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Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ODJ 3 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Oloron
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 AVRIL 2026
Vous êtes invité.e à vous trouver, le vendredi 3 avril 2026, à 18 h 30, en l'Hôtel de
Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
1. Création des commissions municipales et désignation des membres.
2. CCAS d'Oloron Sainte-Marie : nombre de membres du Conseil d'Administration
et élection des représentant.es du Conseil municipal.
3. Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO).
4. Approbation du Règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
et de la commission de délégation de service public (CDSP).
5. Désignation des membres de la Commission communale d'accessibilité.
6. Désignation des élu.es référent.es des comités de quartier.
7. Modification des statuts et désignation des membres des conseils d'exploitation
des régies autonomes de l'eau et de l'assainissement.
8. Élection des délégué.es du Syndicat Intercommunal du Réseau de Chaleur
Oloron-Bidos (SIRCOB).
9. Élection des délégué.es et représentant.es du Conseil municipal au sein d'associations. _
10. Élection des délégué.es et représentant.es du Conseil municipal au sein de Comités, Commissions, Conseils d'Administration d'Etablissements Publics ou d'organismes divers.
11. Proposition de Commissaires-titulaires et Commissaires-suppléant.es pour la
constitution de la Commission Communale des Impôts Directs.
Séance du 3 avril 2026 1/2 12. Désignation par le Conseil municipal de deux exploitants agricoles comme membres de la Commission Communale pour l'examen des dossiers de calamités agricoles.
13. Désignation par le Conseil municipal de deux chef.fes d'entreprise comme membres de la Commission de Révision des listes électorales pour les élections à la Chambre des Métiers.
14. Désignation des membres de la Commission Locale d'Écobuage.
15. Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
16. Indemnités de fonction de la Maire, des Adjoint.es et conseiller.es municipales et municipaux.
17. Majoration des indemnités de fonction de la Maire et des Adjoint.es.
18. Déplacements accomplis par les élu.es municipales et municipaux dans l'exercice de leurs fonctions : dispositif de prise en charge.
19. Désignation de la référente déontologue élu.e local.e.
20. Désignation du correspondant Défense.
21. Désignation des membres de la Commission communale de contrôle des listes électorales.
22. Nomination des représentant.es des collectivités membres de l'Agence France Locale.
23. Décisions du Maire : information des conseiller.es municipales et municipaux.
OLORON-STE-MARIE, le 28 mars 2026.
LA MAIRE,
Les questions d'actualité, présentées sous forme de courrier adressé à Madame la Maire, devront être envoyées par mail (l-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le mercredi 1°" avril 2026, à 18h30.
Séance du 3 avril 2026 2/2