Compte-Rendu - cr du Conseil de MAI 2022

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Compte-Rendu - cr du Conseil de MAI 2022 Document publié le Mardi 24 mai 2022 par la commune d'Ansouis. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du Conseil de MAI 2022)Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Tourisme, DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

MAIRIE d'ANSOUIS REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

du mardi 24 mai 2022

Compte-rendu 84240

Tél. : 04 90 09 83 79 ee Me ee ete

Fax : 04 90 09 96 12

mairie@ansouis.fr

Etaient présents : Géraud de Sabran Pontevès, Roselyne Adrian, Gilles Pons, Claudine Amourdedieu-Ollier, Mickaël Cavalier, Mylène Garcin, Christian Sola, Denis Verkin, Martine Clément, Patrice Capeau. Excusés : Sophie Allemand, Maria-lsabel Marincola, Juliet Schlunke (pouvoir à Denis Verkin), Thierry Florès (pouvoir à Géraud de Sabran Pontevès), Christian Gros (pouvoir à Claudine Amourdedieu-Ollier), Secrétaire : Roselyne Adrian

Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer

L Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2022 Monsieur le Maire lit le compte-rendu de la précédente réunion du conseil municipal et demande à l'assemblée de se prononcer sur son approbation.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

IL URBANISME : Autorisations d’occupation du sol

Monsieur le Maire donne lecture des autorisations d'urbanisme délivrées depuis la précédente réunion :

Demandeur Adresse Type de dossier Type de travaux Décision Date

Modification de la menuiserie

existante (porte de garage) en 06/04/2022

DEBRIE Chloé 10 Rue du Cartel Déclaration Préalable vitrine boutique Favorable

| | . Réfection de toiture et création 06/04/2022 DUPIN Marianne | 89 Rue Grande Déclaration Préalable de fenêtre de toit Favorable

NAPPERT Martin | 487 Chemin de Brinde | Déclaration Préalable Piscine Favorable | 06/04/2022

Nouvel accès sur voirie avec 14/04/2022

BORDES Raphaël | 761 Chemin du Praderet | Déclaration Préalable portail Favorable

DEBRIE Chloé 10 Rue du Cartel Autorisation de travaux | Commerce Délivrée | 05/05/2022

IL Modalités de publicité des actes pris par la commune

Monsieur le Maire indique que l'ordonnance et le décret du 7 octobre 2021 ont modifié les règles de publication des actes des collectivités territoriales. Pour les communes de moins de 3 500 habitants, les modalités de cette publicité devront être choisies et fixées par délibération de l'assemblée délibérante : affichage, publication sur papier ou sous forme électronique. À défaut de délibération avant le ler juillet 2022, les actes seront obligatoirement publiés sous forme électronique. À cet effet, les assemblées locales concernées sont invitées à se prononcer par délibération sur le choix retenu avant le ler juillet.

Monsieur le Maire propose d'adopter la modalité de publicité des actes de la commune par affichage.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

IV. Participation au dispositif en faveur des jeunes du Département (Fonds d’aide aux jeunes-FAJ) Depuis le ler janvier 2005, la compétence du FAJ a été confiée au Conseil départemental. L'objectif de ce dispositif, en faveur des jeunes en difficulté, âgés de 18 à 25 ans, habitant le département, est de favoriser leur insertion sociale et professionnelle et, le cas échéant, leur apporter des secours temporaires de nature à faire face à des besoins urgents. Le financement du fonds est assuré majoritairement par le Département, ainsi que par la Caisse d'Allocations Familiales et la Mutualité Sociale Agricole.

Les collectivités locales qui le souhaitent peuvent abonder le FAJ. dans le cadre de l'appel de fonds effectué annuellement.

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Beaux VillagesEn 2021, 735 jeunes Vauclusiens ont bénéficié d'aides financières visant à la réalisation de projets de nature à favoriser leur insertion sociale et professionnelle ou permettant de subvenir à des besoins divers (subsistance, mobilité, logement, santé, …).

Le conseil départemental propose à la commune d'intervenir à hauteur d'une participation fixée selon le barème suivant : De 0 à 2 000 habitants : Forfait de 200 €.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

V. Définition du prix de vente des terrains du lotissement à proximité du cimetière La cession d'un bien immobilier faisant partie du domaine privé communal est encadrée par l'article L. 2241-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Seul le conseil municipal est compétent pour décider de la vente. Pour les communes ne dépassant pas 2 000 habitants, il n'est pas nécessaire de solliciter l'avis des services de l'évaluation domaniale de la Direction de l'Immobilier de l'Etat.

