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Acte Administratif - consulter le sommaire du recueil des actes administratifs du deuxia me trimestre Document publié le Vendredi 13 avril 2018 par la commune de Saint-Jean-de-Monts. Lien du pdf (Acte Administratif - consulter le sommaire du recueil des actes administratifs du deuxia me trimestre)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Transports, Saint-Jean-de-Monts

DELIBERATIONS / DECISIONS / ARRETES Deuxième trimestre 2018

Date acte N° Arrêté Délib. Décision Service Intitulé

09/04/2018 17 Délibération SCCP Projet de parc éolien en mer au large des îles d’Yeu et de Noirmoutier – avis du Conseil municipal

09/04/2018 18 Délibération SCCP Communauté de communes Océan-Marais de Monts - désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la CLECT - complément

09/04/2018 19 Délibération SCCP Balisage des plages – signature d’une convention avec la DIRM NAMO

09/04/2018 20 Délibération SEJ Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs « Bord à Bord » 09/04/2018 21 Délibération SP Personnel communal - fonctionnement et composition du CT (Comité technique)

09/04/2018 22 Délibération SP Personnel communal - fonctionnement et composition du CHSCT (Comité d’hygiène sécurité et conditions de travail)

09/04/2018 23 Délibération AF Compte de gestion – Exercice 2017

09/04/2018 24 Délibération AF Compte administratif – Exercice 2017

09/04/2018 25 Délibération AF Affectation et reprise du résultat 2017 09/04/2018 26 Délibération AF Fiscalité directe locale – Vote des taux 2018 09/04/2018 27 Délibération AF Budget primitif 2018

09/04/2018 28 Délibération AF Vote des subventions 2018

16/05/2018 29 Délibération SU Prescription d’une abrogation partielle du PLU

16/05/2018 30 Délibération SU Saisine de la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) 16/05/2018 31 Délibération SE Projet de parc éolien en mer au large des îles d’Yeu et de Noirmoutier – Avis du Conseil municipal

16/05/2018 32 Délibération DGS Communauté de communes Océan-Marais de Monts - désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la CLECT

04/04/2018 86 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement chemin de Montociel (en partie) pendant la durée des travaux de desserte eau potable du lotissement Les Coquelicots du 5 au 13 avril 2018

05/04/2018 87 arrêté non trans. ST Arrêté de prolongation interdisant temporairement la circulation et le stationnement pendant la durée des travaux de réaménagement du Centre-Ville (phase 3) du 5 avril au 27 avril 2018

05/04/2018 88 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons sur l'espace des Oiseaux dans le cadre de l'exploitation d'une grande roue.

05/04/2018 78 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant le stationnement des véhicules place du marché couvert de la Plage à l'occasion d'un rassemblement de motos anciennes le dimanche 29 avril 2018.

09/04/2018 89 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de courses cyclistes organisées le mardi 1er mai 2018.

09/04/2018 90 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de la randonnée pédestre "La Dunaire Montoise" organisée le samedi 5 mai 2018

09/04/2018 92 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue de la Plage et avenue des Tulipiers (au droit de la résidence Arc en Ciel) pendant la durée des travaux de ravalement du 10 avril au 18 mai

09/04/2018 93 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue Valentin (au droit du n° 51 bis) pendant la durée des travaux de branchement gaz du 11 au 24 avril 2018

10/04/2018 91 arrêté non trans. ST Arrêté autorisant l'occupation du trottoir pour la mise en place d'un échafaudage esplanade de la Mer (au droit des n° 38 et 44) pendant la durée des travaux de ravalement du 23 avril au 15 juin 2018

10/04/2018 94 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue des Chevilles (au droit du n° 18) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 23 au 30 avril 2018

10/04/2018 95 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Tamaris (au droit du n° 23) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 23 au 30 avril 2018

10/04/2018 2018-125A arrêté transmissible ST Arrêté réglementant la circulation rue du Bois Blanc (sens unique)

12/04/2018 96 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion d'animations dans le centre-ville le dimanche 22 avril 2018

13/04/2018 97 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement durant les travaux de fibre optique du 16 avril au 29 juin 2018

16/04/2018 98 arrêté non trans. Arrêté réglementant la circulation des véhicules à l'occasion d'un carnaval pour enfants le vendredi 20 avril 2018.

