Acte Administratif - consulter le sommaire du recueil des actes administratifs du premier trimestre

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Acte Administratif - consulter le sommaire du recueil des actes administratifs du premier trimestre Document publié le Mercredi 3 janvier 2018 par la commune de Saint-Jean-de-Monts. Lien du pdf (Acte Administratif - consulter le sommaire du recueil des actes administratifs du premier trimestre)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement, Saint-Jean-de-Monts

DELIBERATIONS / DECISIONS / ARRETES Premier trimestre 2018

Date acte N° Arrêté Délib. Décision Service Intitulé

07/02/2018 1 Délibération DGS La Déferlante - groupement de commandes 2018 - participation de la commune

07/02/2018 2 Délibération SASS Mise en place d'une aide financière attribuée dans le cadre de l’Eco-PASS par le Conseil Départemental de Vendée

07/02/2018 3 Délibération SASS Mise en place d'une aide financière attribuée dans le cadre d’un Passeport pour l’accession 07/02/2018 4 Délibération SU Cession de terrain à M. et Mme POINGT – Rue du Général de Gaulle 07/02/2018 5 Délibération AF Les Glajous – Concession n°1 – solde de l’opération 07/02/2018 6 Délibération SU Désaffectation et déclassement du terrain et du bâtiment de l’ancienne école primaire de la Plage 07/02/2018 7 Délibération SP Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité 07/02/2018 8 Délibération SEJ Multi-accueil « Frimousse » - tarifs 2018 07/02/2018 9 Délibération AF Garantie d’emprunt SA Vendée Logement ESH / « LES ORCHIDEES SAUVAGES » 07/02/2018 10 Délibération AF Convention de partenariat / centre médico-scolaire

12/03/2018 11 Délibération DGS Communauté de communes Océan-Marais de Monts - désignation du représentant du Conseil municipal au sein de la CLECT

12/03/2018 12 Délibération DGS Signature d’une convention avec la Communauté de communes – participation financière à l’agenda des bibliothèques

12/03/2018 13 Délibération SASS Convention de délégation de compétences de la Région aux autorités organisatrices de second rang de Vendée

12/03/2018 14 Délibération SP Tableau des effectifs et des emplois - création d’un emploi - grade assistant socio-éducatif

12/03/2018 15 Délibération AF Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) - nomination d’un Délégué à la protection des données (DPD)

12/03/2018 16 Délibération AF Débat d’orientation budgétaire 2018

02/01/2018 2018 1A arrêté non trans. DGS interdiction des bains de mer, le mercredi 3 janvier 2018

08/01/2018 1 arrêté non trans. ST Arrêté autorisant l'occupation du trottoir pour la mise en place d'un échafaudage esplanade de la Mer (au droit des n° 9 et 11) pendant la durée des travaux de ravalement du 15 janvier au 30 mars 2018

08/01/2018 2 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement route du Mailleau (en partie) pendant la durée des travaux de renouvellement des branchements AEP du 15 au 19 janvier 2018

08/01/2018 3 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin du Champ de Bataille (en partie) pendant la durée des travaux de mise en service électrique du 15 janvier au 16 février 2018

08/01/2018 4 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue de la Forêt (en partie) pendant la durée des travaux de remplacement d'un mât d'éclairage public le 12 janvier 2018

08/01/2018 5 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Poitou (au droit du n° 2) pendant la durée des travaux de réparation de branchement électrique du 22 janvier au 9 février 2018

08/01/2018 6 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation rue Georges Clémenceau (en partie) pendant la durée des travaux de remplacement d'un mât d'éclairage public du 22 janvier au 2 février 2018

08/01/2018 7 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Etangs (face au n° 28) pendant la durée des travaux de remplacement d'un mât d'éclairage public du 22 janvier au 2 février 2018

08/01/2018 8 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Traite (en totalité) et chemin du Marais Ganache (en partie) pendant la durée des travaux d'extension du réseau EU du 29 janvier au 16

08/01/2018 9 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin des Sarrazines (au droit du n° 39) pendant la durée de mise en place d'une cabane de chantier du 8 au 19 janvier 2018

10/01/2018 10 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement impasse du Serpolet (en totalité) pendant la durée des travaux d'extension du réseau EU du 5 au 16 février 2018

10/01/2018 11 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin du Pont Fort (en partie) et chemin de la Minoterie (en partie) pendant la durée des travaux d'extension du réseau EU du 5 au 16 février 2018

10/01/2018 2018 7A arrêté transmissible DGS création et nomination des membres de la commission communal pour l'accessibilité.

