Compte-Rendu - Compte rendu DU 20052015

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Compte-Rendu - Compte rendu DU 20052015 Document publié le Mercredi 20 mai 2015 par la commune de Bresles. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu DU 20052015)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques, MAIRIE DE BRESLES

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 20 MAI 2015

L’An Deux Mille quinze

Le MERCREDI 20 MAI

Le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni, sous la présidence de Monsieur CORDIER Dominique - MAIRE

PRESENTS = Mesdames et Monsieur FUMERY Anne – CRUCET Christophe – JUNOD Karine ADJOINTS.

Mesdames et Messieurs LAURENT Daniel – FABUREL Josette – CHOQUET Patrick – CHAMBRELANT Rose-May – LIEURE Thérèse – MAGNIER Michel – PIEROZAK Dina – LEVESQUE Patrick – DUTRIAUX Bruno – LEONARDI Fréderic – FEDELI Valérie – MUNIO Bertrand – MACAIRE Aurélie – MAISON Emilie_– VANDEWALLE Franck – FABUREL Christine – GILLAIN Régine – DENAIN Véronique – CONSEILLERS MUNICIPAUX.

ABSENTS REPRESENTES : Monsieur et Madame - DUTHOIT André - DUCHE- THOURILLON Isabelle

ABSENTS EXCUSES : Messieurs CHISS Lionel – PULLEUX Sébastien

ABSENTE : Madame CAYER Anne-Françoise

SECRETAIRE DE SEANCE : Madame MAISON Emilie

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Monsieur le Maire demande s’il y a des observations sur le compte rendu du Conseil Municipal du 15 Avril 2015.

Il n’y a pas d’observation, le compte rendu est adopté à l’unanimité.

MODIFICATION DES MEMBRES REPRESENTANTS LE CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’EHPAD « LA MARE BRULEE »

Monsieur Le Maire expose qu’afin de résoudre le problème récurrent du manque de quorum lors des réunions du Conseil d’Administration de l’EHPAD la Mare brulée, Madame Anne FUMERY y siègera désormais comme membre du Conseil départemental. Aussi un nouveau membre du Conseil municipal doit y être nommé.

Monsieur Le Maire propose Madame CHAMBRELANT Rose-May. Elle connait bien le sujet puisqu’elle était représentante du Conseil lors du dernier mandat.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Monsieur Le Maire indique qu’il propose de remplacer Madame CHAMBRELANT par Monsieur CRUCET Christophe au sein de la commission d’appel d’offre.

Monsieur Le Maire indique que Monsieur CRUCET étant Adjoint aux travaux, son expertise sera appréciable.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RENOVATION DU PORCHE DE LA PERCEPTION.

Monsieur Le Maire demande l’autorisation de demander une subvention auprès du Conseil départemental pour le financement de la rénovation du porche de la perception, travaux qui devraient s’élever à 61 000€ HT.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX

Monsieur Le Maire expose qu’il propose de créer un poste d’adjoint technique de 2ère classe afin de pérenniser une personne actuellement en emploi d’avenir, qui travaille pour la ville depuis 3 ans.

Il précise que la personne a été formée par la ville lors de son emploi d’avenir, il connait bien la ville et donne toute satisfaction.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

REMBOURSEMENT DU COUT DE L’EXTENSION DU RESEAU EDF PAR LA SOCIETE SCI SDML

Monsieur Le Maire indique que la SCI SDML a engagé des travaux chemin des passants pour créer des entreprises. Le raccordement à l’électricité nécessite une extension du réseau public de distribution pour un montant de 4 180,69€ TTC. Le projet initial de l’entreprise prévoyait une puissance de raccordement de 36 KVA triphasé, cela ne nécessitant pas d’extension du réseau. Devant le changement de projet, et l’extension nécessaire, l’entreprise a accepté de rembourser le montant des travaux.

Aussi, nous vous demandons l’autorisation de réaliser ces travaux et d’émettre un titre auprès de la SCI DML pour la récupération de la somme de 4 180,69€.

Monsieur CHOQUET demande si cette extension pourra profiter ensuite à d’autres clients.

Monsieur CRUCET répond qu’effectivement elle est «surcotée» par rapport aux besoins et le projet pourra accueillir toutes les cellules.

