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Déliberation - DCM77 Conservatoire de musique Réglement des études
Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - DCM77 Conservatoire de musique Réglement des études)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
LE
r e à
A A SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL les bains EEE DU MARDI 16 JUIN 2026 _ céenrihiitilii an
LA MAIRIE Délibération N°77/ 2026
L'AN DEUX MILLE VINGT SIX LE SEIZE JUIN
A DIX HUIT HEURES TRENTE
Le conseil municipal de la ville d’'AIX LES BAINS, dûment convoqué le
9 juin 2026, s'est réuni au Centre culturel et des congrès André Grosjean pour des raisons
de sécurité sanitaire, sous la présidence de Renaud Beretti, maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 39
Présents : 31 puis 32
Votants : 38 puis 39
ETAIENT PRESENTS
Renaud BERETTI, Marie-Pierre MONTORO-SADOUX, Thibaut GUIGUE, Karine DUBOUCHET-
REVOL Nicolas VAIRYO, Christèle ANCIAUX, Isabelle MOREAUX-JOUANNET, Michel
FRUGIER, Sophie PETIT-GUILLAUME, Claire ROUPIOZ, Julien PAPOZ, Christophe MOIROUD),
Anaïs HUSSON, Pierre TOMASI, Michelle BRAUER, Alain MOUGNIOTTE, Pierre-Louis
BALTHAZARD, Victoria PACCARD, Jean Michel SEGANTINI, Chantal CRUTELIN, Jean-Marc
VAN-HECKE, Valérie VIOLLAND, Louis NICOLAS, Marie DUNAND, André GRANGER, Hubert
DELROISE, Marie-Françoise PLASSE-POTEREAU, Christian PELLETIER, Luce CLAVAL,
Matthieu TOBAL DE ALAIZ (à partir de 19 h 10 avant le vote de la délibération 74), Charlotte
PILLARD POUGET et Daniel BRUYERE.
ETAIENT EXCUSES
Jean-Marc VIAL (ayant donné pouvoir pour la séance à Nicolas VAIRYO), Anne LEFAY (ayant donné
pouvoir pour la séance à Claire ROUPIOZ), Christian VASQUEZ (ayant donné pouvoir pour la séance
à Pierre-Louis BALTHAZARD), Liliane CONIGLIO (ayant donné pouvoir pour la séance à Michelle
BRAUER), Brahim EL OUALI (ayant donné pouvoir pour la séance à Chantal CURTELIN), Marietou
CAMPANELLA (ayant donné pouvoir pour la séance à Christèle ANCIAUX), Marina FERRARI (ayant
donné pouvoir pour la séance à Hubert DELROISE) et Matthieu TOBAL DE ALAIZ (jusqu’à 19 h 10).
SECRETAIRE DE SEANCE :
Louis NICOLAS
77. Conservatoire de musique et d’art dramatique à rayonnement communal (CRC) -
Règlement des études
Isabelle MOREAUX -JOUANNET est rapporteur de l’exposé ci-dessous.
Le document ci-joint présente le règlement des études du conservatoire de musique et d'art
dramatique.
EL
Ville d’Aix-les-Bains - CS 20348 - 73103 Aix-les-Bains Cedex
Tél. 04 79 35 79 00 / 04 79 35 07 95 - mairie@aixlesbains.fr - www.aixiesbains.fr Il a vocation à être remis à tous les élèves et parents d'élèves afin de préciser les modalités
d'organisation de l'année de cours ainsi que les temps forts (examens, manifestations.....).
Il est proposé au conseil municipal d'approuver le règlement des études du conservatoire de
musique et d'art dramatique annexé à la présente délibération.
VU le Code Général de la Fonction Publique ;
Après en avoir débattu, le Conseil municipal à l'unanimité avec 39 voix POUR :
DÉCIDE
- D'APPROUVER le règlement des études joint ;
- D'INSCRIRE au budget communal les crédits nécessaires ;
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui pourra faire
l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif compétent dans un
délai de deux mois à compter de la transmission au représentant de l'Etat et de sa
publication.
Le Tribunal Administratif peut être saisi au moyen de l’application informatique félérecours
citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
POUR EXTRAIT CONFORME
Renaud B TTI
Maire d’Aï s-Bains
Transmis le: 23 ,©6 HE . , Publié sur le site de la commune le : LS 5. tete
Exécutoire le : AN _©o6 Las? é
à fa ses à | Ur HI “ us Ë CAL
D du maire, Gilles MOCEL.LIN
Directeur général des services 25/06/2026 10:55 Accusé de réception
Accusé de réception d'un acte en préfecture
Délibération 77 - Conservatoire de musique et d'art dramatique à Po PC DS | LL da VUTJEL UC T'ACLE
| rayonnement communal - Règlement des études
MERISRRNIRNNINNNNNNNNNNNR RENE NNRNNNRNNRR SEEN NNRS RENE NSS NOR SENSSRANSS RSS SENS EESS EE ISS ANSE RER E NS RENE RER NISE RENE ASE RENE NNnN nn nue
Date de décision: 16/06/2026
Date de réception de l'accusé 23/06/2026
de réception :
MERIIRREER RENE RENRAENRR RENE NNNSENNRENSEENNEENNREENNNENNE ENS EEE EEAN ER RRS ER RNRS RES R ANUS ARR R AURA ANER RSR RRNRR RENE ANRR RENE ARR eNNnsEsenune
Numéro de l'acte : 16062026 77
Identifiant unique de l'acte : 073-217300086-20260616-16062026 77-DE
HARRESRENENREENNNENNNNEENNENNNR EEE NE NNNNNNS ENS NNS SENS R ANSE NAOS EE SSSENSS SENS SEVRES ESS ESS EN ASR ENS ESREIRR ESS NNRR NS nee NENNN esse
Nature de l'acte : Délibération
Matières de l'acte : 8 .9
Domaines de competences par themes
Culture
Date de la version de la 29/08/2019
classification :
MANIIRRNNNRNNENRREENRREENRENAREENRR ANNE ENNRNENRSENRRNNENRENNRNNNS RENE NN NENNN EN ENNEENNSNN EN NNNENNNN ENS EURE ENN ANSE ANNEES EENNERENNEREEER ut
Nom du fichier : DCM77 REGLEMENT DES ETUDES CONSERVATOIRE.docx ( 99_DE-073-
217300086-20260623-16062026_77-DE-1-1_1.pdf )
Annexe : DCM77 ANNEXE 3 Règlement des études 2026.pdf ( 21_DO-073-
217300086-20260623-16062026_77-DE-1-1_2.pdf )
REGLEMENT
https://teletransmission-public.omnikles.com/okpgi/actes_viewar.do?idacte=16632517 1/1