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Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Déliberation - 23 DA11 Acceptation dons papyrus)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
DECISION ADMINISTRATIVE
N° 11/2023/A
VIÉLE DE Prise en application de la délibération du Conseil Municipal VI en date du 20 Septembre 2021 et conforme aux dispositions de l'article L.2122.22 et L.2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Objet :
Acceptation de dons Papyrus fleurs dans le cadre de
« L'Exception' ELLES»
Le Maire
DÉCIDE
D’accepter de la part de la société « Papyrus fleurs », représentée par Mme Mylène RUGET, en
qualité de gérante — 18 Place de la Libération, 38450 Vif, le don suivant: 18 bouquets de fleurs pour la remise des récompenses du samedi 04 mars 2023 lors de la manifestation sportive et culturelle « L'Exception'ELLES ».
Fait à VIF, le 2% oc. T3
. Le Maire. soussigné. certifie sous sa responsabilité, que
le présent acte publié sous forme électronique sur le site Par délégation du Conseil Municipal, internet de la collectivité est exécutoire et qu'il peut faire Le Mai l'objet d'un recours au Tribunal Administratif de Grenoble e aire dans un délai de deux mois à compter de cette date de
publication.
Guy GENET