Déliberation - 1. delib modification du tableau des effectifs

Documents similaires

Déliberation - 1. delib modification du tableau des effectifs

Déliberation - 1. delib modification du tableau des effectifs

Déliberation - 1. delib modification tableau des effectifs

Déliberation - 14 Modification du tableau des effectifs

Conseil Municipal - 18 Modification du tableau des effectifs

Déliberation - 2. delib modification du tableau des effectifs

Déliberation - 4.delib modification du tableau des effectifs

Déliberation - 4. delib modification du tableau des effectifs

Déliberation - 4. delib modification du tableau des effectifs

Déliberation - pj delib 13. effectifs bp2023

Déliberation - 1. delib modification du tableau des effectifs Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Montmorency. Lien du pdf (Déliberation - 1. delib modification du tableau des effectifs)Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation, DEPARTEMENT DU REPUBLIQUE FRANCAISE VAL D'OISE

LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE

ARRONDISSEMENT

DE SARCELLES COMMUNE DE MONTMORENCY

N°1

EXTRAIT DU REGISTRE

OBJET : DES

Modification du tableau des DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

effectifs

Séance ordinaire du 30 novembre 2023

L'an deux mille vingt-trois, le 30 novembre à 20 heures

Le nombre des Conseillers Le Conseil Municipal de la Commune de MONTMORENCY, légalement convoqué Municipaux en exercice est de 35 le 24 novembre 2023, s’est réuni à la Salle des Fêtes, 3, avenue Foch, sous la présidence de M. THORY, Maire.

Présents :

M.PEGARD, Mme SOUMAT, M. BRIANCHON, Mme NOACHO VITCH M.

SAURAY, M. DAUX, M. DALOYAU, Mme DAUBELCOUR, M.

GUIRAUDET, Mme QUIRET, M. GALLIMIDI, Mme BERRA, Mme

CHARBONNIER, Mme ANGELO, M. ARNOULT, Mme HAGEGE-

RADUTA, M. GELLER, Mme DUHALDE, M. TAYBI, M. AVEAUX, M.

WISS, Mme BODILSEN, Mme BOEHM, M. ESKENAZT, Mme CHENET, M.

BOUTRON, Mme BONNET-CHAMBON, M. ZUILI M. DUCHÈNE.

Transmise en S/Préfecture de Sarcelles Absents excusés :

Le: ( 9 DEC. 2023 M. CUSMANO un Procuration à Mme DAUBELCOUR Mme GROSJEAN Procuration à M. BRIANCHON

Publiée le: {} 8 DEC. 2023 Mme DARROUX Procuration à M. le Maire . Mme PHILIPPON

Certifiée exécutoire par le Maire Absents

Montmorency le {} $ DEC. 202 M RAUMEL

Secrétaire de séance :

Mme SOUMAT

dans un délai de deux mois à compter de la date exécutoire. Il peut également faire l'objet, dans le même délai, d’un recours gracieux auprès de Ville, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir soit : - à compter de la notification de la réponse de l'autorité territoriale ;

- deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de l'autorité territoriale pendant ce délai. »COMMUNE DE MONTMORENCY

Direction des Ressources Humaines

MS/MR

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2023

DELIBERATION N°1

OBJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Vu le code général de la fonction publique,

Vu le tableau des effectifs annexé au budget primitif 2023,

Vu les vacances d’emploi publiée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne sur les postes suscités,

Vu l’avis favorable de la commission d’administration générale en date du 17 novembre 2023,

Vu la note de présentation et sur rapport de Mme DAUBELCOUR,

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal à l’unanimité,

CRÉE :

FILIÈRE MEDICO-SOCIALE

1 poste sur le cadre d’emplois des éducateurs jeunes enfant à temps complet 2 postes sur le grade d’auxiliaire de puériculture classe supérieure à temps complet

CRÉE :

FILIERE CULTURELLE

1 poste sur le cadre d’emplois des assistants d’enseignement artistique à temps complet 1 poste sur le cadre d'emplois des assistants d'enseignement artistique à temps non complet à 16 h/semaine

1 poste sur le cadre d’emplois des assistants d'enseignement artistique à temps non complet à 6 h/semaine

1 poste sur le cadre d’emplois des assistants d'enseignement artistique à temps non complet à 5 h45/semaine

1 poste sur le grade d’assistant d’enseignement artistique principal 1% classe à temps complet

1 postes sur le grade de professeur d’enseignement artistique hors classe à temps complet 1 poste sur le grade d’adjoint territorial du patrimoine principal de 2°" classe à temps completCRÉE :

FILIERÉ ADMINISTRATIVE

2 postes sur le grade d’adjoint administratif principal 2% classe à temps complet 2 postes sur le grade d’adjoint administratif principal 1%* classe à temps complet

CRÉE :

FILIERE TECHNIQUE

3 postes sur le grade d’adjoint technique principal de 2% classe à temps complet 4 postes sur le grade d’adjoint technique principal de 1% classe à temps complet 4 postes sur le grade d’agent de maîtrise principal à temps complet

CRÉE :

_ FILIERE ANIMATION

1 poste sur le grade d’adjoint d’animation principal 2% classe à temps complet 1 poste sur le grade d’animateur territorial principal 1** classe à temps complet

Les rémunérations seront déterminées par référence à la grille indiciaire des cadres d’emplois et grades correspondants. Un régime indemnitaire sera également versé au titulaire du poste le cas échéant.

Les emplois créés, en cas de recherche infructueuse de candidats statutaires, pourront être occupés par un agent contractuel, titulaire d’un diplôme de niveau correspondant au cadre d’emplois, recruté à durée déterminée au vu de l’application des articles L332.14, L332-8 2°, L332-9 et L332-10 du code précité.

IMPUTE la dépense au chapitre 012 du budget.

CLOS ET DELIBERE EN SEANCE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.

Maxime THORY

Maire de Montmorency

Caroline SOUMAT

Secrétaire de séance

anal: TT