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Acte Administratif - consulter le sommaire du recueil des actes administratifs du quatrieme trimestre 2020 8945
Document publié le Vendredi 23 octobre 2020 par la commune de Saint-Jean-de-Monts.
Lien du pdf (Acte Administratif - consulter le sommaire du recueil des actes administratifs du quatrieme trimestre 2020 8945)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
DELIBERATIONS / DECISIONS / ARRETES Quatrième trimestre 2020
Date acte N° Arrêté Délib. Décision Service Intitulé
01/10/2020 049 Délibération SU Modification du PLU pour ouverture à l’urbanisation des zones 2AU
01/10/2020 050 Délibération DGS Adoption du règlement intérieur
01/10/2020 051 Délibération DGS Désignation d'un représentant au sein d’ORYON – Conseil d’administration et assemblées générales
01/10/2020 052 Délibération DGS Désignation des représentants - Comité de pilotage Natura 2000
01/10/2020 053 Délibération DGS Désignation de représentants - Groupement d’intérêt public La Déferlante
01/10/2020 054 Délibération DGS Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
01/10/2020 055 Délibération SCOP
Installation et exploitation d’activités destinées à répondre aux besoins du service public balnéaire – Lot 13 "Terrasse annexe au local commercial avenue de la Mer 2" – Adoption du principe de la délégation de service public
01/10/2020 056 Délibération SCOP Installation et exploitation d’activités destinées à répondre aux besoins du service public balnéaire – Signature d’avenants aux sous-traités d’exploitation
01/10/2020 057 Délibération SCOP Exploitation du Casino de Saint-Jean-de-Monts – Signature d’un avenant n°2 à la convention de délégation de service public
01/10/2020 058 Délibération SCOP Délégation de service public pour l’exploitation de certains équipements publics - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2019 - Information du Conseil municipal
01/10/2020 059 Délibération SCOP
Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du Palais des congrès - Odysséa, de la Base nautique, du parking des camping-cars des Pimprenelles et des équipements annexes – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2019 – Information du Conseil municipal
01/10/2020 060 Délibération SCOP Concession d'aménagement pour la réalisation de l'Ilôt rue de Challans / rue des Sables – Désignation de l’aménageur
01/10/2020 061 Délibération SU Les Glajous, concession d’aménagement, compte rendu annuel 2019
01/10/2020 062 Délibération SU La Métairie, concession d’aménagement, compte rendu annuel 2019
01/10/2020 063 Délibération SU Le Salais, convention publique d’aménagement, compte-rendu annuel à la collectivité 2019
01/10/2020 064 Délibération SU Lotissement le Hameau d’Orouet, concession d’aménagement - compte rendu annuel 2019
01/10/2020 065 Délibération SU Recours à la procédure de transfert d’office dans le domaine public communal des voies du lotissement de la Félicité
01/10/2020 066 Délibération SU Approbation de la participation financière de la commune aux projets de Bail Réel Solidaire (BRS) « rue Henry Simon »
01/10/2020 067 Délibération DGS Exonération de la redevance 2020 au profit de la société Aventures Vendéennes
01/10/2020 068 Délibération DGS Approbation du rapport d’activités 2019 de la SAEML ORYON et du rapport annuel du mandataire élu
01/10/2020 069 Délibération DGS Rapport des représentants des collectivités territoriales aux conseils d’administration - agence de services aux collectivités
01/10/2020 070 Délibération ST Signature d’une convention avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée
01/10/2020 071 Délibération AF Budget principal – décision modificative n°1/2020
01/10/2020 072 Délibération RH Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
01/10/2020 073 Délibération RH Recrutement d’agents chargés de l’accompagnement d’enfants en situation de handicap
01/10/2020 074 Délibération RH Formation des élus locaux
01/10/2020 075 Délibération RH Création d’un emploi de conseiller en communication placé auprès de Mme le Maire
01/10/2020 076 Délibération RH Remboursement de frais de mission aux élus
01/10/2020 077 Délibération DGS Communauté de communes Océan-Marais de Monts - rapport d'activité 2019
01/10/2020 078 Délibération SASS Autorisation du Conseil Municipal pour la vente de biens appartenant au CCAS
15/12/2020 079 Délibération DGS Communauté de communes Océan-Marais de Monts - modification des statuts - actions de soutien des activités scolaires facultatives
15/12/2020 080 Délibération DGS Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif et de l'assainissement collectif - Communauté de Communes Océan-Marais de Monts
15/12/2020 081 Délibération AG Dérogation au repos dominical des salariés dans les commerces de détail - détermination des dimanches pour 2021
15/12/2020 082 Délibération SCOP
Gestion et exploitation du Palais des congrès - Odysséa, de la Base nautique, du parking des camping-cars des Pimprenelles et des équipements annexes - Signature d'un avenant n°1 à la convention de délégation de service public
15/12/2020 083 Délibération SU Contrat communal d'urbanisme travaux - convention avec le Conseil Départemental
SOMMAIRE DU RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 15/12/2020 084 Délibération SU Acquisition à titre gratuit des parcelles F 2231 et F 2232 aux abords de la route départementale RD 753
15/12/2020 085 Délibération ST Acquisition à titre gratuit de la parcelle AD 349