15/01/2018 12 arrêté non trans. ST Arrêté municipal portant autorisation d'une vente au déballage sur le domaine public le dimanche 22 avril 2018.

15/01/2018 13 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules place du 11 Novembre à l'occasion d'un vide-greniers le dimanche 22 avril 2018.

15/01/2018 14 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de la 14ème édition du X-Trail les samedi 10 et dimanche 11 février 2018.

15/01/2018 15 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des véhicules à l'occasion du circuit des plages vendéennes le dimanche 18 février 2018

15/01/2018 16 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Charraud Basse (au droit du n° 75) pendant la durée des travaux de génie civil du 17 au 26 janvier 2018

15/01/2018 17 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue Charles Milcendeau (au droit du n° 8) pendant la durée des travaux de génie civil du 29 janvier au 9 février 2018

15/01/2018 18 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Roussière (au droit du n° 30) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 29 janvier au 16 février 2018

SOMMAIRE DU RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

1Saint-Jean-de-Monts

Date acte N° Arrêté Délib. Décision Service Intitulé

15/01/2018 19 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement impasse de la Métairie (au droit du n° 3) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 29 janvier au 16 février 2018

15/01/2018 20 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue des Sables (au droit du n° 1) pendant la durée des travaux de dépose d'un branchement gaz du 5 au 9 février 2018

17/01/2018 21 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Taillée (en partie) pendant la durée des travaux de pose de câbles électriques du 22 janvier au 23 février 2018

17/01/2018 22 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue des Lilas (en partie) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 5 au 23 février 2018

22/01/2018 23 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement route du Chenal (au droit du n° 47) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 25 janvier au 9 février 2018

22/01/2018 24 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement route du Chenal (en partie) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 1er au 16 février 2018

22/01/2018 25 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des véhicules et des cycles boulevard des Maraîchins (en partie) pendant la durée des travaux de remplacement d'un câble électrique du 5 février au 2 mars 2018

22/01/2018 26 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules rue du Général de Gaulle (au droit du n° 35) pendant la durée de mise en place d'un camion toupie le 29 janvier 2018

24/01/2018 27 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement route du Chenal (au droit du n° 47) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 25 janvier au 16 février 2018

31/01/2018 28 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement route du Mailleau (en partie) pendant la durée des travaux de réfection de tranchée du 12 au 16 février 2018

31/01/2018 29 arrêté non trans. ST Arrêté autorisant l'occupation du trottoir esplanade de la Mer (au droit du n° 175) pendant la durée des travaux de démolition d'une maison du 5 au 23 février 2018

31/01/2018 30 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Rive (en partie) et chemin du Pont d'Yeu (en partie) pendant la durée des travaux de pose de réseau souterrain du 5 au 20 février 2018

31/01/2018 31 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue des Yoleurs (au droit du n° 7) pendant la durée des travaux de réparation de câbles électriques du 12 février au 2 mars 2018

31/01/2018 32 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue de la Mer (au droit du n° 99) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 5 au 16 février 2018

31/01/2018 33 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin du Pas du Rozeau (au droit du n° 3) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 26 février au 16 mars 2018

31/01/2018 34 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin des Fontenelles (en partie) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 12 au 21 février 2018

02/02/2018 35 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue des Anciens d'AFN et rue de la Plage (au droit du Café du Centre) pendant la durée des travaux de couverture du 5 au 16 février 2018

02/02/2018 36 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue des Lilas (en partie) pendant la durée des travaux de couverture du 5 au 16 février 2018

08/02/2018 38 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons ainsi que le stationnement de bus espace des Oiseaux à l'occasion d'une animation le dimanche 18 février 2018.

