Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 0 ODJ CM 12.04.24
Ordre du Jour - 0 ODJ 11 avril 2025
Ordre du Jour - 0 ODJ CM 20.06.25
Ordre du Jour - 0 ODJ CM du 17.03.23
Ordre du Jour - 0 ODJ du CM du 28.06.2023 1
Ordre du Jour - 0 ODJ
Ordre du Jour - 0 ODJ 15.07.24
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour CM 15 avril 2026
Ordre du Jour - 0 ODJ 21 mars 2025
Ordre du Jour - 0 ODJ 3 avril 2026
Ordre du Jour - 0 ODJ CM du 15.03.24
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ODJ CM du 15.03.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 MARS 2024
Vous êtes invité.e à vous trouver, le vendredi 15 mars 2024, à 18 h 30, en l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :
1.
2.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
Décisions du Maire prises entre le 11 janvier et le 4 mars 2024.
Déclarations d'intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
Installation de Madame TORCAL Ing-On dans les fonctions de Conseillère municipale.
Désignation de Madame TORCAL Ing-On au sein des commissions municipales.
Budget principal : Règlement budgétaire et financier.
Débat d'Orientation Budgétaire — Exercice 2024.
Budget principal : Vente aux enchères de matériel.
Modification du tableau des effectifs.
Renouvellement de mise a disposition de personnel.
Proposition d'indemnisations de la Commission d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réhabilitation des rues Louis Barthou et De Révol.
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage a la Communauté de Communes du Haut-Béarn en vue de réaliser des aménagements au Centre Administratif permettant le regroupement de Services Publics intercommunaux.
Convention d'occupation temporaire des locaux scolaires.
Bail de chasse à la palombe au moyen de cabanes dans les forêts communales d'Oloron Sainte-Marie.
Convention de servitudes ENEDIS / Ville d'Oloron Sainte-Marie - Câble haute tension chaufferie bois.
Saisine de la Communauté de Communes du Haut-Béarn pour une demande de modification du PLU.
Séance du 15 mars 2024 1/1 16.
17.
18.
19.
Constat de désaffectation suivi du déclassement du domaine public d'une partie de la parcelle AZ 2985.
Transfert de compétence Réseau de Chaleur Urbain - Mise à disposition d'un terrain au profit du Syndicat Intercommunal de Réseau de Chaleur d'Oloron et de Bidos.
Conventions de dépotage pour le compte de la société SDEPE.
Questions diverses.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d'OLORON SAINTE- MARIE ».
Re enrduboel oRON STE-MARIE, le 8 mars 2024,
LE MAIRE,
Les questions orales, vœux, avis, motions, présentés sous forme de courrier adressé à Monsieur le Maire, devront être envoyés par mail (l-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le mercredi 13 mars 2024, à 18 h 30.
Séance du 15 mars 2024 2/2