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Procès Verbal - registre 27 juin
Procès Verbal - PV 27 sept
Document publié le Mercredi 13 mai 2020 par la commune de Voglans.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 27 sept)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Aménagement du territoire,
L'an deux mille vingt et un et le vingt-sept septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, et au vu de l'ordonnance du 13 mai 2020 en salle du Conseil Municipal de la mairie, sous la
présidence de Monsieur Yves MERCIER, le Maire,
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2021
L'an deux mille vingt et un et le vingt-sept septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, et au vu de l'ordonnance du 13 mai 2020 en salle du Conseil Municipal de la mairie, sous la
présidence de Monsieur Yves MERCIER, le Maire,
Présents: Yves MERCIER, Martine BERNON, Malika BERNOU, Eric BURDET, Sandrine CAVALLO, Jacques CONVERT, Anne CHERPIN, Ophélie DEVEZE, Sylvain GARON-GUINAUD, Alain GOUJON, Jean NOIRAY, Carmela SICOLI, J. Claude POULLILIAN
Absents : Mathieu CROSET, Floriane PALUMBO, Cédric POTHIER, Nadia PULLI, Isabelle TETAZ, Sébastien THERME
POUVOIRS : MME TETAZ DONNE PROCURATION À MME BERNON
Secrétaire de séance : Malika BERNOU
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOUT 2021.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur ce procès-verbal, sachant
qu'étaient absents ce jour-là : Jacques CONVERT, Mathieu CROSET, Sylvain GARON-GUINAUD,
Floriane PALUMBO
Le Conseil municipal approuve ce procès-verbal.
Pour: 11
Contre : 0
Abstention : O0 I- FINANCES/MARCHES PUBLICS
1°) Décision modificative n° 2
Monsieur le maire informe le conseil municipal que pour pouvoir régler la taxe d'aménagement
relative au permis déposé en 2019 lié à l'extension de la cuisine d'été du restaurant la Française,
il est nécessaire d'opérer des mouvements de crédits.
Pour cela, il propose de procéder au virement de 800 € réservés aux dépenses imprévues du
chapitre 022 au compte 10226 du chapitre 10.
Le conseil municipal après en avoir délibéré,
- ACCEPTE de procéder aux mouvements de crédits tels que l'a proposé Monsieur le maire, à
savoir :
- Chapitre 022 - dépenses imprévues - 800 €
- Chapitre 10 - Dotations-Fonds divers et réserves
- compte 10226 + 800 €
POUR : 14 (dont 1 pouvoir)
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 0
2°) Attribution du lot 1- marché relatif à la construction d’un lotissement communal
« les Jardins du Lavoir »
Monsieur le maire rappelle à l'assemblée le projet de création d'un lotissement communal à
Villarcher : « les Jardins du Lavoir > pour lequel une consultation selon une procédure adaptée
a été menée pour attribuer le lot 1 « Voiries et Réseaux divers ».
La date de remise des plis a été fixée au 10 septembre 2021. 5 offres ont été réceptionnées
dont 1 pour informer que l’entreprise ne donnerait pas suite. Toutes les offres ont été jugées
selon les critères suivants :
- 50% prix
- 30% valeur technique jugée sur le mémoire technique imposé.
- 20% délai d'exécution
La commission de la commande publique du 24 septembre 2021 propose de retenir :
Entreprise Eiffage Route centre est- ETS Savoie Léman
Montant HT : 99 737,85€
Montant TTC : 119 685.42€ Le conseil municipal après avoir entendu l'exposé de Monsieur le maire et délibéré :
- ACCEPTE d'attribuer le marché à l’entreprise désignée ci-dessus et pour le montant
énoncé.
- AUTORISE le maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
- DIT que les crédits nécessaires ont été inscrits au budget primitif 2021.
POUR : 14 (dont i pouvoir)
CONTRE : O
ABSTENTIONS : 0
M. Garon-Guinaud prend ensuite la parole pour constater l'augmentation importante de
circulation sur le quartier de Villarcher avec une vitesse de plus en plus rapide.
Au vu des projets immobiliers à venir, il exprime sa crainte que cela devienne vraiment
problématique, avec une seule route pour desservir les habitations du centre.
M. le maire explique qu'en ce qui concerne les nouvelles maisons du domaine d'Hélios, l'accès
se fera directement par le giratoire, sans que les véhicules aient à passer par le centre de
Villarcher.
il est précisé que les 35 logements à venir Chemin de la Patte d'oie disposeront également
d’une entrée par le giratoire. L'élargissement de ce chemin est en réflexion pour instaurer un
double sens et fluidifier la circulation.