18/04/2018 2018-217A arrêté transmissible ST Arrêté portant réglementation du stationnement en zone bleue dans le périmètre du centre-ville

18/04/2018 2018-220A arrêté transmissible ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion des jours de marché

18/04/2018 2018-221A arrêté transmissible ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement dans le périmètre du centre-ville

19/04/2018 2018-222A arrêté transmissible ST Arrêté autorisant la poursuite de l'exploitation avec prescriptions du complexe sportif

19/04/2018 100 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons et des véhicules sur la plage, le stationnement des véhicules à l'occasion du Vendée Gliss Event.

SOMMAIRE DU RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

1Saint-Jean-de-Monts

Date acte N° Arrêté Délib. Décision Service Intitulé

19/04/2018 101 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons espace des Oiseaux à l'occasion d'une opération gravures de cycles le vendredi 11 mai et le mardi 3 juillet 2018.

19/04/2018 102 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Epines (en partie) pendant la durée des travaux d'extension du réseau électrique du 2 au 31 mai 2018

19/04/2018 103 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de la Bloire (au droit du n° 22) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 2 au 11 mai 2018

19/04/2018 104 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle (au droit du n° 117) pendant la durée des travaux de branchement gaz du 14 au 28 mai 2018

19/04/2018 105 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin du Pont Fort (en partie) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 14 mai au 1er juin 2018

19/04/2018 106 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Tilleuls (au droit du n° 14) pendant la durée des travaux de génie civil du 22 mai au 8 juin 2018

19/04/2018 107 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement chemin du Moulin des Rivières (en partie) pendant la durée des travaux de renforcement basse tension du 22 mai au 8 juin 2018

19/04/2018 109 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue Valentin (au droit du n° 51 bis) pendant la durée des travaux de branchement gaz du 2 au 14 mai 2018

19/04/2018 111 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin du Logis (en partie) pendant la durée des travaux de branchements AEP et EU du 9 au 18 mai 2018

19/04/2018 112 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des cycles et des piétons rue de Challans et rue des Sables (en partie) pendant la durée des travaux de démolition du 2 au 4 mai 2018

20/04/2018 110 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des véhicules à l'occasion d'un défilé de caisses à savon le samedi 21 avril 2018.

23/04/2018 108 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant le stationnment des véhicules à l'occasion de la kermesse de l'école primaire Saint Jean le samedi 30 juin 2018

24/04/2018 113 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons sur l'esplanade de la Mer dans le cadre de séances de roller du mardi 24 avril au mercredi 25 avril 2018

26/04/2018 114 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, la circulation des piétons à l'occasion d'un spectacle Square Albert Pommier (jardin du marché couvert de la Plage) le jeudi 10 et le

26/04/2018 115 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du défilé lors de la cérémonie du 8 mai 2018

30/04/2018 99 arrêté non trans. ST Arrtêté réglementant la pratique de la pêche en bord de mer à l'occasion d'un concours de pêche le dimanche 3 juin 2018.

30/04/2018 117 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant le stationnement des véhicules place du marché couvert de la Plage à l'occasion d'une foire artisanale et communale le samedi 19 mai 2018.

30/04/2018 118 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons espace des Oiseaux à l'occasion d'un rassemblement de véhicules anciens le dimanche 10 juin 2018.

30/04/2018 79bis arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la navigation, la baignade et la sécurité des plages, réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion du 34ème triathlon international le samedi 23 et le dimanche 24 juin 2018.

03/05/2018 78 bis arrêté non trans. ST Arrêté réglementant le stationnement des véhicules place du marché couvert de la Plage à l'occasion d'un rassemblement de solex anciens le dimanche 17 juin 2018.