15/12/2020 086 Délibération ST Agrandissement du cimetière
15/12/2020 087 Délibération ST Signature d'une convention avec la SAUR pour le contrôle et l'entretien des appareils de défense contre l'incendie
15/12/2020 088 Délibération ST Transfert de la compétence des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides (IRVE)
15/12/2020 089 Délibération ST Signature de le Convention avec le SYDEV
15/12/2020 090 Délibération SEJ Renouvellement du titre "Ville amie des Enfants"
15/12/2020 091 Délibération SEJ Création de la commission extra-municipale « Animation et suivi du programme d’actions Ville amie des enfants » 2020/2026
15/12/2020 092 Délibération AF Débat d'orientation budgétaire 2021
15/12/2020 093 Délibération AF Subvention exceptionnelle 2020
15/12/2020 094 Délibération AF Demande de subvention stade d'athlétisme au tire de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2021
15/12/2020 095 Délibération AF Provision pour risques et charges afférents aux jours épargnes sur le compte épargne temps
15/12/2020 096 Délibération AF Budget principal - décision modificative n°2/2020
15/12/2020 097 Délibération AF Tarifs municipaux
15/12/2020 098 Délibération RH Adhésion à la convention de participation chômage du Centre de Gestion de la Vendée
15/12/2020 099 Délibération RH Renouvellement de l'adhésion au service médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée
15/12/2020 100 Délibération RH Modification du tableau des effectifs
30/10/2020 355 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement
02/10/2020 357 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la Chesselière (au droit du n° 28 A) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 5 au 23 octobre 2020
02/10/2020 358 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 28 A rue de la Chesselière
02/10/2020 359 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 163 avenue Valentin (M. BAYBAY)
02/10/2020 360 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement 4 rue du Patio
02/10/2020 361 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin de la Parée Verte (au droit du n° 48) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 12 au 23 octobre 2020
02/10/2020 362 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin de la Cornère (au droit du n° 16) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 12 au 23 octobre 2020
02/10/2020 363 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la Vergne (au droit du n° 32) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 13 au 23 octobre 2020
02/10/2020 364 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin de Bellevue (au droit du n° 11) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 14 au 28 octobre 2020
02/10/2020 365 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin du Casino (au droit du n° 3) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 12 au 23 octobre 2020
02/10/2020 366 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin du Casino (au droit du n° 13 bis) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 15 au 30 octobre 2020
02/10/2020 367 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin des Fontenelles (en partie) pendant la durée des travaux de renouvellement BTA du 5 octobre au 6 novembre 2020
02/10/2020 368 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny (au droit du n° 47) pendant la durée des travaux de branchement EU du 7 au 12 octobre 2020
06/10/2020 369 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue des Sables (au droit du n° 41) pendant la durée des travaux de modification de branchement électrique du 12 au 23 octobre 2020
06/10/2020 370 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement pour l'ensemble de la commune (détection et géolocalisation réseau éclairage public)
06/10/2020 371 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 48 chemin de la Parée Verte
06/10/2020 372 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 16 chemin de la Cornère
06/10/2020 373 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 3 chemin du Casino
06/10/2020 374 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 13 bis chemin du Casino
05/10/2020 375 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin des Fontenelles (en partie) pendant la durée des travaux d'alimentation électrique et télécom du 6 au 30 octobre 2020 06/10/2020 376 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin du Moulin des Rivières et chemin du Cavoleau (en partie) pendant la durée des travaux de remplacement de poteaux orange du 15 octobre 2020 au 8 janvier 2021
06/10/2020 377 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin de la Roussière (en partie) pendant la durée des travaux de remplacement de poteaux orange du 15 octobre 2020 au 8 janvier 2021
06/10/2020 378 arrêté non trans. ST
Arrêté interdisant temporairement la circulation et le stationnement route de la Caillauderie (en partie) pendant la durée des travaux de renforcement du réseau aérien du 12 au 30 octobre 2020
12/10/2020 379 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 44 route de la Cailleterie
12/10/2020 380 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 8 rue de la Croix du Bois Masson
12/10/2020 381 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 5 rue des Barons
12/10/2020 382 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 53C rue du Moulin Cassé
12/10/2020 383 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie bd du Maréchal Juin
