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Déliberation - Modification Tableau DES Emplois
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Déliberation - Modification Tableau DES Emplois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
Envoyé en préfecture le 19/12/2025
Reçu en préfecture le 19/12/2025 4
Publié le
COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CO}: . 6o1.210100816-20251 216-2025 _38-DE
L'an deux mil vingt-cinq, le 16 Décembre, Le Conseil Municipal de la Commune de Brens dûment convoqué le 08 Décembre 2025 s’est réuni en conseil ordinaire à la Saïle du Conseil en Mairie sous la présidence de Sandrine LACHIZE-PICCINO, Maire.
Présent{e) Absent(e) Pouvoir Présent(e) Absentie) Pouvoir
Date de le convocation : S. LACHIZE-PICCINO æ oO À. GUILLEMIN œ CO
Le ns : N. AUBRUN æ O C.PINTI O Œ L. PUIOS
Le 08/12/2025 S. GAYRAUD & D P.Y. GENS & D
tone cn G.CHATEL D m S. LACHIZE-PICCOINO L PUJOS & Q
ur 8. NOVEL 0 Æ IBOUVET S.THIBLET a O G. DELAHAYE 0 Œ Ecuré N. DURAND m Û
1. BOUVET A D
Abstention 04 G. PREVOST 0 & N. AUBRUN
1. SANTOS-CANTERO & O
Secrétaire de séance : I. BOUVET
OBJET ;: : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
& Considérant le départ à la retraite d’une salariée assurant le ménage et la cantine garderie. -+ Considérant la volonté d’une salariée de quitter ses fonctions en raison d'une incompatibilité actuelle entre ses horaires de travail et ses contraintes familiales,
+ Conformément: à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.
Le Conseil Municipal après avoir délibéré
+ Décide la suppression d’un 1 poste d'Adjoint Technique à 23.40h au tableau des emplois permanents à temps non complet
+ Décide [a suppression d’un poste d’Adjoint Technique à 35 heures inscrit au tableau des emplois non
permanents,
+ Décide la suppression d’un poste d’Adjoint Administratif à 17h50 inscrit au tableau des emplois non permanents.
Autorise Madame le Maire à signer les pièces nécessaires
Fixe le nouveau tableau des emplois permanents et non permanents de la commune tel qu’indiqué en annexe à compter du 01 Janvier 2026
#
#
Ainsi fait et délibéré.
Brens le 17/12/2025
Madame Le Maire, AIN 2025-38
COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
ANNEXE
TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
Fonction Grade Horaire Etat du poste
Hebdomadaire Ouvert __ Pourvu Vacant
Services administratif
Secrétaire Général de mairie Adjoint Administratif principal 22% C 35h 1 1 0
Agent d’accueil Adjoint Administratif i7h 1 1 0
Services techniques
Responsable des services techniques Agent de maîtrise / Technicien 35h 1 1 0
Agent polyvalent Adjoint technique territorial principal 35h 1 1 0
1% classe
Agent polyvalent Adjoint technique 35h 1 1 0
Agent polyvalent Adjoint technique 17,50 h 1 1 0
Scolaire
ATSEM ATSEM PPALE 1* classe 23,50h 1 1 0
ATSEM ATSEM PPALE LÉ classe 30,40h 1 1 0
Périscolaire
Responsable Adjoint territorial d’animation principal
30,40 h 1 1 0 des services périscolaires 1 classe ’
Agent polyvalent Adjoint technique 2% classe 10,63h L 1 0
Agent polyvalent Adjoint technique. 19,50 h 1 0 0
Agent polyvalent Adjoint technique 18,50h 1 1 0
TABLEAU DES EMPLOIS NON PERMANENTS
Agent occasionnel d’entretien Adjoint technique 10.68 h 1 1 0
Ainsi fait et délibéré.
Brens le 17/12/2025
Madame Le Maire,