07/05/2018 116 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue du Both (en partie) pendant la durée des travaux de réfection de chaussée du 14 au 18 mai 2018

07/05/2018 120 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue de la Mer (au droit du n° 99) pendant la durée des travaux de branchement EU du 14 au 16 mai 2018

07/05/2018 121 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement durant les travaux de fibre optique du 22 au 25 mai 2018

07/05/2018 122 arrêté non trans. ST Arrêté autorisant l'occupation du trottoir pour la mise en place d'un échafaudage rue de la Plage (au droit du n° 2) pendant la durée des travaux de couverture du 21 mai au 15 juin 2018

07/05/2018 123 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue Neuve (en partie) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 22 mai au 8 juin 2018

07/05/2018 2018-248A arrêté transmissible ST Arrêté autorisant la poursuite de l'exploitation avec prescriptions du Club 5

07/05/2018 2018-249A arrêté transmissible ST Arrêté autorisant la poursuite de l'exploitation avec prescriptions de l'Hôtel-Restaurant Le Robinson

11/05/2018 125 arrêté non trans. ST Arrêté autorisant l'occupation du trottoir pour la mise en place d'un échafaudage rue du Général de Gaulle (au droit du n° 86) pendant la durée des travaux de couverture du 14 mai au 8 juin 2018

11/05/2018 126 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue d'Orouet (au droit du n° 106) pendant la durée des travaux de branchement EU du 14 au 18 mai 2018

11/05/2018 127 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Tamaris (au droit du n° 127) pendant la durée des travaux de branchement EU du 14 au 18 mai 2018

11/05/2018 128 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant la durée des travaux de tirage de fibre optique du 14 au 25 mai 2018

2Saint-Jean-de-Monts

Date acte N° Arrêté Délib. Décision Service Intitulé

16/05/2018 133 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue de la Mer (au droit du n° 99) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 4 au 11 juin 2018

16/05/2018 134 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Fradinière (au droit du n° 13) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 4 au 22 juin 2018

16/05/2018 135 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Rive (en partie) et chemin du Pont d'Yeu (en partie) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 4 au 15 juin 2018

16/05/2018 136 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Courroie (en partie) et chemin du Sablais (en partie) pendant la durée des travaux ENEDIS du 4 juin au 6 juillet 2018

17/05/2018 129 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons sur l'espace des Oiseaux à l'occasion de l'animation "Fitdays" le lundi 18 juin 2018.

17/05/2018 130 arrêté non trans. ST

Arrêté réglementant la circulation des piétons et des véhicules sur la plage, réglémentant le stationnement des véhicules, réglementant la baignade, la pêche à pied et les activités nautiques, réglementant la circulation des chevaux sur la plage à l'occasion de la coupe régionale des Pays de la Loire le samedi 26 et le dimanche 27 mai 2018

17/05/2018 131 arrêté non trans. ST Arrêté municipal portant autorisation d'une vente au déballage sur domaine public le dimanche 10 juin 2018.

17/05/2018 132 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules place du 11 novembre à l'occasion d'un vide-greniers le dimanche 10 juin 2018.

18/05/2018 137 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de Montociel (en partie) et avenue des Epines (en partie) pendant la durée des travaux de pose d'un regard eau potable du 4 au 8 juin 2018

18/05/2018 138 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Vasais (au droit du n° 18) pendant la durée des travaux de branchement gaz du 4 au 22 juin 2018

18/05/2018 139 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement route du Chenal (au droit du n° 38) pendant la durée des travaux d'extension du réseau Télécom du 24 au 25 mai 2018

22/05/2018 140 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion d'un concert pour la fête de la musique sur le parvis de la Médiathèque les samedi 16 et dimanche 17 juin 2018

22/05/2018 141 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules avec une mise en lumière de l'église dans le cadre des Feux de la Saint-Jean le samedi 16 juin 2018.