12/10/2020 384 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement 22 esplanade de la Mer
12/10/2020 385 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie remplacement et plantation poteaux fibre optique (AQUITAINE RESEAUX)
12/10/2020 386 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement sur les voies communales durant les travaux de remplacement et plantation de poteaux fibre optique du 13 octobre au 31 décembre 2020
12/10/2020 387 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue du Moulin Cassé (au droit du n° 53) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 19 au 30 octobre 2020
12/10/2020 388 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement route de la Cailleterie (au droit du n° 44) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 19 au 30 octobre 2020
12/10/2020 389 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la Croix du Bois Masson (au droit du n° 8) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 19 au 30 octobre 2020
12/10/2020 390 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue des Barons (au droit du n° 5) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 19 au 30 octobre 2020
12/10/2020 391 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin des Plumets et avenue des Demoiselles (en partie) pendant la durée des travaux de renouvellement de la canalisation AEP du 19 octobre au 11 décembre 2020
12/10/2020 392 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant temporairement la circulation et le stationnement rue des Sables (en partie) pendant la durée des travaux de dépose de supports ENEDIS le 13 octobre 2020
15/10/2020 393 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant le stationnement des véhicules parking avenue de l'Ile de France à l'occasion d'une remise de prix le dimanche 18 octobre 2020.
15/10/2020 394 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant le stationnement des véhicules parking du Complexe Sportif à l'occasion du stationnement d'un véhicule d'information les 3, 10 et 17 novembre 2020.
15/10/2020 395 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules sur les parkings rue du cimetière à l'occasion de la vente de fleurs du samedi 24 octobre au dimanche 1er novembre 2020.
15/10/2020 396 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules devant le cimetière à l'occasion des journées du Souvenir Français du vendredi 30 octobre au lundi 2 novembre 2020
16/10/2020 397 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie rue des Chevilles
16/10/2020 398 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement 4 rue de l' Eglise
16/10/2020 399 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de stationnement rue Henri Simon
16/10/2020 400 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie (ORANGE) chemins de la Roussière + Moulin des Rivières
16/10/2020 401 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de stationnement rue des Anciens d'AFN (SONDEFOR)
16/10/2020 402 arrêté non trans. ST
Arrêté interdisant temporairement la circulation sur les bandes cyclables et le stationnement Boulevard du Maréchal Juin pendant la durée des travaux de modification de branchement électrique
16/10/2020 403 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement Rue des Chevilles pendant la durée des travaux de modification de branchement électrique
20/10/2020 404 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement chemin de la Charraud Basse
22/10/2020 405 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement durant les interventions sur la commune pour l'ouverture de chambres dans le cadre du déploiement de la fibre optique.
22/10/2020 406 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement le stationnement chemin de la Cornère (en partie) pendant la durée des travaux de recherche de vannes de gaz.
22/10/2020 407 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie chemin de la Cornère (SAS PHILIPPE ET FILS) 22/10/2020 408 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant temporairement la circulation et le stationnement rue de la Chesselière (en partie) pendant la durée des travaux d'enfouissement des réseaux.
22/10/2020 409 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant temporairement la circulation et le stationnement avenue des Tamaris (en partie) pendant la durée des travaux de construction d'un ensemble de 3 logements
22/10/2020 410 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement 17 avenue de la Plage.
29/10/2020 411 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons et des véhicules sur la plage à l'occasion d'une course de ligue de chars à voile le dimanche 15 novembre 2020. (estacade/cale 22)
29/10/2020 412 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation des piétons et des véhicules sur la plage à l'occasion d'une course de ligue de chars à voile le dimanche 15 novembre 2020. (estacade/Parée du Jonc)
29/10/2020 413 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement 4 rue du Patio
27/10/2020 414 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement Rue des Sables pendant la durée des travaux de mise en service électrique du Lotissement "La Pinsonnière" et de réfection de tranchée
30/10/2020 415 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 43 chemin des Sarrazines (SPIE)
30/10/2020 416 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie chemin du Moulin des Rivières, chemin de la Cailleterie et route de la Pibole (Vendée Numérique).
