Procès Verbal - 17.01.2014

Documents similaires

Compte-Rendu - 17.01.2014

Compte-Rendu - 14.09.2015

Compte-Rendu - 02.11.2010

Convocation - 14.01.2013

Déliberation - 14.09.2015

Compte-Rendu - 14.01.2013

Déliberation - 02.11.2010

Compte-Rendu - 01.02.2016

Déliberation - 01.02.2016

Compte-Rendu - 07.04.2014

Procès Verbal - 17.01.2014 Document publié le Vendredi 17 janvier 2014 par la commune de Saint-Martial-d'Albarède. Lien du pdf (Procès Verbal - 17.01.2014)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Institutions publiques, Commune de St Martial d’Albarède – Session du 17 Janvier 2014. Feuillet n° 1 Membres présents : DUPUY. LEYMARIE. CIPIERRE. REBEYROL. JOVET. GUEDEC. SEMENY

SESSION ORDINAIRE DU 17 JANVIER 2014 à 20 heures 30.

Date de convocation 13 Janvier 2014.

Affiché le 21 JANVIER 2014.

L'an deux mil QUATORZE, le 17 JANVIER, à 20 heures 30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Michel DUPUY, Maire, conformément à l'article L 2121/10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

PRÉSENTS : DUPUY. LEYMARIE. CIPIERRE. REBEYROL. JOVET. GUEDEC. SEMENY. EXCUSES : Alain NARDOU ayant donné pouvoir à Michel DUPUY.

ABSENTS : MICHAUD. JAMET.

SECRÉTAIRE : Marie-Caroline SEMENY est élue secrétaire.

Patricia REBEYROL donne lecture du procès-verbal de la session du 16 Décembre 2013. Le procès verbal est adopté et signé par tous les membres présents sans aucune modification.

DELIBERATION N° 2014-001 / INTEMPERIES DU 02 AOUT 2013 / INDEMNISATION DES ASSURANCES

Monsieur le Maire fait le point sur les dégâts causés, sur les bâtiments communaux, suite aux intempéries du 02 Août 2013.

Afin d’effectuer les réparations, le montant des travaux s’élève à 351 774.40 € TTC. La commune a deux compagnies d’assurance pour tous les bâtiments communaux : - GROUPAMA : Mairie, Salle des Fêtes, Eglise, Logements Bardet, Gendarmerie, Maison Mege, Maison David, Multiple rural, Station épuration.

- M.M.A. : Boulangerie, Maison Laville.

Le montant indemnisé par les 2 assurances s’élève à 305 069.47 €.

La part restant à la charge de la commune est de 46 201,39 €, (synthèse ci-jointe)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

- Prend acte du montant d’indemnisation proposé par GROUPAMA, 273 518,73 € sur 285 235,39 € de travaux. - N’accepte pas le montant d’indemnisation proposé par M.M.A, 31 550,74 € sur 66 539,01 €. - Mandate Monsieur le Maire pour engager toutes démarches (procédures amiables ou judiciaires) nécessaires auprès de la compagnie d’assurance M.M.A, pour une meilleure indemnisation.

- Mandate Monsieur le Maire pour ester en justice dans cette affaire, dans l’intérêt communal.

DELIBERATION N° 2014-002 / PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS (PAVEP)

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics (PAVEP).

Il rappelle que la loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées du 11 février 2005 impose aux communes de réaliser un Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics (PAVEP).

Ce plan fixe les dispositions qui permettent de rendre accessible aux personnes handicapées et à mobilité réduite l’ensemble des circulations piétonnes et des aires de stationnement du territoire communal. Il met en évidence des chaines de déplacements permettant d’assurer la continuité du cheminement accessible entre les différents établissements recevant du public dans un périmètre défini.

Le Conseil Municipal, par délibération en date du 14 janvier 2013, a adopté le principe de la réalisation d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVEP) sur la commune. Le bureau d’études SAS ACCEO a été désigné par délibération en date du 07 octobre 2013, pour l’élaboration du PAVEP.

Son élaboration a été effectuée en concertation avec les acteurs locaux représentés dans le Comité de Pilotage. Le Comité de Pilotage réunit le 20 décembre 2013 a validé ce document. Le PAVEP doit être adressé à la Préfecture, la Direction Départementale des Territoires (DDT) et le Conseil Général qui ont 6 mois pour répondre.Commune de St Martial d’Albarède – Session du 17 Janvier 2014. Feuillet n° 2 Membres présents : DUPUY. LEYMARIE. CIPIERRE. REBEYROL. JOVET. GUEDEC. SEMENY

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

- Vu la loi n°2005è-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté de personnes handicapées, et notamment son article 45.

