Conseil Municipal - CM 07012016

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Conseil Municipal - CM 07012016 Document publié le Jeudi 7 janvier 2016 par la commune de Rochénard. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 07012016)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Logement, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 7 JANVIER 2016

L’an deux mille seize, le sept janvier, le conseil dûment, convoqué s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Mme Deboeuf Sylvie, Le Maire

Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :

Sylvie DEBOEUF, Francis BENAZZOUZ, Grégory BOISSON Geneviève COUTINOT, Hervé DURY, Rodolphe GUILLOT, Patricia ROSSARD, Sylvie ROBREAU GABORIT, Nadège SCHEUBER, Mélodie ROSSARD, Alain SABOUREAU, Pascale PAVAGEAU, Nicolas SPINGAT

Absents ayant donné pouvoir :

Absents excusés :

Absents : Émilie GARAULT, , Jean-Luc BAMBERGER

Convocations du conseil : 22 décembre 2015

Secrétaire : Pascale PAVAGEAU

CONSEILLERS EN EXERCICE : 15 - PRÉSENTS : - VOTANTS :

Le procès-verbal du 2 décembre 2015 est

DELIB 1/2016 : DEMANDE DE SUBVENTION DETR

Madame le Maire RAPPELLE :

- Le 6 janvier 2015, le conseil municipal approuvait le cahier des charges, autorisait Madame Le Maire à faire la publicité de ce marché en procédure adaptée pour le recrutement d’un maître d’œuvre pour la rénovation de la mairie et de ses abords

- Le 2 mars 2015, le conseil municipal recrutait le cabinet d’architecte H+ ARTEFACT représenté par M. Arnaud LOIZELEUR

- Le 23 octobre 2015, le conseil municipal autorisait Mme le Maire à signer la tranche conditionnelle pour le dossier de la rénovation de la mairie.

Monsieur LOIZELEUR présente le dossier de rénovation de la mairie et le coût de ces travaux qui s’élève à 266 789 HT.

Vu le budget communal,

Madame le Maire expose que le projet de RENOVATION DE LA MAIRIE et dont le coût prévisionnel s'élève à 266 789 € HT soit 319 916,80 € TTC est susceptible de bénéficier de bénéficier d'une subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR).Le plan de financement de cette opération serait le suivant :

DEPENSES HT

Coût total 266 789 € HT

RECETTES HT

DETR (État) 80 036,70 €

FRIL (Région) 80 036,70 €

CAP 79 (Département) 37 740,00 €

Aide à la décision 2 322,50 €

Certificat d’Economie à

l’Energie

5 000,00 €

COMMUNE

AUTOFINANCEMENT

61 653,10 €

Madame le Maire précise que pour les enveloppes parlementaires (députés) doivent être déposées avant le 1er septembre de l’année précédente. Pour les demandes auprès des sénateurs, l’enveloppe est épuisée.

L'échéancier de réalisation de ce projet sera le suivant :

Le projet sera entièrement réalisé, pendant le 3ème trimestre de l'année en cours.

Madame le Maire précise que le dossier de demande de subvention comportera les éléments suivants :

1. dossier de base

1.1. Une note explicative précisant l’objet de l’opération, les

objectifs poursuivis, sa durée, son coût prévisionnel global

ainsi que le montant de la subvention sollicitée

1.2. La présente délibération du conseil municipal adoptant

l’opération et arrêtant les modalités de financement

1.3. Le plan de financement prévisionnel précisant l’origine ainsi

que les montants financiers et incluant les décisions

accordant les aides déjà obtenues tel que mentionné ci-dessus

1.4. Le devis descriptif détaillé qui peut comprendre une marge

pour imprévus

1.5. L’échéancier de réalisation de l’opération et des dépenses

comme indiqué ci-dessus

1.6. Une attestation de non-commencement de l’opération et

d’engagement à ne pas en commencer l’exécution avant que le

dossier ne soit déclaré ou réputé complet

1.7. Relevé d’identité bancaire

1.8. Numéro SIRET de la collectivité2. Pièces supplémentaires (le cas échéant)

2.1. Documents Graphiques

2.2 Justificatifs d’acquisition

2.3 Devis estimatifs

2.4 Attestation de non commencement de l’opération (études,

travaux…) datée et signée

2.5 Echéancier pluriannuel de l’opération

3. Délibération (enregistrée en préfecture) adoptant le projet ci-joint et arrêtant les modalités du financement. Une collectivité qui sollicite une subvention pour la réalisation de travaux d’investissement doit être compétente pour agir dans le domaine concerné.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents et représentés :