30/10/2020 417 arrêté non trans. ST
Arrêté interdisant temporairement la circulation et le stationnement rRue de la Plage et Rue des Anciens d'AFN pendant la durée des travaux de branchements aux réseaux d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales
30/10/2020 418 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement Chemin des Sarrazines pendant la durée des travaux de branchement électrique
02/11/2020 419 arrêté non trans. ST
Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement sur les voies communales durant les travaux d'aiguillage de fourreaux Télécom dans le cadre de la fibre optique du 9 au 27 novembre 2020
06/11/2020 421 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement 8 rue du Commerce
06/11/2020 422 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement 12 rue de la Félicité
06/11/2020 423 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement giratoire place de la Paix (en partie) et chemin des Plumets (en partie) durant les travaux de renouvellement de la canalisation AEP du 9 novembre au 11 décembre 2020
06/11/2020 424 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin de la Fradinière pour l'étude de réseaux dans le cadre du déploiement de la fibre optique du 16 novembre au 18 décembre 2020
06/11/2020 425 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement avenue de l'Ile de France (au droit du n° 29) durant les travaux de raccordement au réseau électrique du 12 au 27 novembre 2020
06/11/2020 426 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement 25 bis avenue des Tulipiers
09/11/2020 427 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement chemin de la Rive au niveau du chemin de la Parée du Jonc (ent maçonnerie Dupont Cyril).
09/11/2020 428 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 35 bd du Mal de Lattre de Tassigny.
11/11/2020 429 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant la circulation des piétons sur la totalité de l'estacade durant les travaux d'entretien du 13 au 17 novembre 2020
11/11/2020 430 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement avenue d'Orouet (au droit du n° 100) durant les travaux de réfection en enrobé d'une tranchée du 16 au 27 novembre 2020
11/11/2020 431 arrêté non trans. ST
Arrêté interdisant temporairement la circulation et le stationnement rue du Bois Blanc (en totalité) durant les travaux de renouvellement d'une canalisation AEP du 17 novembre au 11 décembre 2020
11/11/2020 432 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue de Gaulle et rue de la Plage (en partie) durant les travaux de génie civil pour la fibre optique du 23 novembre au 4 décembre 2020
11/11/2020 433 arrêté non trans. ST
Arrêté interdisant temporairement la circulation et le stationnement rue de la Plage - rue des Anciens d'AFN - rue de l'Eglise (en partie) durant les travaux de coulage béton et pour des livraisons du 12 novembre 2020 au 30 avril 2021
13/11/2020 434 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin des Bosses (en partie) durant les travaux de raccordement au réseau AEP du lotissement L'Hérault du 19 au 30 novembre 2020
13/11/2020 435 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 10 rue de la Croix du Bois Masson
18/11/2020 436 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 18 bis rue des Lauriers.
18/11/2020 437 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin de la Roussière (en partie) pendant la durée des travaux de reprise des branchements électriques
18/11/2020 438 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue des Lauriers (au droit du n°18 bis) pendant la durée des travaux de modification de branchement électrique 20/11/2020 439 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin de la Parée Verte (en partie) pendant la durée des travaux de purges de racines et de réfection de chaussée
20/11/2020 440 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant temporairement la circulation et le stationnement avenue des Épines (en partie) pendant la durée des travaux de réfection de voirie
20/11/2020 441 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant temporairement la circulation et le stationnement route de la Cailleterie (en partie) pendant la durée des travaux de renforcement du réseau aérien BTA
20/11/2020 442 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin de l'abbaye (en partie) pendant la durée des travaux de raccordement au réseau d'adduction d'eau potable
2011/2020 443 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie rue du Both (SAUR VANNES)
20/11/2020 444 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie chemin du Champ Gast (SAUR VANNES)
20/11/2020 445 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et la stationnement avenue des demoiselles (au droit du N°14) pendant la durée des travaux de réfection en enrobé d'une tranchée
25/11/2020 446 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et la stationnement chemin des Plumets (en partie) pendant la durée des travaux de renouvellement des branchements d'eau potable
26/11/2020 447 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement 28 rue des Chevreuils
26/11/2020 448 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement 4 rue de l'Eglise
26/11/2020 449 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie chemin du Champalain (ORANGE)
27/11/2020 450 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la Chesselière (au droit du n°28A) pendant la durée de réfection d'une tranchée
