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Compte-Rendu - 2024 06 18 Compte Rendu cm
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Parmilieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 06 18 Compte Rendu cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport,
CR DU CM 18/06/2024
CONSEIL MUNICIPAL EXCEPTIONNEL
Du Mardi 18 juin 2024 à 18h30
COMPTE RENDU DE RÉUNION
Le dix-huit juin deux mille vingt-quatre, le Conseil Municipal de Parmilieu, s'est réuni en session
ordinaire, à la Mairie de PARMILIEU, sous la Présidence de Monsieur Éric TERUEL, maire de Parmilieu
Présents : Éric TERUEL, Sébastien PONCET, Amandine DEPIERRE, Virginie BERTOUX, Jean-Claude STIEGLER, , Delphine MARTIN, Romain MALLAND, Yannick OLLIVIER, Jacques BRUYAS, Caroline REYNAUD MARTINS, Laetitia CHARREL, Pierre DURAND
Absents : aucun
Pouvoirs : Emmanuelle TERUEL (pouvoir à Delphine Martin)
Benjamin FAVRE (pouvoir à Pierre DURAND)
Agathe LENOEL (pouvoir à Yannick OLLIVIER)
Secrétaire de séance : Caroline REYNAUD-MARTINS
CONSEILLERS EN EXERCICE : ……………………………………… 15
PRESENTS : ……………………………………………………………… 12
POUVOIRS : ……………………………………………………………… 03
VOTANTS : ………………………………………………………………… 15
Date de convocation : 11/06/2024
APPROBATION COMPTE-RENDU DU 23/05/2024
Le compte-rendu de réunion est approuvé à l’unanimité.
INTRODUCTION DU MAIRE
Monsieur le maire commence la séance en précisant qu’il s’agit d’un conseil exceptionnel.
DÉLIBÉRATION 2024-32-ORGANISATION DU SERVICE GARDERIE RENTRÉE 2024-2025
Monsieur le maire explique à l’assemblée que les parents d’enfants scolarisés à l’école municipale ont manifesté le souhait de voir instaurer une facturation différente quant à la garderie du soir, uniquement ; il est proposé de facturer à la demi-heure :
*Créneau de 16h30 à 17h : pour un premier enfant - 1€50 //puis 1€ de plus à partir du 2ème enfant
*Créneau de 16h30 à 17h30 : pour un premier enfant - 3€ // puis 2€ de plus à partir du 2ème enfant
*Créneau de 16h30 à 18h : pour un premier enfant - 4€50 // puis 3€ de plus à partir du 2ème enfant
Un changement de facturation sera mis en place avec la trésorerie, à savoir mensuellement.
Le conseil municipal après en avoir délibéré :
VOTE ET APPROUVE à l’unanimité la modification des créneaux horaires,
VOTE ET APPROUVE à l’unanimité la modification des tarifs. CR DU CM 18/06/2024
DÉLIBÉRATION 2024-33-ACQUISITION D’UN VÉHICULE
Monsieur le maire précise à l’assemblée que le véhicule de la commune (service technique) est vieillissant et qu’il n’a pas de remorque actuellement.
Trois entreprises ont été contactées pour des devis de location longue durée avec option d’achat*, sur un véhicule avec benne basculante.
Après présentation des différentes propositions et après en avoir débattu,
Le conseil municipal VOTE :
Contre la proposition de Volkswagen, à 15 voix
Contre la proposition de Citroën, à 15 voix
Pour la proposition de Fiat, à l’unanimité.
*Les conditions de la proposition retenue ( FIAT ) : coût mensuel de 574 €, sans apport sur cinq années avec possibilité de rachat pour la somme de 22 900 euros.
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*Départ de Romain MALLAND à 19h00.
*Points d’actualités
-Il est proposé au conseil de rencontrer le cabinet chargé du projet de la Maison des Parmiliolands, le 19 juillet 2024.
-On précise que le projet photovoltaïque de l’école pour la pompe à chaleur est en bonne voie ; différents prestataires sont actuellement consultées. Différentes recherches en cours sont menées concernant la batterie virtuelle, la revente à EDF, le stockage sur batterie…etc. On commence à recevoir des propositions.
-Le 04 juillet 2024, sera inauguré le City Stade et l’on fêtera également les 20 ans de l’école Le Chapit.
A l’occasion de cette inauguration, on contactera le CSBJ Handisport avec la participation des enfants pour initiation et découverte du handisport à partir de 15h pour les écoliers.
L’évènement sera accessible éventuellement aux habitants plus tard.
***************************Fin du CONSEIL MUNICIPAL*******************************
*****************************A 19h13*********************************