08/02/2018 39 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue du Moulin Cassé (en partie) pendant la durée des travaux de branchement télécom du 19 au 23 février 2018

08/02/2018 40 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Tamaris (en partie) pendant la durée des travaux de réparation d'un branchement électrique du 26 février au 16 mars 2018

08/02/2018 41 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Violettes (au droit du n° 19) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 19 février au 2 mars 2018

08/02/2018 42 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle (au droit du n° 105) pendant la durée des travaux de réparation d'un branchement EU du 12 au 16 février 2018

14/02/2018 44 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin des Grenouillères (en partie) pendant la durée des travaux d'extension du réseau électrique du 15 au 20 février 2018

16/02/2018 45 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement route de la Pibole (en partie) pendant la durée des travaux de réfection de voirie du 19 au 23 février 2018

21/02/2018 46 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement chemin du Tamarin (en totalité) pendant la durée des travaux de renforcement électrique du 26 février au 13 avril 2018

21/02/2018 47 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de la Bloire (au droit du n° 22) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 5 au 23 mars 2018

23/02/2018 48 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la promenade de chiens Chow-Chow plage de la Davière le dimanche 20 mai 2018.

26/02/2018 43 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion d'épreuves sportives VTT organisées le dimanche 18 mars 2018

26/02/2018 49 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des véhicules et des cycles à l'occasion du championnat départemental UNSS de raid le mercredi 28 mars 2018.

26/02/2018 50 arrêté non trans. ST Arrêté municipal portant autorisation d'une vente au déballage sur le domaine public le dimanche 20 mai 2018.

26/02/2018 51 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules place du 11 Novembre à l'occasion d'un vide-greniers le dimanche 20 mai 2018.

2Saint-Jean-de-Monts

Date acte N° Arrêté Délib. Décision Service Intitulé

28/02/2018 52 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement chemin de Montociel (en partie) pendant la durée des travaux de branchement EU du 12 au 16 mars 2018

28/02/2018 53 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin du Petit Sochard (au droit du n° 13 bis) pendant la durée des travaux de branchement EU du 12 au 16 mars 2018

28/02/2018 54 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Roussière (au droit du n° 30 bis) pendant la durée des travaux d'extension du réseau électrique du 12 au 20 mars 2018

28/02/2018 55 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Violettes (au droit du n° 19) pendant la durée des travaux de branchement gaz du 12 au 27 mars 2018

28/02/2018 56 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de l'Industrie (au droit du n° 7) pendant la durée des travaux nécessitant le stationnement de véhicules de chantier du 28 au 29 mars 2018

01/03/2018 57 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de Montociel (en partie) pendant la durée des travaux de viabilisation d'un lotissement du 5 mars au 13 avril 2018

08/03/2018 37 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du duathlon international organisé le dimanche 8 avril 2018.

08/03/2018 58 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la pratique de la pêche en bord de mer à l'occasion d'un concours de pêche le dimanche 25 mars 2018.

08/03/2018 59 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons espace des Oiseaux et parking du marché couvert de la Plage à l'occasion d'un rassemblement de tracteurs anciens le dimanche 8 avril 2018.

08/03/2018 60 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Taillée (en partie) pendant la durée des travaux de pose de câble électrique aérien du 19 au 30 mars 2018

08/03/2018 2018 63A arrêté transmissible SU Arrêté prescrivant une enquête publique Aliénation de chemins ruraux

13/03/2018 62 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue du Marché (en partie) pendant la durée des travaux de mise en place d'une nacelle élévatrice du 19 au 23 mars 2018

13/03/2018 63 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin du Marais Mulon (en partie) pendant la durée des travaux de réalisation d'une fouille du 21 au 23 mars 2018

14/03/2018 2017 482A arrêté transmissible SU Prescription d'une procédure de modification N°3 du Plan Local d'Urbanisme

14/03/2018 65 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement avenue des Violettes (en totalité) pendant la durée des travaux de branchement EU du 21 au 23 mars 2018

19/03/2018 66 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons dans le cadre de "l'espace sculpture" du vendredi 23 mars au jeudi 3 mai 2018.

