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Déliberation - 31030
Arrêté - 32191
Convocation - 33007
Déliberation - 28548
Déliberation - 27183
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
MAIRIE
D'ESCAUTPONT Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Solidaire, Dgparique & Doevuile
Canton
d'Anzin
1
ile
scautpont
Le
17 juin
2023
«Civilité»
«prenom»
«Nom»
«Fonction» «Adresse» «cp»
«Ville»
«Civilité», Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
en
l’Hôtel
de
Ville
— Salle
du
Conseil
Municipal
— 59278
ESCAUTPONT.
LE
VENDREDI
23
JUIN
2023
|
ORDRE
DU JOUR
[
THEME
: ADMINISTRATION
GENERALE
]
1.
Approbation
des
procès-verbaux
des
réunions
du
:
e 7 avril
2023
e 9
juin
2023
[
THEME
: FINANCES
L
2.
Mise
en
place
du
Compte
Financier
Unique
(C.F.U.)
—
Signature
d’une
Convention
avec
l’Etat
3.
Attribution
de
récompenses
à l’occasion
d’événements,
concours
et manifestations
—
Modification
de
la délibération
n°3
en
date
du
5 février
2019.
[
THEME
: SÉCURITÉ
PUBLIQUE
]
4.
ENEDIS
—
Convention
relative
à
l’usage
du
réseau
de
distribution
publique
d’électricité
pour
l’installation
et
l’exploitation
d’un
réseau
de
caméras
de
vidéoprotection
sur
les
supports
de
lignes
aériennes
basse
tension.
THEME
: RESSOURCES
HUMAINES
5.
Personnel
Communal
—
Mise
en
place
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et de
l'Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
JFK
BASSIN
nr
Hôtel
de
Ville
- Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
— 59278
ESCAUTPONT
IR
MINIER
La
Porte
du
Hainaut
Tél
:03.27.28.51.70
—
Fax
:03.27.28.51.71
-
contact-info@mairie-escautpont.fr
GÈT
|
parRirtoite
MONDIAL
Communauté
d'Agglomération
www.escautpont.fr MAIRIE
D'ESCAUTPONT Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Solidaire,
Dynamique
&
Tai
Canton
d'Anzin
d’
illeN
scautpont
6.
Personnel
Communal
—
Accueil
de
Loisirs
sans
Hébergement
—
Modification
de
la
délibération
n°82
en
date
du
22
novembre
2022
THEME
: VIE
SCOLAIRE
7.
Département
du
Nord
—
Cantine
Scolaire
—
Annulation
de
la
Délibération
n°12
en
date
du
25
février
2023
[
THEME
: ASSOCIATION
8.
Association
«LES
ENFANTS
DE
L’IMMIGRATION
POLONAISE»
-
Subvention
de
démarrage.
9.
Association
« ECHOSPONT
» - Subvention
de
démarrage.
10.Association
« ECHOSPONT
»
-
Convention
d'occupation
des
locaux
de
la
Salle
Polyvalente
«JEAN
FERRAT
».
[
QUESTIONS
DIVERSES
11.
Questions
Diverses.
TT
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
JRR
BASSIN
Ur
Hôtel
de
Ville - Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
— 59278
ESCAUTPONT
IR
MINIER
La
Porte
du
Hainaut
Tél : 03.27.28.51.70 - Fax
: 03.27.28.51.71
- contact-info@mairie-escautpont.fr
PRÈS | rxrmone nono
Communauté
d'Agglomération
www.escautpont.fr