22/05/2018 142 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue des Dunes (en partie) pendant la durée des travaux de réparation d'un branchement EU du 4 au 8 juin 2018

22/05/2018 2018-272A arrêté transmissible ST Arrêté réglementant la circulation rue du Bois Blanc et rue du Bois Joly (sens unique)

24/05/2018 143 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons espace des oiseaux dans le cadre d'animations pour la fête du tennis le samedi 9 juin 2018

25/05/2018 144 arrêté non trans. ST Arrêté portant interdiction de circulation et réglementation de stationnement lors du passage du Tour de France cycliste le samedi 7 juillet 2018.

28/05/2018 145 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons Square de la Légion d'Honneur à l'occasion d'un pique- nique le jeudi 7 juin 2018.

28/05/2018 146 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons sur l'espace des Oiseaux à l'occasion d'un congrès d'agriculteurs le vendredi 29 juin 2018

28/05/2018 146bis arrêté non trans. ST Arrêté autorisant l'occupation d'une partie de la chaussée pour la mise en place d'un échafaudage rue du Pey Roux (en partie) pendant la durée des travaux de ravalement du 6 au 14 juin 2018

28/05/2018 147 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Moulin Cassé (au droit du n° 51 bis) pendant la durée des travaux de branchement AEP le 29 mai 2018

30/05/2018 148 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Violettes (en totalité) pendant la durée des travaux de renouvellement d'un branchement AEP du 11 au 15 juin 2018

30/05/2018 149 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant le stationnement des véhicules et la circulation des piétons esplanade de la Mer (en partie) pendant la durée des travaux de réfection des enrobés des trottoirs du 31 mai au 15 juin 2018

31/05/2018 150 arrêté non trans. ST

Arrêté autorisant l'occupation d'une partie du trottoir pour la mise en place d'une nacelle esplanade de la Mer (au droit du n° 12) pendant la durée des travaux de reprise d'éclats de béton sur la résidence "Le Club" du 4 au 29 juin 2018

31/05/2018 151 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue de la Plage et avenue des Tulipiers (au droit de la résidence Arc-en-Ciel) pendant la durée des travaux de ravalement du 4 au 29 juin 2018

31/05/2018 152 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement durant les travaux de fibre optique du 4 au 29 juin 2018

06/06/2018 153 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement boulevard des Maraîchins et giratoire avenue des Pays de Monts pendant la durée des travaux de réfection de chaussée du 11 juin au 6 juillet 2018

06/06/2018 154 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement route du Chenal (au droit du n° 42) pendant la durée des travaux de branchement EU du 11 au 15 juin 2018

06/06/2018 155 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Parée Verte (au droit du n° 61 bis) pendant la durée des travaux de branchement EU du 11 au 15 juin 2018

06/06/2018 156 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de la Croix du Bois Masson (au droit du n° 11) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 11 au 15 juin 2018

06/06/2018 157 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Parée Verte (au droit du n° 61 bis) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 11 au 15 juin 2018

06/06/2018 158 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de Beauséjour (au droit du n° 11) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 11 au 15 juin 2018

06/06/2018 159 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Rive (au droit du n° 137) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 11 au 15 juin 2018

06/06/2018 160 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Motte (en partie) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 18 au 22 juin 2018

3Saint-Jean-de-Monts

Date acte N° Arrêté Délib. Décision Service Intitulé

06/06/2018 161 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Demoiselles (en partie) pendant la durée des travaux de réfection de voirie du 6 au 8 juin 2018

2018-300A arrêté transmissible ST Arrêté autorisant la poursuite de l'exploitation avec prescriptions de l'Ecole privée Saint Jean

07/06/2018 2018-301A arrêté transmissible ST Arrêté autorisant la poursuite de l'exploitation avec prescriptions Village Vacances Cap France La Rivière

08/06/2018 2018 297D arrêté transmissible AF Acte modificatif régie de recettes – épicerie sociale « Coup de Pouce »

11/06/2018 2018 302A arrêté transmissible SCCP Arrêté réglementant la baignade et les activités nautiques pratiquées à partir du rivage

