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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 3 juillet 2020
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Beaume.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 3 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2020. 1/ 1
L'an deux mil vingt et le trois juillet à dix-neuf heures le Conseil Municipal de la commune de La Beaume, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de M. Roger CANDY, 1er adjoint au maire sortant.
Présents : MM. ROUSSEAU Jean, LOUIS Jean-Bernard, REBERT Laurent, GIRARDOT Charles, CANDY Christophe, Mmes ELAPHOS Marie-Hélène, BÉGOU Yvette, BELLON Claudette, BELLET Emeline, MEYSENQ Marie-José, et BELLET Aurélie.
Absent :
Secrétaire de séance : Mme ELAPHOS Marie-Hélène.
Installation du conseil municipal :
La séance est ouverte par M. Roger CANDY, premier adjoint représentant le maire sortant, qui installe les onze personnes élues dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Élection du maire :
M. Jean ROUSSEAU, candidat, est élu maire à la majorité des suffrages exprimés au premier tour de scrutin et immédiatement installé dans ses fonctions. Il remercie l’assemblée en ayant une pensée pour les anciens élus, et plus particulièrement pour M. Gilbert BELLON qui est décédé l’année dernière et M. Jean-Paul BELLET, le maire sortant qui est absent pour cause de maladie.
Fixation du nombre d’adjoints :
Le maire propose de créer trois postes d’adjoints, nombre maximum pouvant être décidé en application des textes en vigueur.
Délibération votée avec 8 voix Pour et 3 Abstentions.
Élection des adjoints :
Ont été élus à la majorité des suffrages exprimés au premier tour de scrutin aux postes d’adjoints les candidats suivants :
- 1ère adjointe : Marie-Hélène ELAPHOS
- 2ème adjoint : Jean-Bernard LOUIS
- 3ème adjoint : Laurent REBERT
Lecture de la Charte de l’élu local :
Nouveauté dans les textes de loi régissant l’organisation des assemblées, le maire donne lecture de la Charte de l’élu local aux nouveaux élus.
Taux des indemnités des élus :
En application de la circulaire relative aux indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux, le taux d’indemnité des maires est fixé de droit (pour la tranche de population inférieur à 500 habitants) à 25,5 % de l’indice brut 1027. Il est proposé d’appliquer le taux maximum prévu pour les adjoints, à savoir 9,9 % de l’indice 1027.
Délibération votée avec 8 voix Pour et 3 Abstentions.
Questions diverses :
Prochaine réunion : Le décret n° 2020-812 qui est paru au Journal Officiel de la République Française le 29 juin 2020, porte convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs au Vendredi 10 juillet 2020 pour l’ensemble des collectivités. Il est proposé de fixer cette réunion à 17 heures. Les élus sont invités à noter cette date dans leur agenda.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 30 minutes.