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Déliberation - Liste des deliberations du 30 juin 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Crissey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 30 juin 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET VOTE té à
5 | Choix du nom de l'Arboretum. AMOpIÉ ê l'unanimité
— ï ; s LS étnf : LE ÿ Adoptéà 7 | Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association" Les amis de Crissiacum , et
l'unanimité
ou , . . sn Lo . . Adopté à 8 |Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Dojo - Arts Martiaux 71. | +.
l'unanimité
10 | Tarifs des ateliers périscolaires et accueil de loisirs pour l'année 2025-2026. POP ° : l'unanimité
11 | Tarifs de la garderie municipale pour l'année scolaire 2025-2026. SOUS l'unanimité
12 | Tarifs du restaurant scolaire pour l'année scolaire 2025-2026. Adopté a l'unanimité
13 | Modification du règlement intérieur de la bibliothèque. BUOpRéa l'unanimité
14 Modification de la durée hebdomadaire de deux postes d'adjoint technique et mise à jour du Adopté à
tableau des effectifs. l'unanimité
15 Recrutement d'un agent contractuel dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire au Adopté à
sein de l'équipe des agents d'entretien. l'unanimité
16 | Travaux avec le Syndicat Départemental Energie de Saône-et-Loire (SYDESL). Adopté ê - l'unanimité
17 Approbation de La convention des voies cyclables structurantes (annule et remplace la Adopté à
délibération du 22 juillet 2024). l'unanimité
18 | Décisions modificatives au budget 2025. HER a l'unanimité
Adopté à
19 | Mode de gestion des amortissements - Plan comptable M57. dapess l'unanimité