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Compte-Rendu - 5 MARS 2020
Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Soleymieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 MARS 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 5 MARS 2020
Absents avec excuses : Maud Arnaud, Géraldie Bègue, Valérie Chambret.
Secrétaire : Colette Faure
Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 3 février 2020 par Pierre Berlier. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
1- AGGLO :
Conseil communautaire le 25/2 : marchés publics (transports), matériels de compostage, réhabilitation piscine Aqualude, télétravail, PLH 2020-2026, développement de la station « Chalmazel 4 saisons », zonage d’assainissement pour 45 communes (de l’ex CALF), aides au commerce et à l’artisanat, CISPD… Réunions : « eau » et « information à donner aux futurs élus » ;
Inaugurations : Maison France Service à St-Bonnet le 17/2, ludothèque et RAM à St-Just le 19/2 Commissions « Développement » le 19/2 ; « Tourisme » schéma de la randonnée le 5/3 ;« Hébergement » le 21/2 ; « Equipe technique » le 26/2 planning jusqu’à l’été.
FPIC : attribution à la commune de 14 804€.
2- Commission « Social » :
CCAS : vote du compte de gestion et compte administratif 2019, préparation des goûters.
3- Commission « Ecole » :
Conseil d’école le 13/03/2020
4- Commission « Administration/Finances » :
Validation du rapport d’activité 2019 de l’agglo.
Elections : commission de vérification des listes électorales le 20/2 ; organisation du scrutin du 15/3 (tableau des permanences annexé à ce CR).
Budget : approbation du compte administratif et du compte de gestion 2019 - Délibérations à l’unanimité.
Recensement : il s’est achevé le 16/2, les agents recenseurs aidés par le secrétariat de mairie ont mené leur tâche à bien.
Adressage : la commande des 24 dernières plaques est passée, la pose s’effectuera dès réception ; Ouverture anticipée de crédits (adressage) - Délibération à l’unanimité. SDIS : signature de la cession de la caserne le 5/2
DGFip : fin du numéraire dans les trésoreries
CDPPT le 21/2 à Montbrison : présentation du contrat de présence postale 2020-2022, bilan 2019. Dès l’été prochain, un facteur guichetier assurera l’ouverture du bureau de poste de 10h à 12h tous les matins. Personnel : remplacement pour 4 mois d’un secrétaire (arrivée le 9/3/2020) - Délibération à l’unanimité.
SIEL : comité syndical le 7/2, guide du délégué 2020, fin du tarif régulé
Information sur le Service National Universel
5- Commission « Voirie » :
Desserte forestière : appel d’offres lancé, les réponses sont attendues pour le 27/03, le chantier pourrait avoir lieu de mai à juillet.
Chemins : après avis du commissaire enquêteur la procédure d’aliénation est reportée après les élections. SIEL : extension de réseaux au Vorzet - Délibération à l’unanimité.
Gumières : le projet de convention pour l’utilisation du broyeur sera étudié après les élections. Problème d’évacuation des eaux pluviales derrière l’église à résoudre.
Un arrêté de circulation est pris pour les travaux de réparation d’un captage de source privée.
6- Commission « Bâtiments » :
Bâtiment technique : les élus ont visité le chantier, il pourrait s’achever dès fin mars. La Cruzille : un devis de l’entreprise SRE Démolition (12 800€ H.T.) pour une maison jugée dangereuse sera étudié après les élections.
Mairie : Constat par l’entreprise Giroudon des dégradations sur les carrelages, le 13/2, une expertise suivra.
Un devis de l’entreprise Perrin pour le crépi du local des boules pour un montant de 2 139 € H.T. est accepté - Délibération à l’unanimité.
7- Commission « Culture et communication » :
AG : MJC le 12/2, Association forestière le 7/3 à Usson.
Jardin partagé le 27/2 : par manque de participants le collectif du jardin partagé s’arrête. Boîte à livres : l’aménagement sera réalisé conformément aux propositions de la Médiathèque et du périscolaire.
Chasse : la période de chasse aux sangliers est prolongée jusqu’au 31/3.
8- Urbanisme :
PC : Regny/Massa, Vorzet ; Clavelloux, Bellevue ; Sci Ad Lapidem, Thinereilles Ventes notifiées : Fournier Michel/Mondon, Fournier Gérard/Mondon, Boudon/Groupement forestier des Beal dit Joy,
Déclarations préalables : Mairie/La Forez’tière, Reynaud, Faure, Lhommeau
9- Infos :
AMF 42 : formation « Loi de finances », AG extraordinaire le 20/2 (statuts)
10- Dates des prochains CM :
11- Questions diverses :
GLOSSAIRE :
AG = Assemblée Générale AMF = Association des Maires de France CALF = Communauté d’Agglomération Loire Forez CDPPT = Commission Départementale de la Présence Postale Territoriale CISPD = Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance CCAS = Centre Communal d’Actions Sociales CM = Conseil Municipal CR = Compte Rendu
DGFip = Direction Générale des Finances publiques
H.T. = Hors Taxes
MJC = Maison de la Jeunesse et de la Culture
PLH = Plan Local de l’Habitat PC = Permis de Construire RAM = Relai Assistants Maternels
SIEL = Syndicat Intercommunal d’Energie de la Loire SDIS = Service d’Incendie et de Secours