C'est le maire qui est chargé de réaliser la vente dans les conditions fixées par le conseil municipal. La vente d'un bien immobilier appartenant au domaine privé de la commune peut s'effectuer par voie d'adjudication publique aux enchères ou de gré à gré (à l'amiable). Dans ce dernier cas, la commune peut vendre à qui elle veut, aucune disposition légale ne l’oblige à réaliser la vente, lorsqu'il y a pluralité de candidats, au profit du plus offrant. Par ailleurs, la commune n'est pas tenue de mettre en œuvre des mesures de publicité et de mise en concurrence entre les acquéreurs potentiels. Ils seront proposés à la vente par ordre d'arrivée des demandes écrites des candidats. À ce jour, la commune d'Ansouis a reçu 8 candidatures pour l'acquisition de l’un des 2 terrains sis à proximité du cimetière. Les 2 parcelles représentent chacune +/- 650m?.

Monsieur le Maire propose un prix de vente situé entre 260 000 et 300 000€ pour les deux lots. Madame Roselyne Adrian, 1ère Adjointe au maire est désignée pour signer tous les documents afférents.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

VI. PARC DU LUBERON : Renouvellement de la convention SEDEL Le Parc naturel régional du Luberon a inscrit dans sa charte la nécessité d'accompagner les communes adhérentes dans des programmes de réduction des consommations d'énergie et d'utilisation des énergies renouvelables. Il propose depuis juillet 2009 un service mutualisé destiné à aider les communes à mieux maîtriser leurs dépenses énergétiques: le programme SEDEL ENERGIE.

Les communes adhérentes bénéficient de l'action de terrain d'un.e « conseiller.e énergie partagé.e », dont les tâches sont multiples, axées sur le conseil et l'accompagnement.

Les résultats obtenus sont très satisfaisants et les services proposés par le Parc permettent aux collectivités adhérentes de maîtriser leurs consommations et dépenses d'énergie de façon efficace. Au-delà de cet aspect « comptable », des bénéficies plus qualitatifs sont apparus au fil du temps (accompagnement technique des communes dans divers projets, sensibilisation et communication interne et externe...). Le taux d'accès à des subventions pour réaliser des travaux de rénovation est également supérieur lorsqu'une commune est dans le dispositif SEDEL ENERGIE.

Aussi, le constat est aujourd'hui qu'un tel service mérite d'être poursuivi, d'autant que le contexte actuel de forte hausse des prix de l'énergie va imposer toujours plus de rigueur dans la gestion de l'énergie et des fluides. De même, les choix techniques relatifs au patrimoine public, qu'il soit bâti ou d'éclairage extérieur devront toujours plus s'appuyer sur une réflexion de sobriété énergétique.

Après avoir présenté le contexte, Monsieur le Maire souligne l'intérêt de poursuivre l'adhésion au programme SEDEL ENERGIE du Parc du Luberon.

Un projet d'avenant permettant de prolonger l'adhésion au service est proposé qui précise le maintien du tarif annuel d'adhésion à 2,10 €/habitant et la prolongation de la convention sur la période du ler juillet 2022 au 30 juin 2025. Les autres modalités de la convention d'origine sont maintenues.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

DECISION DU MAIRE

22.07 Attribution du marché « Travaux de réparation de la voirie suite aux dégâts d'orage du 1er décembre 2019» 22.08. Création d'une passerelle piétonne au-dessus du chemin de la Croix 22.09. Attribution du marché « Aménagement du parc public du Coignet »

2/522.10 Renouvellement de l'adhésion à l'Association des maires du Vaucluse 22.11 Signature des devis pour « Travaux d'entretien de voirie 2022 »

22.12 Réhabilitation du logement SARLIN

22.13 Remboursement Botanilles - Mme GRANGE

QUESTIONS DIVERSES

Accompagnement des projets de la commune par la sous-préfecture

La commune a été informée par les services de la sous-préfecture de l'octroi de subventions significatives. En effet, l’aide de l'Etat a permis de compléter les subventions demandées pour atteindre un taux de 80% sur les « travaux de désimperméabilisation de la cour de l'école » ainsi que sur l'opération « Acquisition et travaux de l'immeuble place des hôtes ».

Point d'avancement sur l'irrigation de la commune par la Société du Canal de Provence (SCP) Monsieur le Maire a rencontré Monsieur Tchobdrenovitch, Président de la communauté de communes sur ce dossier. De nombreuses parcelles pourraient être desservies rapidement. Il est demandé aux agriculteurs de rédiger des courriers à l'attention de la SCP afin d'accélérer le dossier. Monsieur Tchobdrenovitch a pris rendez-vous pour rencontrer individuellement plusieurs agriculteurs à ce propos. Monsieur le Maire annonce, pour suivre, qu'une réunion avec la SCP et l'ensemble des agriculteurs sera programmée.