25/11/2020 451 arrêté non trans. ST
Arrêté interdisant temporairement la circulation des piétons et des cycles sur le sentier forestier en contre-bas du château d'eau pendant la durée de renouvellemen de la canalisation d'adduction d'eau potable
26/11/2020 452 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant temporairement la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle (en partie) pendant la durée des travaux de manutention
03/12/2020 455 arrêté non trans. ST Arrêté portant permis de stationnement 7 rue de l'Eglise (Sté EUROLAY Déménagement)
03/12/2020 456 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement route de la Cailleterie (en partie) pendant la durée des travaux de renforcement du réseau BTA du 7 au 18 décembre 2020
03/12/2020 457 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue des Artisans (en partie) pendant la durée des travaux de réparation du réseau EU du 7 au 18 décembre 2020
09/12/2020 458 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie espl Mer + allée des Goelands (SCOPELEC + ODEON TP)
11/12/2020 462 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue des Sables (au droit du n° 116) pendant la durée des travaux de branchement électrique du 6 au 20 janvier 2021
11/12/2020 463 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue Henri Simon (en partie) pendant la durée des travaux d'extension d'éclairage public du 6 au 8 janvier 2021
11/12/2020 465 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement avenue de l'Ile de France (au droit du n° 29) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 11 au 22 janvier 2021
11/12/2020 466 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin des Charrauds (au droit du n° 2 et 4) pendant la durée des travaux de branchement AEP du 11 au 22 janvier 2021
11/12/2020 467 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la Croix du Bois Masson (au droit du n° 10) pendant la durée des travaux de branchement gaz du 18 janvier au 5 février 2021
11/12/2020 468 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue des Dunes (en partie) pendant la durée des travaux de branchement gaz du 18 janvier au 5 février 2021
11/12/2020 469 arrêté non trans. ST
Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement des véhicules durant les interventions d'entretien et de dépannage sur le réseau d'éclairage public au cours de l'année 2021
16/12/2020 470 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie rue des Dunes (PHILIPPE ET FILS)
16/12/2020 471 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie rue de la Croix du Bois Masson (PHILIPPE ET FILS)
16/12/2020 472 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie bd du Mal de Lattre de Tassigny (PHILIPPE ET FILS)
16/12/2020 474 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant la circulation et le stationnement durant les travaux fibre optique effectués par la société SCOPELEC et ses sous-traitants du 17 décembre 2020 au 29 janvier 2021
15/12/2020 475 arrêté non trans. ST
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin des Plumets et avenue des Demoiselles durant les travaux de remplacement de la canalisation AEP du 16 décembre 2020 au 29 janvier 2021
18/12/2020 478 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant temporairement le stationnement des véhicules rue des Artisans (en partie) pendant la durée des travaux de raccordement de trop plein dans le réseau d'eau potable.
18/11/2020 479 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie 16 rue des Artisans
23/12/2020 480 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie ensemble de la commune (AQUITAINE RESEAUX) 24/12/2020 482 arrêté non trans. ST Arrêté portant permission de voirie rue du Bois Blanc (SAUR)
29/12/2020 483 arrêté non trans. ST Arrêté interdisant temporairement la circulation et le stationnement rue du bois blanc pendant la durée des travaux de renouvellement des branchements au réseau d'eau potable
29/12/2020 484 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement route de la caillauderie pendant la durée des travaux d'élagage d'arbres
29/12/2020 485 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement chemin des plumets pendant la durée des travaux de reprise de branchements d'eau potable
29/12/2020 488 arrêté non trans. ST Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny pendant la durée des travaux de branchement au réseau gaz
25/11/2020 2020-311A arrêté transmissible RH Arrêté composition du comité technique de Saint-Jean-de-Monts
25/11/2020 2020-312A arrêté transmissible RH Arrêté composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de Saint-Jean- de-Monts
02/10/2020 2020-320A arrêté transmissible DGS Arrêté portant sur la composition du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance
12/10/2020 2020-321A arrêté transmissible ST Arrêté permanent réglementant le stationnement sur l'esplanade de la Mer - Rotonde avenue de la Mer
14/10/2020 2020-322A arrêté transmissible DST Arrêté portant création et nomination des membres de la commission communale pour l'accessibilité
02/12/2020 2020-326A arrêté transmissible ST Arrêté de nomination d'un directeur de régie des transports routiers de personnes
18/12/2020 2020-327A arrêté transmissible ST Arrêté permanent réglementant temporairement la circulation et le stationnement des véhicules, des cycles et des piétons durant les chantiers routiers communaux