Conseil Municipal - 7 aou t 2014

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Conseil Municipal - 7 aou t 2014 Document publié le Jeudi 7 août 2014 par la commune de Liesle. Lien du pdf (Conseil Municipal - 7 aou t 2014)Thèmes du document : Éducation, Famille, Aménagement du territoire, Compte-‐rendu de la réunion

du conseil municipal du 7 août 2014

Présents : Pierre Daudey, Simone Valot, Christine Humbertjean, Jean-‐Noël Vallet, Isabelle Kern, Stéphanie Fournier, Aurélie Javanet, Marilyne Fontanier , Fabienne Dole, Mathieu Liniger. Absents : Paula-‐Christina Strappazzon, Julien Woittequand.

Absents excusés : James Bouveret (procuration à Marilyne Fontanier), Alain Cussey (procuration à Simone Valot), Nicole Aubel (procuration à Jean-‐Noël Vallet).

Secrétaire : Simone VALOT

1 –Procès-‐verbal de la séance du 20 juin 2014

A l’unanimité, il est approuvé sans observations.

2 -‐ Les nouveaux rythmes scolaires

Monsieur le maire rappelle les modifications des rythmes scolaires :

-‐ Les horaires d’enseignement : lundi et jeudi 8h30-‐11h30 et 13h30-‐16h30

Mardi et vendredi 8h30-‐11h30 et 13h30-‐15h

Mercredi 8h30-‐11h30

-‐ Les TAP (Temps d’Activités Périscolaires) mardi et vendredi de 15h-‐16h30 -‐ Les horaires du bus de Buffard restent à 16h30

-‐ Ni cantine, ni périscolaire le mercredi matin

Marilyne Fontanier présente les propositions du groupe de travail (parents délégués, Mme Barroca, élus de Liesle et Buffard) sur le changement des rythmes scolaires. Ce groupe s’est réuni cinq fois pour préparer et rédiger le PEDT (projet éducatif territorial) et son règlement qui sera soumis au préfet et à l’inspection académique.

Le PEDT résumé : les activités des mardis et vendredi seront des activités simples et enrichissantes encadrées par une animatrice ou animateur par groupe avec un ou des bénévoles suivant les activités proposées (cuisine, jardinage, jeux, peintures, sport…)

Madame BARROCA sera la directrice de ce service, les activités se dérouleront principalement dans les salles périscolaire, informatique et de repos, préau et terrain de sport.

Un bilan sera dressé aux différentes phases, soit aux vacances scolaires. Ces activités sont ouvertes à tous les élèves sur inscription avec engagement des parents sur chaque période. Suivant le nombre d’enfants on peut présager qu’il y aura deux ou trois groupes.

Un bilan provisoire laisse apparaître qu’avec l’aide de l’Etat, s’il y a deux groupes, l’opération pourrait être équilibrée et si trois groupes un déficit d’environ 2500 €.

Après discussions le conseil municipal adopte à l’unanimité ce projet éducatif territorial et son règlement.

3 – Les tarifs périscolaires pour l’année 2014-‐2015 et modification du règlement du service

Monsieur le Maire expose et fait un rappel du bilan du service périscolaire indispensable dans notre village.

Bilan 2012/2013 déficit de 1292.95€ (bénévoles pour encadrer en cas de besoin)

Mairie de LIESLE ! 2 rue Bourg Sec 25440 Liesle ! 03 81 57 42 52

lieslemairie@wanadoo.fr ! www.liesle.netCompte prévisionnel 2013/2014, (plus de bénévoles), déficit de 5890 €

Bilan du service 2013/2014 déficit de 6163.32 €

Compte prévisionnel pour l’année 2014/2015 déficit de 6051 €.

Après discussion, afin de ne pas augmenter les tarifs qui sont déjà supérieurs à la moyenne des autres communes.

il est proposé : -‐ d’augmenter les tarifs du prix du repas à 3.72€ (prix coûtant) au lieu de 3.70 € -‐ diminuer le tarif garderie du midi soit 2.58€ au lieu de 2.60 €.