TOUR DE TABLE |

Monsieur le Maire évoque la possibilité pour la commune de recourir à un emprunt « loi Dailly » pour financer l'acquisition et les travaux de l'immeuble de la place des hôtes. Il s'agit d'une avance sur subvention. Ce dossier sera présenté à l'occasion d'un prochain conseil municipal.

Madame Roselyne Adrian a assisté à l'assemblée générale de l'association des Plus Beaux Villages de France à Salers (Cantal). Cette rencontre était un peu plus festive que d'habitude car l'association fêtait ses 40 ans. Elle a assisté à deux ateliers techniques :

- Développement touristique et qualité de vie des habitants.

- Solutions et outils pour la mise en valeur du patrimoine privé.

L'association a perdu un peu de revenus suite aux restrictions sanitaires liées au covid et parce que des villages ont été exclus du label. Cependant, les cotisations ne seront pas augmentées.

Elle annonce que l'association peut faire gratuitement de la publicité sur son site pour les évènements dans les villages labellisés.

Durant ses vacances, comme d'autres membres, elle va visiter des villages pour en présenter de nouveaux à l'association. Îl est à noter que peu de villages ont le label dans la Région des Haut de France et en Picardie par exemple. Elle a participé le 12 mai à une réunion, en mairie, sur la réorganisation de la gestion du service public de la cantine scolaire.

Puis, elle a assisté avec Monsieur Gilles Pons à une réunion sur les travaux de désimperméabilisation de la cour de l’école. Les travaux auront lieu pendant les vacances estivales, il n'y aura donc pas de garderie cet été, ni de séance de cinéma à l'école en juillet ni en août.

Monsieur Gilles Pons a participé le 19 mai à la commission d'ouverture des plis dans le cadre du marché de désimperméabilisation de la cour d'école (2 lots)

Madame Mylène Garcin était aussi présente à cette commission d'ouverture des plis.

Elle a assisté, d'autre part à une réunion à COTELUB dans le cadre d'une enquête qui va être conduite par la Chambre de Commerce et d'Industrie pour la dynamisation des commerces de centre-ville. Le 19 maï, le conseil communautaire a évoqué, notamment la mise en place d'une autoécole solidaire et sociale avec la mission locale pour aider les jeunes à financer leurs permis de conduire. COTELUB a voté une subvention pour favoriser ce projet.

À aussi été annoncée la modification du prix de la taxe de séjour, la création du comité technique, le changement d'un acquéreur d’un terrain dans la zone d'activité du Revol à La Tour d'Aigues. Tous les terrains sont maintenant vendus, il ne reste que 2 lots en attente de signature définitive.

Monsieur Franck LAROCHE ler Adjoint au Maire de Saint Martin de la Brasque a proposé un groupe de travail des élus sur la mutualisation

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‘Beaux VillagesLe 25 mai aura lieu la conférence des maires à COTELUB. À l'ordre du jour : le recensement des communes ayant des projets de Maison des Assistantes Maternelles, l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat, les groupements de commandes, un point sur les investissements, la proposition GEOPTIS, filiale du groupe La Poste qui aide les communes à l'optimisation et la gestion de leur patrimoine pour optimiser les travaux et les décisions budgétaires, ainsi qu'un point sur les mutualisations.

Puis elle fait part de vols au cimetière de corbeilles et de jarres qui ont été retournées sur plusieurs tombes plusieurs jours d'affilée. L'installation de caméras de surveillance est évoquée.

Monsieur le Maire rappelle que la procédure pour obtenir l'autorisation préfectorale pour l'installation des caméras est très longue.

Elle évoque ensuite le problème d'arrivée d'eau au cimetière.

Monsieur le Maire répond que la commune va contacter le SIVOM pour mettre une canalisation plus grande et améliorer le débit.

Monsieur le Maire évoque la difficulté d'entretien de l'ensemble de la commune par les agents du service technique. Les surfaces à traiter ont augmenté, en particulier les calades dont l'entretien est laborieux. De plus, un agent est en maladie pour encore plusieurs mois et un autre met fin à son contrat le 31 juillet 2022. Monsieur le Maire explique que la commune envisage un recrutement en novembre d'un jeune pour soutenir le service technique et prendre la suite de nos agents qui vont, dans quelques années, partir à la retraite.

Monsieur Denis Verkin fait le compte rendu de diverses réunions auxquelles il a participé: - Lancement de l'étude préalable à la redynamisation commerciale des centre villes — 13 mai avec Madame Mylène Garcin. Des enquêtes seront réalisées à partir du mois de juin chez les commerçants qu'il faudra préalablement prévenir.

- Stratégie sur le foncier forestier de la charte forestière Luberon Lure - 21 avril.

- Lancement de la phase d'étude des travaux de restauration de l'église — 28 avril.