- arrêter le projet de « Rénovation de la Mairie »

- adopter le plan de financement exposé ci-dessus

- solliciter une subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)

DELIB 2/2016 : DEMANDE DE SUBVENTION FRIL

Madame le Maire RAPPELLE :

- Le 6 janvier 2015, le conseil municipal approuvait le cahier des charges, autorisait Madame Le Maire à faire la publicité de ce marché en procédure adaptée pour le recrutement d’un maître d’œuvre pour la rénovation de la mairie et de ses abords

- Le 2 mars 2015, le conseil municipal recrutait le cabinet d’architecte H+ ARTEFACT représenté par M. Arnaud LOIZELEUR

- Le 23 octobre 2015, le conseil municipal autorisait Mme le Maire à signer la tranche conditionnelle pour le dossier de la rénovation de la mairie.

Monsieur LOIZELEUR présente le dossier de rénovation de la mairie et le coût de ces travaux qui s’élève à 266 789 HT.

Vu le budget communal,

Madame le Maire expose que le projet de RENOVATION DE LA MAIRIE et dont le coût prévisionnel s'élève à 266 789 € HT soit 319 916,80 € TTC est susceptible de bénéficier de bénéficier d'une subvention au titre du Fonds Régional d'Intervention Locale (FRIL).Le plan de financement de cette opération serait le suivant :

DEPENSES HT

Coût total 266 789 € HT

RECETTES HT

DETR (État) 80 036,70 €

FRIL (Région) 80 036,70 €

CAP 79 (Département) 37 740,00 €

Aide à la décision 2 322,50 €

Certificat d’Economie à

l’Energie

5 000,00 €

COMMUNE

AUTOFINANCEMENT

61 653,10 €

Madame le Maire précise que pour les enveloppes parlementaires (députés) doivent être déposées avant le 1er septembre de l’année précédente. Pour les demandes auprès des sénateurs, l’enveloppe est épuisée.

L'échéancier de réalisation de ce projet sera le suivant :

Le projet sera entièrement réalisé, pendant le 3ème trimestre de l'année en cours.

Madame le Maire précise que le dossier de demande de subvention comportera les éléments suivants :

1. dossier de base

1.1. Une note explicative précisant l’objet de l’opération, les objectifs poursuivis, sa durée, son coût prévisionnel global

ainsi que le montant de la subvention sollicitée

1.2. La présente délibération du conseil municipal adoptant l’opération et arrêtant les modalités de financement

1.3. Le plan de financement prévisionnel précisant l’origine ainsi que les montants financiers et incluant les décisions

accordant les aides déjà obtenues tel que mentionné ci-dessus

1.4. Le devis descriptif détaillé qui peut comprendre une marge pour imprévus

1.5. L’échéancier de réalisation de l’opération et des dépenses comme indiqué ci-dessus

1.6. Une attestation de non-commencement de l’opération et d’engagement à ne pas en commencer l’exécution avant que le

dossier ne soit déclaré ou réputé complet

1.7. Relevé d’identité bancaire

1.8. Numéro SIRET de la collectivité2. Pièces supplémentaires (le cas échéant)

2.1. Documents Graphiques

2.2 Justificatifs d’acquisition

2.3 Devis estimatifs

2.4 Attestation de non commencement de l’opération (études, travaux…) datée et signée

2.5 Echéancier pluriannuel de l’opération

3. Délibération (enregistrée en préfecture) adoptant le projet ci-joint et arrêtant les modalités du financement. Une collectivité qui sollicite une subvention pour la réalisation de travaux d’investissement doit être compétente pour agir dans le domaine concerné.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents et représentés :

- arrêter le projet de « Rénovation de la Mairie »

- adopter le plan de financement exposé ci-dessus

- solliciter une subvention au titre de la subvention « Fond Régionnal d’Intervention Locale » (FRIL)

DELIB 3/2016 : DEMANDE DE SUBVENTION CAP 79

Madame le Maire RAPPELLE :

- Le 6 janvier 2015, le conseil municipal approuvait le cahier des charges, autorisait Madame Le Maire à faire la publicité de ce marché en procédure adaptée pour le recrutement d’un maître d’œuvre pour la rénovation de la mairie et de ses abords

- Le 2 mars 2015, le conseil municipal recrutait le cabinet d’architecte H+ ARTEFACT représenté par M. Arnaud LOIZELEUR

- Le 23 octobre 2015, le conseil municipal autorisait Mme le Maire à signer la tranche conditionnelle pour le dossier de la rénovation de la mairie.