- Vu le décret n° 2006-1657 du 21 décembre 2006 relatif à l’accessibilité de la voirie et des espaces publics, - Vu le décret n° 2006-1658 du 21 décembre 2006 relatif aux prescriptions techniques pour l’accessibilité de la voirie et des espaces publics,

- Vu l’arrêté du 15 juin 2007 portant application du décret n° 2006-1658,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

Sous réserve de l’avis favorable du gestionnaire de voirie (notamment le Conseil Général pour la voirie départementale) - Décide d’approuver le Plan de Mise en Accessibilité de le Voirie et des Espaces Publics tel que présenté.

DELIBERATION N°2014-003 / DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2014 (D.E.T.R) / AMENAGEMENT CENTRE BOURG

Monsieur le Maire donne lecture à l’assemblée de la circulaire préfectorale en date du 27 NOVEMBRE 2013, relative à la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) au titre de l’année 2014, concernant ses règles d’attribution et les conditions d’éligibilité.

Il indique que la commune comptant moins de 2 000 habitants est éligible pour prétendre à cette dotation en ce qui concerne l’aménagement des centres-bourgs, le taux de subvention peut varier de 20 à 40 %. Il mentionne que la commune peut obtenir cette aide auprès de l’Etat.

Par délibération en date du 02 juillet 2012, le Conseil Municipal a décidé l’aménagement du centre-bourg. Dans le cadre de la maitrise d’œuvre, la Sarl ICHE INGENIERIE (A2I) a été désignée comme Maître d’œuvre, par délibération en date du 14 Janvier 2013.

Les travaux consistent à l’aménagement du centre-bourg, de différents secteurs, voir programme établi par A2i.

Ces travaux complèteront la sécurisation du carrefour au monument aux morts sur la RD 705, et la création des accès handicapés de la Mairie, salle des fêtes et place de la mairie ; qui font la liaison avec le centre bourg. Un Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics (PAVEP) a été décidé par le Conseil Municipal, une réflexion a été faite sur les trottoirs des ruelles (ruelles très étroites, largeur des trottoirs), accessibilité aux personnes à mobilité réduite des voiries et espaces publics.

Le bureau d’études SAS ACCEO a été désigné par délibération en date du 07 octobre 2013, pour l’élaboration du PAVEP.

Son élaboration a été effectuée en concertation avec les acteurs locaux représentés dans le Comité de Pilotage. Le Comité de Pilotage réunit le 20 décembre 2013 a validé ce document. Par délibération en date du 17 janvier 2014, le Conseil Municipal a approuvé le Plan de Mise en Accessibilité de le Voirie et des Espaces Publics.

Il présente au Conseil un dossier relatif à ces travaux dont le montant prévisionnel s’élève à 414 626 € HT et le plan de financement suivant :

Dépenses : Travaux + imprévus 4,3 % 414 626 € HT.

TOTAL DEPENSES : 414 626 € HT

Recettes : Etat : DETR 2014 (30 % x 414 626 €) 124 387 €

Département (sollicité) Ligne Aménagement centre bourg (19,12%) 60 000 € Département Contrat d’Objectifs 2013 /2014 47 077 €

Assemblée Nationale Réserve parlementaire (Sollicité) 8 000 €

Commune : Autofinancement 175 162 €

TOTAL RECETTES : 414 626 € HT.

Le conseil délibérant

- Approuve l’opération « aménagement du centre bourg »,

- Adopte le plan de financement ci-dessus détaillé,

- Sollicite une subvention au titre de la DETR. 2014 auprès de Monsieur le Préfet de la Dordogne.Commune de St Martial d’Albarède – Session du 17 Janvier 2014. Feuillet n° 3 Membres présents : DUPUY. LEYMARIE. CIPIERRE. REBEYROL. JOVET. GUEDEC. SEMENY

