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Déliberation - liste des deliberations 15 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 15 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15/04/2024
Vains
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
15
avril
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
CARNET
Jean
Philippe
P
|
JUGAN
Nathalie
P
SAVARY
Chantal
P
DEBON
Anthony
P
LECHARTIER
Sébastien
P
STRUGALA
Philippe
P
DEVILLE
Olivier
B
LEMOINE
Vincent
P
TETREL
Guylène
P
DOUBLET
Thierry
P
POULET
Sandrine
P
THÉAULT
Chantal
P
FAGUATS
François
P
RENOUF
Pascal
Abs
|
TIMONNIER
Gillian
ni
Secrétaire
de
séance
: Élu
conformément à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
: M.
FAGUAIS
François
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 13
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Convocation
: 02/04/2024
Affichage
: 02/04/2024
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
18
mars
2024
Délibération
20240415-O1
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
2.
Budget
communal
: Approbation
du
compte
financier
unique
(CFU)
2023
Délibération
20240415-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
3.
Budget
communal
: Affectation
du
résultat
de
l'exploitation
de
l'exercice
2023
Délibération
20240415-03
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
Le
j
l
l
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15/04/2024
- Vaina
LISTE
DES
DELIBERATIONS
4.
Budget
communal
: Vote
du
budget
primitif
2024
Délibération
20240415-04
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
5.
Budget
communal
: Vote
des
taux
2024
Délibération
20240415-05
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité,
6,
Achat
de
la
parcelle
AC
26
Délibération
20240415-06
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-deux
heures
et
trente
minutes
et
contient
6
délibérations
numérotées
20240415-01
à
20240415-06.
Fait
à
Vains,
le
16/04/2024
RE
DE
+
(je
Maire
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr