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Arrêté - 082.11.03 D 114 route de Cours BBF
Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 082.11.03 D 114 route de Cours BBF)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024 / 02 / 082 NIEVRE
CANTON
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE Er E
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRÊTE DU MAIRE
Liberté - Egalité - Fraternité
21 février 2024 LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
et notamment ses articles L2212-2, L 2 213-1 et suivants, CIRCULATION
Et VU la demande de travaux sur la D114 route de Cours, qui
STATIONNEMENT seront réalisés par l'Entreprise BBF RESEAUX,
CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles,
D114-R C . HORS CES
CONSIDERANT qu’il y a lieu de préserver la sécurité du
chantier, ainsi que celle du public.
ARRETE
ARTICLE 01 : Du lundi 26 février 2024 au lundi 11 mars 2024, l’entreprise BBF RESEAUX est autorisée à stationner sur le domaine public, pour effectuer des travaux de reprises de réfections sur la D114 route de Cours.
ARTICLE 02 : La circulation ne sera pas interrompue le temps des travaux.
ARTICLE 03 : L’Entreprise BBF prendra toutes les dispositions nécessaires pour que soit assurée la sécurité du chantier.
ARTICLE 04 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 05 : La signalisation sera conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, 8ème partie approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
ARTICLE 06 : Le présent Arrêté sera affiché en Mairie de COSNE, ainsi qu’aux extrémités du chantier.
ARTICLE 07 : Monsieur le Commandant de la Compagnie de la Gendarmerie, Madame la Directrice Générale des Services Municipaux, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE VINGT ET FEVRIER DEUX MILLE VINGT QUATRE.
Pour le Maire,
L’Adjoint délégué à la sécurité,
Michel RENAUD