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Arrêté - 049.16.02 D114 Route de Cours BBF
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 049.16.02 D114 Route de Cours BBF)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
NIEVRE
CANTON
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE Coq p£
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRÊTÉ DU MAIRE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024 / 02 / 049
Liberté - Egalité - Fraternité
1°" Février 2024 LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
et notamment ses articles L 2212-2, L 2 213-1] et suivants, CIRCULATION
Et VU la demande de travaux sur la D114 — Route de Cours, qui
STATIONNEMENT seront réalisés par l’Entreprise BBF RESEAUX
CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles,
D114 — Route de C Oue Ée cours CONSIDERANT qu'il y a lieu de préserver la sécurité du
chantier, ainsi que celle du public
ARRETE
ARTICLE 01 : Du Lundi 12 Février 2024 au Vendredi 16 Février 2024, l’entreprise BBF RESEAUX est autorisée à stationner sur le domaine
public, pour effectuer des travaux de pose de réseau électrique basse
tension souterrain et provisoire et de la réfection du pont sur la D114 — Route de Cours.
ARTICLE 02 : Du Lundi 12 Février 2024 au Vendredi 16 Février 2024, un empiétement
de 4m de large sur la chaussée afin d’effectuer les travaux.
Le stationnement sera interdit à tous les véhicules.
ARTICLE 03 : L’Entreprise BBF prendra toutes les dispositions nécessaires, pour que soit assurée la sécurité du chantier.
ARTICLE 04 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 05 : La signalisation sera conforme aux prescriptions de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, 8ème partie approuvée
par arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
ARTICLE 06 : Le présent Arrêté sera affiché en Mairie de COSNE, ainsi qu’aux extrémités du chantier.
ARTICLE 07 : Monsieur le Commandant de la Compagnie de la Gendarmerie,
Monsieur le Directeur des Services Techniques
Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le
Concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef
de Corps des Sapeurs- pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service
du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE PREMIER FEVRIER DEUX MILLE VINGT QUATRE.