Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 118 DEC MARCHE DENREES ALIMENTAIRES SURGELES
Déliberation - 2025 119 DEC MARCHE DENREES ALIMENTAIRES BEURRE OE
Déliberation - 2022 155 Marche denrees alimentaires depicerie Ent
Déliberation - 2022 156 Marche fourniture de denrees alimentaires
Déliberation - 2023 098 Approbation du marche de fourniture de de
Déliberation - 240625 26 Marche de denrees alimentaires
Déliberation - 2023.138.MARCHE DENREES ALIMENTAIRES ATTRIBUTION
Déliberation - 2023 145 Marche de fournitures de denrees alimenta
Déliberation - 2024 098 DEC MARCHE NATURE A TABLE POMONA
Déliberation - 241105 36 Autorisation souscription marche denrees
Déliberation - 2025 117 DEC Marche Denrees Alimentaires Epicerie
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 117 DEC Marche Denrees Alimentaires Epicerie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Agriculture et alimentation,
Numéro : 2025-117
Codification acte : 1.1
DECISION
Objet : marché denrées alimentaires d’épicerie
VU la délibération n° 25 du Conseil Municipal du 16 juillet 2020, modifiée par délibérations n° 76 du 1er octobre 2020 et n° 10 du 22 février 2021, portant délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire, pour la durée du mandat, en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
VU les articles L2123-1 et R2123-1 1° du Code de la Commande Publique,
CONSIDERANT le budget de l’exercice en cours,
CONSIDERANT que la Ville d’Andrézieux-Bouthéon a lancé une consultation relative aux denrées alimentaires d’épicerie.
CONSIDERANT les offres reçues pour cette consultation et l’analyse qui en a été faite en application des critères de jugement préétablis,
CONSIDERANT la décision des membres de la Commission d’appel d’offres, réunis en séance en date du 3 décembre 2025, exprimés sur la base du rapport d’analyse,
Le Maire de la Ville d’ANDREZIEUX-BOUTHEON,
DECIDE
Article 1 : De procéder à la signature du marché passé selon la procédure formalisée :
• Pour le lot 1 : Légumes en conserves et en poches
N° MA2534-01 avec la société LA NATURE A TABLE, domiciliée à Pont d’Isère (26600) pour un montant maximum annuel de 7500 € HT.
• Pour le lot 2 : Fruits en conserves et en poches
N° MA2534-02 avec la société PRO A PRO, domiciliée à Chaponnay (69970) pour un montant maximum annuel de 24 000 € HT.
• Pour le lot 3 : Poissons et viandes en conserves
N° MA2534-03 avec la société LA NATURE A TABLE, domiciliée à Pont d’Isère (26600) pour un montant maximum annuel de 6000 € HT.
• Pour le lot 4 : Légumes et féculents
N° MA2534-04 avec la société LA NATURE A TABLE, domiciliée à Pont d’Isère (26600) pour un montant maximum annuel de 12 000 € HT.
• Pour le lot 5 : Condiments sucre farine huile
N° MA2534-05 avec la société LA NATURE A TABLE, domiciliée à Pont d’Isère (26600) pour un montant maximum annuel de 10 000 € HT.
• Pour le lot 6 : Légumes bio en conserve
N° MA2534-06 avec la société POMONA EPISAVEURS, domiciliée à Saint Quentin Fallavier (38070) pour un montant maximum annuel de 5000 € HT. • Pour le lot 7 : Compote purée de fruits bio en conserve – Préparation pâtisseries, Biscuiterie bio
N° MA2534-07 avec la société LA NATURE A TABLE, domiciliée à Pont d’Isère (26600) pour un montant maximum annuel de 6000 € HT.
• Pour le lot 8 : Féculents et légumes secs bio
N° MA2534-08 avec la société LA NATURE A TABLE, domiciliée à Pont d’Isère (26600) pour un montant maximum annuel de 15 000 € HT.
• Pour le lot 9 : Farine, Huiles et assaisonnements bio
N° MA2534-09 avec la société LA NATURE A TABLE, domiciliée à Pont d’Isère (26600) pour un montant maximum annuel de 5000 € HT.
Article 2 : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois.
Article 3 : Les crédits nécessaires au règlement de cette dépense seront prélevés sur le budget concerné au compte par nature dédiée.
Article 4 : Conformément aux articles R421-1 et R421-5 du Code de Justice Administrative, la présente décision est susceptible de recours administratif auprès de Monsieur Le Maire ou de recours contentieux devant le Tribunal Administratif territorialement compétent, directement par courrier ou par l’application informatique « Télérecours Citoyens » via le site internet www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication, notification et transmission en Préfecture.
Article 5: Ampliation de la présente décision sera transmise à : - Monsieur le Préfet de la Loire,
- Madame la Comptable Publique du SGC Loire Sud,
- Monsieur le Directeur Général des Services.
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 22 décembre 2025
Le Maire
François DRIOL