-‐ Le prix de la ½ heure de garderie du matin et du soir restera à 2.00€.

Le conseil adopte à l’unanimité ces nouveaux tarifs.

Mr. Le Maire propose deux modifications aux règlements des services cantine-‐garderie : Il y a lieu de préciser : qu’il n’y aura ni cantine ni garderie le mercredi suite aux nouveaux rythmes scolaires et que suite aux divers incidents de paiements de certains parents il y aura lieu de prévoir au bout de 3 mois de retard un éventuel refus d’accueillir l’enfant.

Après discussions le conseil accepte à l’unanimité ces modifications (tarif et règlement).

4 – Motion de soutien à l’AMF sur la baisse des dotations de l’Etat et à l’AMRF pour le maintien du Conseil Général.

Mr. Le maire donne lecture d’une motion qu’il a reçu de l’AMF (Association des Maires de France) concernant la baisse des dotations de l’Etat, après avis des divers conseillers, il a été décidé à six voix pour, cinq abstentions et 2 contre d’adopter la motion.

Mr. le maire donne lecture de la motion de l’AMRF (Association des Maires Ruraux de France) concernant le maintien du Conseil général dans les départements. Cette motion est de toute évidence très politique et mélange divers sujets. Le conseil aurait souhaité une motion plus claire. Il est décidé à 4 oui, 3 abstentions et 6 contre de ne pas donner suite à cette motion telle que présentée.

5-‐ Participation au prix des places du concert du 16 août pour les habitants de Liesle

Mr le Maire rappelle, que les concerts et visites des Jardins Musicaux et Bal(l)ades en franche-‐Comté organisés par le Conseil Général et l’Orchestre philarmonique de Neuchâtel ont lieu d’habitude aux Salines Royales D’Arc et Senans. Il a été décidé de décentraliser les concerts dans différentes collectivités de la région, Liesle a été retenu pour faire connaître notre village suite aux différents travaux qui y ont été réalisés et rendre hommage à Félix GAFFIOT.

Il y aura donc : une conférence, un repas dans la cour des écoles au prix de 16 € et le soir à 20h30 à l’église un concert au prix de 16€.

Soucieux de permettre à tous les habitants de Liesle qui le souhaitent d’assister au concert exceptionnel qui aura lieu dans notre église le 16 août, le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité, sur présentation d’un justificatif de domicile, de participer financièrement au prix du billet soit une réduction de 6€ par billets (10€ au lieu de 16€).

6 – Rapport de l’eau année 2013

Il a été décidé de reporter l’adoption du rapport de l’eau 2013 à un prochain conseil suite à des données erronées dans le rapport à présenter.

7 – Questions diverses

-‐ Action sur les impayés, Mr le maire fait part au conseil que le Trésor Public est entrain de mettre à jour la situation des impayés dans les différentes communes, cela représente pour Liesle une somme de quelques milliers d’euros. Des courriers ou rendez-‐vous ont déjà été pris ou vont l’être avec certaines personnes concernées en vue d’une régularisation.-‐ Quelques enfants de Buffard se rendent à l’école primaire publique d’Arc et Senans au lieu de

Liesle, afin de limiter cette démarche, le maire d’Arc et Senans a fait un courrier pour signifier qu’il n’acceptera pas d’élève sans l’accord de la commune de Buffard.

-‐ Le puits de pompage à Champagne sur Loue a été réparé, une jupe en inox a été installée par l’entreprise EMTS.

-‐ Le bassin de rétention du lotissement sera comblé en « draingom » par l’entreprise SOBECA en septembre ou octobre.

-‐ Lotissement, la vente de la parcelle n°1 pour NEOLIA a été réalisée, les marchés sont acceptés, les travaux débuteront début septembre prochain.

-‐ Une demande émanant d’habitants et de conseillers concernant des poubelles sur la place St Etienne et de la gare, ainsi qu’un panneau d’affichage et portes vélos sera étudiée.

La séance est levée à 23 h.