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Déliberation - 035 Association KWATAL subvention
Document publié le Mardi 18 décembre 2018 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 035 Association KWATAL subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Conseil municipal du 18 décembre 2018
Envoyé en préfecture le 21/12/2018
Réçu en préfecture le 21/12/2018
Affiché le 19/12/2018 ee
ID : 060-216001743-20181218-DLRG181218035-DE
maintenan M Extrait du registre des délibérations Conseil municipal du 18 décembre 2018
Commission « Culture, citoyenneté et relations Séance du 13 novembre 2018 internationales »
35 Association KWATAL - subvention sur projet
Etaient présents les membres inscrits au tableau :
M Le Maire:
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
m Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme CAPON, M. LEMAIRE, Mmes GUENDOUZE, FOURRIER-CESBRON, LAMBRE, M. ABBADI. H Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme DUHIN, Mmes MOUSSATEN, BARBETTE, MM DEME, LELONG, Mmes FAZAL, SAVAS, LEHNER, MM BOUKHACHBA, ASSAMTI, M. BOULHAMANE, Mme MAUPIN, M. FREMINE, Mmes M'BAYE-DIAO, JAJAN, MM BOUADDI, SERTAIN, Mme DUCHATELLE, MM LAMOUREUX, NATANSON.
Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau : M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
M. CABARET Pouvoir à : Mme DUHIN Mme CARLIER Pouvoir à : * Mme CAPON M. BELMHAND Pouvoir à : Mme BARBETTE M. N'DIAYE Pouvoir à : M. LEMAIRE M. ATAKAYA Pouvoir à : M. VILLEMAIN M. MARTIN Pouvoir à : M. BOUKHACHBA M. AKABLI Pouvoir à : Mme SAVAS Mme MEHADJI Pouvoir à : Mme FOURRIER-CESBRON M. MONTES Pouvoir à : M. ABBADI M. RIFI SAIDI Pouvoir à : M. BOULHAMANE Mme SOKOLONSKI Pouvoir à : Mme MAUPIN M. FACCHINI ‘Pouvoir à: M. NATANSON
W Conseillères municipales & conseillers municipaux :
- Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal: 39 - Nombre de conseillers en exercice : 39 - Nombre de conseillers absents non représentés mais excusés : 0 - Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés : 38
- Nombre de conseillers absents lors du vote de la délibération: M. BOUADDI 1 H Rapport de présentation :
Madame Yvette FOURRIER-CESBRON, maire-adjointe, expose :
Association KWATAL
L'association Kwatal souhaite organiser en décembre 2018, à la Maison Creilloise des Associations, un spectacle théâtral humoristique présentant des saynètes et danses du monde sur la thématique de la Fraternité.
Association Subvention sur
projet
KWATAL 410,00 €
Vous êtes appelés à voter.
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EXT A
Dates Conseil municipal du 18 décembre 2018
el Envoyé en préfecture le 21/12/2018 Reçu en préfecture le 21/12/2018
Affiché le 19/12/2018
ID : 060-216001743-20181218-DLRG181218035-DE
maintenan M Le conseil municipal : Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29,
Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,
Vu l'avis de la commission « Culture, citoyenneté et relations internationales » en date du 13 novembre 2018,
Entendu le rapport de présentation,
m Vote ordinaire :
Votants : 38 Pour: 38 Contre: 0 Abstention : 0
m Décide à l'unanimité :
Article 1% : d'approuver l'attribution des subventions sur projet ci-dessous :
Association Subvention
KWATAL 470,00 €
Article 2 : d'imputer la dépense correspondante, sur les crédits ouverts, à cet effet, au budget de la ville, compte n°6574/023/CR.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tibunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application telerecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
Date d'affichage : 1 9 DEC: 2018 ‘Accusé réception de la Sous-Préfecture de Senlis :
Jean-Claude VILLEMAIN
DOCUMENT CERTIFIÉ EXÉCUTOIRE
.
après dépôt en sous-préfecture le Oi2L ä.
et publication ou notificationle …« Le LG
affiché le
CREIL, le
Maire dé Creil
Conseiller Départemental de l'Oise
Francis LE PAPE