Monsieur LOIZELEUR présente le dossier de rénovation de la mairie et le coût de ces travaux qui s’élève à 266 789 HT.

Vu le budget communal,

Madame le Maire expose que le projet de RENOVATION DE LA MAIRIE et dont le coût prévisionnel s'élève à 266 789 € HT soit 319 916,80 € TTC est susceptible de bénéficier de bénéficier d'une subvention au titre du CAP 79.Le plan de financement de cette opération serait le suivant :

DEPENSES HT

Coût total 266 789 € HT

RECETTES HT

DETR (État) 80 036,70 €

FRIL (Région) 80 036,70 €

CAP 79 (Département) 37 740,00 €

Aide à la décision 2 322,50 €

Certificat d’Economie à

l’Energie

5 000,00 €

COMMUNE

AUTOFINANCEMENT

61 653,10 €

Madame le Maire précise que pour les enveloppes parlementaires (députés) doivent être déposées avant le 1er septembre de l’année précédente. Pour les demandes auprès des sénateurs, l’enveloppe est épuisée.

L'échéancier de réalisation de ce projet sera le suivant :

Le projet sera entièrement réalisé, pendant le 3ème trimestre de l'année en cours.

Monsieur le Maire précise que le dossier de demande de subvention comportera les éléments suivants :

1. dossier de base

1.1. Une note explicative précisant l’objet de l’opération, les objectifs poursuivis, sa durée, son coût prévisionnel global

ainsi que le montant de la subvention sollicitée

1.2. La présente délibération du conseil municipal adoptant l’opération et arrêtant les modalités de financement

1.3. Le plan de financement prévisionnel précisant l’origine ainsi que les montants financiers et incluant les décisions

accordant les aides déjà obtenues tel que mentionné ci-dessus

1.4. Le devis descriptif détaillé qui peut comprendre une marge pour imprévus

1.5. L’échéancier de réalisation de l’opération et des dépenses comme indiqué ci-dessus

1.6. Une attestation de non-commencement de l’opération et d’engagement à ne pas en commencer l’exécution avant que le

dossier ne soit déclaré ou réputé complet

1.7. Relevé d’identité bancaire

1.8. Numéro SIRET de la collectivité2. Pièces supplémentaires (le cas échéant)

2.1. Documents Graphiques

2.2 Justificatifs d’acquisition

2.3 Devis estimatifs

2.4 Attestation de non commencement de l’opération (études, travaux…) datée et signée

2.5 Échéancier pluriannuel de l’opération

3. Délibération (enregistrée en préfecture) adoptant le projet ci-joint et arrêtant les modalités du financement. Une collectivité qui sollicite une subvention pour la réalisation de travaux d’investissement doit être compétente pour agir dans le domaine concerné.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents et représentés :

- arrêter le projet de « Rénovation de la Mairie »

- adopter le plan de financement exposé ci-dessus

- solliciter une subvention au titre de la subvention « CAP 79 »

DELIB 4/2016 : CONVENTION SERVICE INFORMATIQUE AVEC LE CENTRE DE GESTION

Madame le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de signer entre le centre de gestion et la commune une convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique. Cette mise à disposition a pour objet de faciliter au personnel :

- La formation complémentaire à l’utilisation des logiciels de la société CEGID Public, acquis après formation initiale des agents de la collectivité,

- La formation initiale de nouveaux agents à l’utilisation des logiciels, - La formation « continue » ou de perfectionnement aux produits,

- L’assistance à l’utilisation des produits

Le Centre de Gestion assiste les « petites collectivités » pour toutes difficultés à l’utilisation des logiciels et des problèmes qui peuvent intervenir. L’assistance se déroule par téléphone ou par transmission de support magnétique ou en intervenant sur les lieux.

Seule les formations et les assistances réalisées dans la collectivité font l’objet d’une facture. Toute assistance par téléphone out de transmission par support magnétique est gratuite. Actuellement, le secrétariat n’a recours qu’à l’assistance par téléphone.

Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, après en avoir délibéré :

• AUTORISE Mme le Maire à signer cette convention DELIB 5/2016 : DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE À ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT

M. le maire rappelle les dispositions extraites de l'article L 1612-1 du code général des collectivités territoriales :

Article L 1612-1

Dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1er janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente.

Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget.

En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 15 avril, en l'absence d'adoption du budget avant cette date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

L'autorisation mentionnée à l'alinéa ci-dessus précise le montant et l'affectation des crédits.