Dans ce cadre, Monsieur le Maire propose que la commune règle les factures d'eau et l'électricité du presbytère qui va

être occupé pendant la durée des travaux de restauration (plusieurs mois).

- Lancement de la phase d'étude des travaux de réfection des calades — 05 mai.

- Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés — 17 mai avec Monsieur Mickaël Cavalier. - Information sur le retour de l'Ambroisie.

- Inspection de la gendarmerie à Val Joanis à Pertuis.

- Prise d'arme à la caserne de Pertuis.

Monsieur Christian Sola a demandé à ce que soit procédé au débroussaillement et à la taille des tilleuls en bordure de la route de Lourmarin.

Il fait part de la réunion du Comité Communal des Feux de Forêt (CCFF) du 06 mai qui a permis l'adhésion de nouveaux membres. Il annonce un exercice du CCFF le 28 mai à Fontblanche.

Madame Martine Clément s'interroge sur le parcours emprunté par les campings cars qui arrivent dans le village et qui ne peuvent passer sous le pont du château. Elle demande à ce que la commune fasse compléter et améliorer la déviation à partir de Pertuis.

Puis, elle mentionne la vitesse excessive des véhicules sur la route départementale 135 qui passe à proximité de son domicile.

Monsieur le Maire rappelle que la commune ne peut pas intervenir sur les routes départementales, mais se rapprochera des services de la Direction des Routes.

Monsieur Patrice Capeau qui travaille sur le dossier des acquisitions forestières a identifié le nom des propriétaires et les lots leur appartenant.

Monsieur le Maire précise que dès que ce travail sera finalisé, il engagera, avec Monsieur Patrice Capeau, les recherches de subventions pour financer les acquisitions.

Monsieur Mickaël Cavalier a participé à la visite de l'Agence Régionale de la Biodiversité (ARBE) et de l'Environnement, agence publique créée pour favoriser la mise en œuvre des politiques publiques et accompagner les collectivités. Il s'agissait de contrôler la reconnaissance « Territoire Engagé pour la Nature ( TEN)» de la commune.

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LBeaux VillagesL'agence s'est dit très intéressée par les projets en cours. La commune va de nouveau postuler au label TEN afin d'obtenir des subventions sur les projets environnementaux à venir.

Il rappelle les projets éducatifs du Parc du Luberon (seuls 17% des enfants du territoire du parc peuvent y participer).

Monsieur le Maire qui a assisté, au siège de la communauté de communes (COTELUB), à une réunion sur la révision de

la charte du Parc. Il y a été proposé de rajouter d'autres compétences, notamment un volet « culture ». Monsieur le Maire a souligné que cette compétence n'est pas la vocation primaire et primordiale du Parc dont l'objectif est de protéger le territoire du Luberon avant tout.

Monsieur Mickaël Cavalier évoque ensuite le problème de la régulation des flux dans le Parc. En effet, les touristes causent de nombreuses dégradations, notamment dans des sites très fragiles comme le sentier des ocres. Des études d'impact vont être réalisées pour connaitre l'ampleur exacte du problème.

Puis, le Parc a procédé à l'élection du 6" vice-président. C'est Madame Noëlle Trinquier qui a été élue. Il revient ensuite sur la réunion du 17 mai à COTELUB sur le programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés. Il annonce que la communauté de communes va pouvoir fabriquer du compost grâce aux déchets verts collectés dans les bennes installées dans les communes.

Îl annonce le désir de la communauté de communes de mettre à l'étude le projet de création d'un nouveau centre de tri sur son territoire ainsi qu'un plan d'action en huit points pour limiter l'augmentation de la masse des déchets.

Madame Claudine Amourdedieu-Ollier annonce le début des travaux à l'aire de jeu. Des sols souples seront installés sous les jeux ainsi qu'une cabane en bois, une coccinelle sur ressort pour les petits, des buts multisports, une table de pique-nique pour enfants, une pour adultes et des bancs autour de la piste. Les travaux devraient durer 3 semaines. L'aire de jeu sera interdite pendant cette période.

Elle a assisté à une réunion de l'association « Le Cigalon » en présence de la Présidente et de la Directrice qui ont annoncé la reprise des séances de cinéma avec la participation de l'association « Libellules et coccinelles ». La première projection est prévue le 02 juin, à la salle des associations (parking Coignet), avec le documentaire franco-suisse « Lynx ». Une autre séance est prévue en septembre.

Les enseignants et les élèves vont travailler avec l'association « Le cigalon » pour mettre en place une projection par trimestre à la salle des associations.

La séance est levée à 23h30

Prochaine réunion du conseil municipal le mardi 14 juin 2022

Géraud de Sabran Pontevès

Maire d'Ansouis

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Les Plus

Beaux Villages