Monsieur Le Maire indique qu’il y aura sept cellules, ce qui favorisera l’activité économique sur Bresles.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE (CEJ) AVEC LA CAISSE

D’ALLOCATIONS FAMILIALES :

Madame JUNOD indique que nous devons renouveler le contrat enfance et jeunesse (d’objectifs et de cofinancement) qui vient d’arriver à échéance afin de poursuivre notre collaboration avec la Caisse d’Allocations Familiales.

Ce renouvellement pour 4 ans nous permettra d’obtenir des subventions de la CAF pour le fonctionnement du service périscolaire et de l’ALSH.

Nous vous demandons d’autoriser Monsieur le maire à signer ce contrat.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.QUESTIONS DIVERSES

CREATION D’UN CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI (CAE).

Monsieur Le Maire indique qu’il propose de créer un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi. Ce type de contrat permet de recevoir une aide de l’Etat de 70% sur 24 heures maximum. Ce contrat sera conclu pour une durée de un an renouvelable.

Il demande l’autorisation de signer la convention correspondante ainsi que le contrat de travail.

Il explique que ce contrat serait utilisé en fonction des besoins éventuels durant les prochains mois, afin de pouvoir être réactif.

Monsieur VANDEWALLE indique qu’on en avait déjà créé un au dernier Conseil.

Monsieur Le Maire répond que ce sera un autre contrat qui permettra d’être réactif en cas de besoin.

Monsieur CRUCET précise que vu les conditions climatiques qui se profilent on risque d’avoir des besoins au niveau des tontes.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal de l’inauguration du magasin «motoquads» qui aura lieu le 30 mai prochain. Les membres du Conseil sont invités.

Monsieur Le Maire indique que le vendredi 29 mai prochain de 19H30 à 23H00, la municipalité va organiser la fête des voisins place de l’église. Chacun peut apporter son pique-nique. Toutefois les barbecues sont interdits.

Madame LIEURE demande qui a décidé d’organiser cette manifestation place de l’église car on en n’a pas parlé avant.

Monsieur Le Maire l’a décidé.

Madame LIEURE aurait préféré que ce soit fait sur les grandes places.

Madame CHAMBRELANT voudrait que les commissions municipales soient mises à jour sur le site internet.

Monsieur Le Maire répond que cela sera fait.

Madame FABUREL a été interpellée à la médiathèque par rapport à la carte privilège. La personne était très en colère. Il disait que le personnel de la déchetterie n’était pas aimable. Il était assez agressif.

Monsieur Le Maire répond que c’est une décision de la CCRB, de rendre obligatoire la présentation de la carte privilège pour avoir accès à la déchetterie, ce n’est pas une décision de la municipalité.

Madame JUNOD informe le Conseil Municipal que la fermeture de classe à l’école élémentaire n’aura pas lieu.

De plus, ce matin nous avons reçu les correspondants allemands du collège de Bresles. Une visite de l’église a été organisée. Ils nous ont offert un cadeau pour Monsieur Le Maire qu’elle lui remet. Ils étaient très contents de la visite.

Monsieur Le Maire ouvre le cadeau, il s’agit d’un livre sur la ville d’Erfurt.

Monsieur Le Maire les remercie.

Madame GILLAIN demande à qui incombe la réparation du calvaire près de chez Madame RIGAULT qui est tombé.

Monsieur CRUCET indique que cela fait partie de l’entretien du patrimoine. Il en prend donc note et fera le nécessaire.Monsieur CHOQUET voudrait réfléchir à ce qui se passera quand la déchetterie sera fermée.

Monsieur Le Maire répond qu’il est probable qu’elle sera transférée à Saint Paul, mais rien n’est encore décidé. Cela dépend de la CCRB. Cela dit le coût du transport risque d’être nettement augmenté. La question du maintien des «mini déchetteries» pour le dépôt des déchets verts se posera également. Le problème étant que s’il y a trop de contraintes, on risque de retrouver les déchets dans les marais. Cette décision dépendra de la CCRB et sera prise de façon collégiale.

Monsieur VANDEWALLE demande s’il y a une campagne de dératisation prévue.

Monsieur Le Maire répond qu’il y a deux campagnes de dératisation prévues par an. Les habitants peuvent également venir en mairie pour obtenir des tablettes anti-rats.