DELIBERATION N° 2014-004 / MODIFICATION STATUTS CAUSSES ET RIVIERES

- Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L5211-17 et L5211-20, - Vu l’arrêté préfectoral n°032211 du 29 décembre 2003 portant création de la Communauté de Communes Causses et Rivières en Périgord, et définissant les statuts de cet Etablissement Public de Coopération Intercommunale, - Vu l’arrêté préfectoral n°051668 du 17 octobre 2005 portant sur l’extension des compétences optionnelles de la communauté de communes « création, aménagement et entretien de la voirie », - Vu l’arrêté préfectoral n°121058 en date du 4 octobre 2012 portant extension du périmètre de la Communauté de Communes Causses et Rivières en Périgord, incluant désormais les Communes de la Boissière d’Ans, Cherveix-Cubas, Brouchaud, Clermont d’Excideuil et Salagnac,

- Vu l’arrêté préfectoral n°2013 296-0003 en date du 23 octobre 2013 portant modification du mode de désignation des conseillers communautaires,

- Vu la délibération n°79/2013 de la Communauté de Communes Causses et Rivières en Périgord en date du 17 décembre 2013 portant modification statutaire,

Monsieur le Maire donne lecture des nouveaux statuts tels qu’ils résultent des modifications statutaires apportées et tels qu’ils ont été approuvés en Conseil Communautaire le 17 décembre 2013. Il explique que ces nouveaux statuts sont soumis aux votes des Conseils Municipaux de toutes les Communes membres de l’établissement public de coopération intercommunale. Un arrêté préfectoral viendra entériner cette modification une fois que l’ensemble des Conseils Municipaux se seront prononcés. Monsieur le Maire demande à l’Assemblée délibérante de bien vouloir adopter ces nouveaux statuts.

Ont ainsi été modifiés :

l’article n°5 section II – B afin de modifier le linéaire total de routes retenues dans le cadre de la compétence « voirie », quelques mentions devenues inutiles concernant des dates de prise de compétence (articles 5-I-A-5., 5-II-A-3 et 4). l’article n°9 : mode de représentation, afin de tenir compte des modifications introduites par arrêté préfectoral n°2013 296-0003, le document annexe « Désignation et longueur des voiries classées d’intérêt communautaire » afin d’intégrer le linéaire des voies communales des nouvelles communes adhérentes classé d’intérêt communautaire.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, option de vote :

- Décide sous réserve que la majorité qualifiée des Conseils Municipaux membres de la Communauté de Communes, prévue à l’article L. 5211-5 du code Général des Collectivités Territoriales, soit atteinte, d’adopter les nouveaux statuts de la Communauté de Communes tels qu’ils sont annexés à la présente délibération, - Autorise le Maire à faire les démarches et à signer toutes pièces se rapportant à cette affaire.

DELIBERATION N° 2014-005 / CONVENTION AVEC SIAEPE

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal une convention pour la mise en œuvre d’une procédure de commande groupée concernant les travaux de maillage de canalisations de l’adduction en eau potable sur la commune.

La commune envisage de mettre en œuvre un poteau d’incendie sur le secteur de la Distillerie afin d’assurer les conditions nécessaires à la défense incendie du dit secteur.

Parallèlement le Syndicat Intercommunal d’Adduction en Eau Potable d’Excideuil (SIAEPE) souhaite renforcer l’alimentation en eau potable du dit secteur via la réalisation d’un maillage depuis la RD 705. Les travaux ont pour objectif l’amélioration des conditions de desserte en eau des abonnés.

Le SIAEPE a confié la maitrise d’œuvre au bureau d’études ADVICE INGENIERIE. Pour la meilleure économie des deux chantiers et leur bonne intelligence, il apparaît hautement souhaitable, de réaliser les travaux en concomitance.

Une telle organisation suppose de recourir à l’article 8 du Code des Marchés Publics relatif aux groupements de commandes. Pour mettre en œuvre les objectifs qui précédent, une convention doit être conclue entre la commune de St Martial d’Albarède et le SIAEPE pour régler les conditions de mise en œuvre de la procédure de commande groupée visée à l’article 8 du Code des Marchés Publics.

Le montant des travaux à la charge de la commune est estimé à 8 388 € HT.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

- Mandate Monsieur le Maire pour signer la convention à intervenir entre le SIAEPE et la commune de Saint Martial d’Albarède.

- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces administratives et comptables afférentes à ce dossier.Commune de St Martial d’Albarède – Session du 17 Janvier 2014. Feuillet n° 4 Membres présents : DUPUY. LEYMARIE. CIPIERRE. REBEYROL. JOVET. GUEDEC. SEMENY

DELIBERATION N° 2014-006 / REGIME INDEMNITAIRE / IAT 2014

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires et notamment sont article 20, Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment ses articles 87, 88, 111 et 136,

Vu le décret n°91-875 du 6 septembre 1991 pris pour l’application du 1er alinéa de l’article 88 de la loi du 26 janvier 1984, précitée,

Vu l’arrêté du 14 janvier 2002 fixant les montants de référence de l’indemnité d’administration et de technicité, Vu la jurisprudence et notamment l’arrêt du Conseil d’Etat n°131247 et n°131248 du 12 juillet 1995 autorisant un agent seul dans son grade à bénéficier du taux maximum individuel au titre du principe d’égalité de traitement, Vu les crédits inscrits au budget,

Considérant que conformément à l’article 2 du décret 91-875, il appartient à l’assemblée délibérante de fixer dans les limites prévues par les textes susvisés, la nature, les conditions d’attribution et le taux moyen des indemnités applicables à ces personnels,

Considérant les montants annuels maxima prévus par les textes susvisés,

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’instituer l’indemnité suivante au profit des agents titulaires et stagiaires de la commune :

FILIERE GRADE

I.A.T.

Montant annuel de

référence en €

Technique Adjoint technique

1ère classe 464.29

Technique Adjoint technique

2ème Classe 449.29

- L’indemnité sera modifiée en cas d’absence ou arrêt maladie, congés maternité, congés paternité, congés parental, accidents du travail et absences injustifiées,

- Cette indemnité sera versée mensuellement,

Le maire est chargé de fixer, par arrêté, le montant attribué à cet agent en fonction des critères suivants : - Selon la manière de servir de l’agent, appréciée notamment à travers la notion annuelle, - La disponibilité de l’agent, son assiduité,

- La condition d’exercice des fonctions (disponibilité, ponctualité, sujétions), - Les responsabilités exercées.

La présente délibération prend effet à compter de janvier 2014 pour une durée d’un an.

DELIBERATION N° 2014-007 / DEMANDE ACQUISITION de Mme BOURROU

Monsieur le Maire rappelle au Conseil le courrier en date du 04 novembre 20132 de Mme BOURROU Chantal, propriétaire et domiciliée à « La Rebière », concernant une demande d’acquisition des biens cadastrés section A numéros 295, 403 et 405 situés à « la Rebière » et appartenant à la commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

- n’est pas favorable à la vente de ces biens.

DEMANDES DE LOGEMENTS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de 2 demandes de logements.

Il indique au Conseil Municipal qu’il est difficile de louer ces deux logements vacants en l’état tant que les travaux de réparation des toitures, suite à la grêle du 02 août 2013, ne seront pas réalisés. Le conseil décide de reporter la location après exécution des travaux de couvertureCommune de St Martial d’Albarède – Session du 17 Janvier 2014. Feuillet n° 5 Membres présents : DUPUY. LEYMARIE. CIPIERRE. REBEYROL. JOVET. GUEDEC. SEMENY

QUESTIONS DIVERSES

NEANT

Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 heures 35 minutes. .

DELIBERATION N° 2014-001 / INTEMPERIES DU 02 AOUT 2013 / INDEMNISATION DES ASSURANCES DELIBERATION N° 2014-002 / PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS (PAVEP) DELIBERATION N° 2014-003 / DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2014 (D.E.T.R) / AMENAGEMENT CENTRE BOURG

DELIBERATION N° 2014-004 / MODIFICATION STATUTS CAUSSES ET RIVIERES DELIBERATION N° 2014-005 / CONVENTION AVEC SIAEPE

DELIBERATION N° 2014-006 / REGIME INDEMNITAIRE / IAT 2014 DELIBERATION N° 2014-007 / DEMANDE ACQUISITION de Mme BOURROU

Liste des membres présents : DUPUY. LEYMARIE. CIPIERRE. REBEYROL. JOVET GUEDEC. SEMENY

Noms Signatures Observations

DUPUY Michel

LEYMARIE Yveline

CIPIERRE Francis

REBEYROL Patricia

MICHAUD Magali ABSENTE

JOVET Anne

NARDOU Alain EXCUSE

JAMET Didier ABSENT

GUEDEC Yannick

SEMENY Marie-Caroline