Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV Conseil delegue de Montaigu 11 octobre 2022
Convocation - Convocation du Conseil Municipal 18 octobre signee
Déliberation - compte rendu deliberations 2022 07 05 conseil muni
Déliberation - compte rendu deliberations 2022 03 29 conseil muni
Procès Verbal - Proces verbal deliberations 2021 06 29 Conseil mun
Compte-Rendu - Compte rendu conseil communal 01 07 2020 Boufféré
Procès Verbal - proces verbal deliberations 2021 12 14 conseil mun
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 decembre 2022
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 2021 12 14 Montaigu
Déliberation - Liste des deliberations CM du 5 juillet 2022
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 18 octobre 2022 1
Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Montaigu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 18 octobre 2022 1)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Consommateurs,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 18 octobre 2022
N° de l'acte Objet
DEL 2022.10.18-01 Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du conseil communal de la Guyonnière Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-02 Ouverture d’une autorisation de programme – Travaux du centre- bourg de Saint Georges de Montaigu Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-03 Décision modificative n°2 – Budget général Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-04 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de droit commun Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-05 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de procédure libre Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-06 Modification du montant de l’attribution de compensation Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-07 Accroissement temporaire d’activités Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-08 Modification du tableau des effectifs – Création de poste Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-09 Recours à l’apprentissage Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-10 Demande d’une subvention départementale pour le projet de terrain synthétique – Montaigu Adoptée par 35 voix pour et 7 abstentions
DEL 2022.10.18-11 Demande d’une subvention auprès du département et de l’ADEME pour le projet de restaurant scolaire – Boufféré Adoptée par 35 voix pour et 7 abstentions
DEL 2022.10.18-12 Aide au financement des repas de l’école primaire privée – AGECAM Montaigu Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-13 Présentation du pré-programme et demande d’aide à l’investissement pour le projet de crèche -Saint Hilaire de Loulay Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-14 Modification de la dénomination du lieu-dit Bel Air – Boufféré Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-15 Désaffectation et déclassement de parcelles - Maison des Jeunes – Montaigu Adoptée par 40 voix pour et 2 abstentions
DEL 2022.10.18-16 Cession foncière de la Maison des Jeunes à la société Grand Ecran VI – Montaigu Adoptée par 35 voix pour et 7 abstentions
DEL 2022.10.18-17 Approbation de l’avant-projet définitif et du lancement du marché de travaux du centre-bourg – Saint Georges de Montaigu Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-18 Désaffectation et déclassement foncier au lieu-dit la Basse Linière – Saint Georges de Montaigu Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-19 Cession foncière au lieu-dit la Basse Linière – Saint Georges de Montaigu Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-20 Désaffectation et déclassement foncier – Impasse des Mages et la Choriandière – Saint Hilaire de Loulay Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-21 Cession foncière à M. et Mme Hegron – Impasse des Mages et la Choriandière – Saint Hilaire de Loulay Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-22 Cession foncière à la société ACS– Impasse des Mages et la Choriandière – Saint Hilaire de Loulay Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-23 Désaffectation et déclassement foncier – Rue des Mortaires – Saint Hilaire de Loulay Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-24 Cession foncière Rue des Mortaires – Saint Hilaire de Loulay Adoptée à l’unanimité Mise en ligne le 21 octobre 2022
DEL 2022.10.18-25 Plan de sobriété énergétique Adoptée par 35 voix pour et 7 abstentions
DEL 2022.10.18-26
Convention SyDEV – Travaux d’extension des réseaux électriques et de
communications électroniques – Rue du Gîte des Jardins – la
Guyonnière
Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-27 Avenant à la convention SyDEV – Effacement de réseaux – Rue de l’Egault – Montaigu Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-28 Avenant à la convention SyDEV – Travaux neufs d’éclairage – Rue du Colonel Taylor – Montaigu Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-29 Convention SyDEV – Travaux neufs d’éclairage – Rue du Colonel Taylor / Rue Saint Pierre – Montaigu Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-30
Convention SyDEV – Travaux d’extension des réseaux électriques et de
communications électroniques – la Linière – Saint Georges de
Montaigu
Adoptée à l’unanimité
DEL 2022.10.18-31 Convention SyDEV – Travaux de rénovation d’éclairage – Rue des Quatre Vents – Saint Hilaire de Loulay Adoptée à l’unanimité