Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Sommières - Proce
unknown - Communauté de communes - Pays de Sommières - 04 Li
unknown - Communauté de communes - Pays de Sommières - Delib
unknown - Communauté de communes - Pays de Sommières - PV du
unknown - Communauté de communes - Pays de Sommières - Proce
unknown - Communauté de communes - Pays de Sommières - PV du
unknown - Communauté de communes - Pays de Sommières - Proce
unknown - Communauté de communes - Pays de Sommières - Proce
unknown - Communauté de communes - Pays de Sommières - Proce
unknown - Communauté de communes - Pays de Sommières - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays de Sommières - Liste des délibérations Conseil du 27 avril 2023
Document publié le Jeudi 27 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Sommières - Liste des délibérations Conseil du 27 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Travail et emploi,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SOMMIERES • PARC D’ACTIVITES DE L’ARNEDE • 55 RUE DES EPAULETTES • BP 52027 • 30252 SOMMIERES CEDEX 04 66 77 70 39 • CONTACT@CCPAYSDESOMMIERES.FR • WWW.CCPAYSDESOMMIERES.FR
ASPERES • AUJARGUES • CALVISSON • CANNES ET CLAIRAN • COMBAS • CONGENIES • CRESPIAN • FONTANES • JUNAS • LECQUES MONTMIRAT • MONTPEZAT • PARIGNARGUES • SAINT CLEMENT • SALINELLES • SOMMIERES • SOUVIGNARGUES • VILLEVIEILLE
1
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DU 27 AVRIL 2023
ADMINISTRATION GENERALE :
1- Approbation du procès-verbal du Conseil du 30 mars 2023 – approuvée à l’unanimité 2- Actualisation du dossier de demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour 2023, sur les travaux d’extension des locaux administratifs de la Communauté de communes du Pays de Sommières (Zone d’activités de l’Arnède) – approuvée à l’unanimité
3- Désignation d’un délégué suppléant pour le Syndicat Mixte Entre Pic et Etang – approuvée à l’unanimité
4- Adhésion à l’Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales (ADULLACT) pour la gestion des assemblées – approuvée à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES :
5- Mise à jour du RIFSEEP – approuvée à l’unanimité
6- Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs – approuvée à l’unanimité
CULTURE :
7- Versement d’une subvention pour l’organisation de Ciné’Jazz à la Tour – approuvée à l’unanimité
PATRIMOINE/TOURISME :
8- Convention 2023/2026 pour la réédition du cartoguide « Pays de Sommières » – approuvée à l’unanimité
9- Convention de mandat 2023 avec l’Office de Tourisme du Pays de Sommières relative à la régie des tarifications groupe dans le cadre de « C’est mon patrimoine » – approuvée à l’unanimité
ENFANCE/JEUNESSE :
10- Fonds de concours pour des équipements structurants Enfance Jeunesse – commune de Montpezat – approuvée à l’unanimité
11- Fonds de concours pour des équipements structurants Enfance Jeunesse – commune de Sommières – approuvée à l’unanimité