13/06/2018 163 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement chemin du Moulin des Rivières (en partie) pendant la durée des travaux de renforcement basse tension du 18 juin au 27 juillet 2018

13/06/2018 164 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue des Essepes (en partie) pendant la durée des travaux de renforcement AEP du 18 au 29 juin 2018

13/06/2018 165 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Bois Blanc (en partie) pendant la durée des travaux d'alimentation électrique du 18 juin au 6 juillet 2018

13/06/2018 166 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement route de la Cailleterie (en partie) pendant la durée des travaux de terrassement sur une bouche à clé du 18 au 22 juin 2018

15/06/2018 2018-201A arrêté transmissible ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement dans le périmètre du quartier des Demoiselles (sens unique)

18/06/2018 167 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue de Green Wood (en totalité) pendant la durée des travaux de terrassement sur une bouche à clé du 25 au 29 juin 2018

18/06/2018 168 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin du Hégron et chemin du Merceron (en partie) pendant la durée des travaux de renouvellement de poteaux incendie du 25 au 29 juin 2018

18/06/2018 169 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement route du Chenal (en partie) pendant la durée des travaux de remplacement d'un mât d'éclairage accidenté du 2 au 20 juillet 2018

20/06/2018 2018-398A arrêté transmissible ST Arrêté réglementant la circulation rue du Bois Blanc et rue du Bois Joly (sens unique)

22/06/2018 170 arrêté non trans. ST Arrêté municipal portant autorisation d'une vente au déballage sur le domaine public le 15 juillet 2018.

22/06/2018 171 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules place du 11 novembre à l'occasion d'un vide-greniers le dimanche 15 juillet 2018.

22/06/2018 172 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons place Ernest Guérin à l'occasion d'une intervention musicale le samedi 30 juin 2018

25/06/2018 173 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons sur l'espace des Oiseaux à l'occasion des matinées fitness les 10, 13, 17, 20, 24, 27 et 31 juillet et 3, 7, 10, 14, 17, 21, 24, 28, et 31 août 2018

25/06/2018 174 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons sur la plage à l'occasion de séances de yoga les 11, 18 et 25 juillet et 1er, 8, 15, 22, et 29 août 2018.

25/06/2018 175 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons sur l'espace des Oiseaux à l'occasion de séances de pilates les 12, 19 et 26 juillet et 2, 9, 16, et 23 août 2018

25/06/2018 176 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons sur l'esplanade de la Mer dans le cadre de séances de roller les mardi 17 et mercredi 18 juillet 2018.

25/06/2018 177 arrêté non trans. ST Arrêté règlementant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules à l'occasion de la tournée des plages "L'été 7 up & Fun Radio" le mardi 17 juillet 2018

25/06/2018 178 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons à l'occasion de la tournée des plages"Car Podium FDJ" le mercredi 18 juillet 2018.

27/06/2018 2018-412A arrêté transmissible ST Arrêté réglementant la circulation, le stationnement, l'occupation de la voirie routière et ses dépendances avenue de la Mer (partie piétonne)

27/06/2018 2018-413B arrêté transmissible ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement dans le secteur de l'avenue de la Mer

29/06/2018 179 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules à l'occasion d'un tournoi de beach volley.

29/06/2018 180 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Demoiselles (en partie) pendant la durée des travaux de consolidation des lanternes d'éclairage public du 2 au 6 juillet 2018

29/06/2018 181 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin du Pont Fort (en partie) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 2 au 20 juillet 2018

: Arrêtés

: Délibérations / Décisions

Intitulé des services / thèmes :

AF : Affaires Financières

DGS : Direction générale des Services

SASS : Service Action Sociale Solidarité

SCCP : Service Commun Commande Publique

SE : Service Environnement

SEJ : Service Enfance Jeunesse

SEC : Service Etat-Civil

SP : Service du Personnel

ST : Services Techniques

SU : Service Urbanisme

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