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Arrêté - 534.31.01 D 114 route de Cours BBF
Document publié le Mardi 26 décembre 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 534.31.01 D 114 route de Cours BBF)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
NIEVRE
CANTON
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE LL
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRETE DU MAIRE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2023 / 12 / 534
Liberté - Egalité - Fraternité
26 décembre 2023 LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
et notamment ses articles L 2212-2, L 2 213-1 et suivants, CIRCULATION
Et VU la demande de travaux sur la D114 route de Cours, qui STATIONNEMENT seront réalisés par l'Entreprise BBF RESEAUX
CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles,
D114 - Route de Cours . . k ces
CONSIDERANT qu’il y a lieu de préserver la sécurité du
chantier, ainsi que celle du public
A R RE T E
ARTICLE 01 : Du mardi 2 janvier 2024 au mercredi 31 janvier 2024, l’entreprise BBF RESEAUX est autorisée à stationner sur le domaine public, pour effectuer des travaux de réalisation de fouilles pour le réseau GAZ et le déroulage du PEHD pour le forage dirigé, sur la D114 route de Cours.
ARTICLE 02 : La circulation ne sera pas interrompue le temps des travaux. Elle s’effectuera sur une chaussée rétrécie signalée par feux tricolores.
ARTICLE 03 : L’Entreprise BBF prendra toutes les dispositions nécessaires, pour que soit assurée la sécurité du chantier.
ARTICLE 04 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 05 : La signalisation sera conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, 8ème partie approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
ARTICLE 06 : Le présent Arrêté sera affiché en Mairie de COSNE, ainsi qu’aux extrémités du chantier.
ARTICLE 07 : Monsieur le Commandant de la Compagnie de la Gendarmerie, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs- pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE VINGT SIX DECEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS.
Pour le Maire empêché,
Gilbert LIENHARD
Premier Adjoint.