19/03/2018 67 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant l'accès des piétons à la plage, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules dans le cadre du week-end Kid's Découverte.

19/03/2018 68 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons sur la plage et sur l'esplanade de la Mer à l'occasion du tir d'un feu d'artifice le dimanche 1er avril 2018.

20/03/2018 69 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation et le stationnement allée des Portes Vertes (en totalité) pendant la durée des travaux d'élagage nécessitant la mise en place d'une nacelle élévatrice le 23 mars 2018

22/03/2018 70 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue Valentin (au droit du n° 51 bis) pendant la durée des travaux de branchement gaz du 3 au 10 avril 2018

22/03/2018 71 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue d'Orouet (au droit du n° 106) pendant la durée des travaux de branchement EU du 3 au 6 avril 2018

22/03/2018 72 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Roussière (au droit du n° 30 bis) pendant la durée des travaux d'extension du réseau électrique du 26 au 30 mars 2018

27/03/2018 73 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue de la Mer (en partie) pendant la durée des travaux de pose d'un compteur d'eau potable du 3 au 4 avril 2018

27/03/2018 74 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement boulevard du Maréchal Leclerc (en partie) pendant la durée des travaux de pose d'un débimètre eau potable du 4 au 5 avril 2018

27/03/2018 75 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de Montociel (en partie) pendant la durée des travaux de pose d'un réducteur de pression sur le réseau d'eau potable du 9 au 13 avril 2018

27/03/2018 76 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement route de la Cailleterie (en partie) pendant la durée des travaux de pose d'un débimètre sur le réseau d'eau potable du 9 au 13 avril 2018

27/03/2018 77 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement route du Chenal (au droit du n° 47) pendant la durée des travaux de mise en service électrique du 3 au 4 avril 2018

28/03/2018 61 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de courses cyclistes organisées le dmanche 8 avril 2018.

28/03/2018 64 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de la randonnée pédestre "La Bessounaïe d'Orouet" le samedi 7 avril 2018.

28/03/2018 2018 91A arrêté transmissible DGS Arrêté portant interdiction de la consommation d'alcool sur la voie publique

29/03/2018 79 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant le stationnement des véhicules et la circulation des cycles rue des Sables (en partie) et place du petit marché de la plage (en partie) pendant la durée des travaux d'élagage du 4 au

29/03/2018 80 arrêté non trans. ST Arrêté autorisant l'occupation du trottoir pour la mise en place d'un échafaudage esplanade de la Mer (au droit des n° 9 et 11) pendant la durée des travaux de ravalement du 3 au 13 avril 2018

29/03/2018 81 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des véhicules et des cycles boulevard des Maraîchins (en partie) pendant la durée des travaux de réfection de tranchées du 9 au 13 avril 2018

29/03/2018 82 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des véhicules et des cycles boulevard des Maraîchins (en partie) pendant la durée des travaux de remplacement d'un câble électrique du 3 au 13 avril 2018

3Saint-Jean-de-Monts

Date acte N° Arrêté Délib. Décision Service Intitulé

29/03/2018 83 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Roussière (au droit du n° 30 bis) pendant la durée des travaux d'extension du réseau électrique du 3 au 27 avril 2018

29/03/2018 84 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de Notre Dame - rue de Gaulle - rue du Vasais et rue des Sables pendant la durée des travaux de tirage de fibre optique du 3 avril au 4 mai

29/03/2018 85 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue de la Mer (au droit du n° 99) pendant la durée des travaux de branchement gaz du 16 au 27 avril 2018

: Arrêtés

: Délibérations / Décisions

Intitulé des services / thèmes :

AF : Affaires Financières

DGS : Direction générale des Services

SASS : Service Action Sociale Solidarité

SCCP : Service Commun Commande Publique

SE : Service Environnement

SEJ : Service Enfance Jeunesse

SEC : Service Etat-Civil

SP : Service du Personnel

ST : Services Techniques

SU : Service Urbanisme

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