Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 236.03.07 124 rue des Vignes BBF
Arrêté - 0014.10.04 Rue du Four Route des Menoux BBF
Arrêté - 180.07.05 43 Rue Emile Combes BBF
Arrêté - 164.26.04 Impasse du Bouchery BBF
Arrêté - 048.16.02 Impasse du Bouchery BBF
Arrêté - 137.08.04 Route des Gatines BBF
Arrêté - 163.26.04 D 114 route de Cours BBF
Arrêté - 049.16.02 D114 Route de Cours BBF
Arrêté - 534.31.01 D 114 route de Cours BBF
Arrêté - 131.02.04 120 rue des vignes SUD TECHNO BTP
Arrêté - 236.03.07 124 rue des Vignes BBF
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 236.03.07 124 rue des Vignes BBF)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024 / 06 / 236 NIEVRE
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE = =
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRETE DU MAI RE
06 juin 2024 LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
TT VU le Code Général des Collectivités Territoriales, CIRCULATION et notamment ses articles L2212-2, L 2 213-1 et suivants,
Et VU la demande de travaux au N°124 rue des Vignes, qui sera STATIONNEMENT réalisée par l’Entreprise BBF RESEAUX,
CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles,
124 rue des Vi rue des Vignes CONSIDERANT qu'il y a lieu de préserver la sécurité du
chantier, ainsi que celle du public.
A R R E T E
ARTICLE 01 : Du Lundi 17 juin 2024 au mercredi 03 juillet 2024, l’entreprise BBF RESEAUX est autorisée à stationner sur le domaine public, pour effectuer des travaux de reprises de terrassement d’un branchement électrique sous accotement et pose d’un coffret électrique au N°124 rue des Vignes.
ARTICLE 02 : Du Lundi 17 juin 2024 au mercredi 03 juillet 2024, la circulation sera alternée manuellement à tous véhicules.
ARTICLE 03 : L’Entreprise BBF prendra toutes les dispositions nécessaires pour que soit assurée la sécurité du chantier.
ARTICLE 04 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 05 : La signalisation sera conforme aux prescriptions de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, 8ème partie approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
ARTICLE 06 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de Cosne-Cours-sur-Loire,
Madame la Directrice Générale des Services Municipaux, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE SIX JUIN DEUX MILLE VINGT QUATRE
Pour le Maire, h
L'Adjoint de