Pour les dépenses à caractère pluriannuel incluses dans une autorisation de programme ou d'engagement votée sur des exercices antérieurs, l'exécutif peut les liquider et les mandater dans la limite des crédits de paiement prévus au titre de l'exercice par la délibération d'ouverture de l'autorisation de programme ou d'engagement.

Les crédits correspondants, visés aux alinéas ci-dessus, sont inscrits au budget lors de son adoption. Le comptable est en droit de payer les mandats et recouvrer les titres de recettes émis dans les conditions ci-dessus.

Montant budgétiser - dépenses d'investissement 2015 : 58 713,11 €

(Hors chapitre 16 « Remboursement d'emprunts »)

Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de cet article à hauteur de 14 678, 28 € (< 25 % x 58 713,11 €.)Les dépenses d'investissement concernées sont les suivantes :

Voirie

- Changement de lanterne sur poteau au lieu-dit « la Maison

Neuve » (art 2152) 732 €

- Installations de voirie (art. 2152) : 5 000 €

Total : 5 732 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents et représentés, d'accepter les propositions de M. le maire dans les conditions exposées ci-dessus.

QUESTIONS DIVERSES

COURRIER DE RÉPONSE DE MONSIEUR SÉBASTIEN DUGLEUX :

M. Sébastien DUGLEUX, Maire d’Usseau a fait une réponse à Mme Sophie Latrompette, Chef de Centre du CPI du Mignon suite à son intervention lors de la cérémonie de la Sainte Barbe. En effet les pompiers ont manifesté leur mécontentement et ont annoncé qu’ils ne participeraient pas en uniforme aux cérémonies des 3 communes puisque le projet de construction ou renovation de la caserne n’avait pas progressé en 2015. En 2014, le projet de la nouvelle caserne a été abandonné et une partie des locaux notamment les sanitaires ont été démollis. De ce fait, ils se trouvent actuellement encore moins bien qu'avant. Ils voulaient une caserne simple mais l'ancien conseil municipal a voulu faire trop compliqué et donc trop cher. Le projet est donc été abandonné laissant la caserne en plus mauvais état qu'auparavent. Il n'y a pas d'aménagement homme/femme

Assurances

Mme le Maire nous informe qu'elle-même et les adjoints ont pris finalement la

décision de ne pas changer d'assureur. En effet, M. Grégory BOISSON nous

explique que dans l'étude proposée par la SMACL il n'y avait pas le tableau

récapitulatif et qu’il a fait un oubli en calculant le total de cette proposition. Il

s’avère donc qu’il n’y a finalement qu’une difference de 13 € entre la proposition

SMACL et Groupama. Il vaut donc mieux rester à Groupama plutôt que de

changer d'assureur. Cependant la révision des tarifs Groupama et la nouvelle

proposition nous fait quand même gagner 700 euros.

Photocopieurs

Le contrat est arrivé a échéance en septembre 2015 et a donc été prolongé d'un

an. il s'agissait d'un achat avec un contrat de maintenance. Des demandes de prix

vont être faites pour le photocopieur de la mairie ainsi que celui de l'école avec

reprise des anciens (pour info à l'école il y a environ 12 000 copies par trimestre)

et contrat de location. Développement durable à la CAN

Nous avons reçu un courrier concernant des demandes de projet (voir Jean-Luc

Bamberger). Il serait peut être opportun de demander à la CAN de mettre un

stand énergies renouvelables ou sur le tri sélectif lors d'une prochaine

manifestation du Comité des Fêtes.

Voeux de dimanche10 janvier 2016

Installation de la sono, samedi soir par Alain Saboureau, des prospectus et des

journaux de la commune seront presentés ainsi que les plans de la future mairie

et le projet d'aménagement de l'entrée du village.

Les adjoints parleront tour à tour : Alain Saboureau des travaux, Geneviève

Coutinot du Sivu et de l'école, Patricia Rossard du budget .

Concert de vendredi Soir 8 janvier

Patricia Rossard ira chercher avec l’employé communal des panneaux pour la

scène au Parc des Expositions de Niort. Mme Le Maire souhaite à l’avenir être

prévenue plus tôt.

Plantation des haies

M. Francis Bennazzouz fait part de son étonnement que la haie au Coquet ait été

taillée mais que toutes les branches se trouvent sur la route.

Mme Le Maire fait part d'un courrier provenant du "syndicat de pays" proposant

justement la plantation de haies sur la commune. C'est 100 % financé par le

syndicat de pays et la région. Il faut réfléchir et éventuellement rencontrer des

agriculteurs car il faut absolument qu'ils soient d'accord ainsi que le propriétaire

du terrain.