S'en suite le constat partagé que les comportements individuels au regard des déplacements
vont devoir évoluer car le secteur va vite être saturé par la circulation ; notamment la zone de
Technolac.
M. le maire explique qu'il convient d'attendre la fin des travaux du nœud autoroutier (janvier
2023) pour constater s'ils changent la donne et confirme que l’idée est bien d'accélérer la mise
en place de la gare à Voglans et du pôle multimodal.
11- AMENAGEMENT DE L'ESPACE
1°) PC -DP délivrés depuis la dernière réunion du conseil municipal
Madame Sandrine CAVALLO présente les autorisations d'urbanisme traitées depuis le conseil
municipal du 30 août 2021 (Les Certificats d'Urbanisme n'avaient pas été présentés lors du
conseil précédent) CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2021
LISTE PC / DP / CU / AT accordés, refusés, retirés, annulés ou sans suite depuis le Conseil Municipal du 30/08/2021
DOSSIER N° DEMANDEUR
DATE DE
DEPÔT
23/03/2021
NATURE DE LA DEMANDE
UEU DES
TRAVAUX AVIS
Accordé le
PC21 C 1005 Commune Extension de l'Ecole Rue Centrale 05/07/2021
ZIANI Yanis et D que . Accordé le PC21C1015 Loubna 03/05/2021 Maison individuelle Clos Villarcher 17/09/2021
à Accordée
DP 21 C 5022 PITIOT Fabien | 14/06/2021 Clôture 44 rue de la Françon 06/07/2021
| . Accordée le
DP21C5027 | Cabinet PAUTRAT | 22/07/2021 Rénovation toiture Les Catalpas 95 chemin de la Combe 14/06/2021
Opposition
DP 21 C 5030 MEYER Nicolas | 10/08/2021 Création d'ouvertures et escalier 64 chemin de Sonnaz le 17/09/2021
Maître Vente M et Mme MIEUZET/M et Mme 132 allée les Vergers de | Arrêté le
CU2102084 | Lescyamps | 17/07/2021 BAUDET Bouvard 06/08/2021
Maître , Arrêté le CU 21 C 2035 EZANNO 22/07/2021 Vente SCI NICAISE/VELLA Le Pré Meurt 06/08/2021
Maître Arrêté le CU 21 C 2036 SABATIER 22/07/2021 Vente PLANTAZ Laurent Sous la Roche 09/08/2021
Maître . , 202 allée des huit Arrêté le CU 21 C 2037 CHAPAT 02/08/2021 Succession Daniel MAISON he 09/08/2021
Maître , Arrêté le CU 21 C038 MORIN-CROS 10/08/2021 | Vente SCI Belle Eau / CARRE MEUBLE (Bollon) Pré de la Françon 06/08/2021
Maître Vente le clos Villarcher/ Mme PERRET et M . Arrêté le CU 21 C 2039 EZANNO 18/08/2021 BOISSON Vilarcher 06/09/2021
CU 21 C 2040 neue 26/08/2021 Vente Cts PADEY / VINCENT 1D Les Grandes Vignes |. AMÉTÉ IE DELAVENAY 8 20/09/2021
Maître . L . . Arrêté le CU 21 C 2041 MAILLOTTE 03/09/2021 Vente MANIEZ Patrick/ MANIEZ Emilie Chemin sous bois 20/09/2021
Maître Vente FOURNIER Renaud et PAPASODARO Arrêté le
CU 21 C 2042 CHAPAT 10/09/2021 Florence / CASTELLAZZI François 831 rue Centrale | 5/09/2021
III- PERSONNEL
3°) Création d'un poste temporaire pour l'encadrement des enfants pendant le transport scolaire et le temps méridien M. le maire explique qu'il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un
besoin lié à un accroissement temporaire d'activité à savoir l'encadrement des enfants dans le
bus sur le temps de trajet pour aller à l'école et l'encadrement sur le temps méridien.
Un poste a été créé avant la rentrée pour le transport mais les effectifs actuels et la pathologie
de certains enfants nécessitent une 2°" personne dans le bus.
Cet agent est recruté sur le grade d’adjoint d'animation relevant de la catégorie hiérarchique C
à temps non complet pour une durée hebdomadaire annualisée de 8h45.
Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat à
durée déterminée pour une durée de 9 mois allant du 01 octobre 2021 au 06 juillet 2022 inclus.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- DECIDE la création à compter du 01 octobre 2021 d'un emploi non permanent pour faire face
à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité dans le grade d'adjoint d'animation
relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire
annualisée de 8h45.
POUR : 14 (dont 1 pouvoir)
CONTRE : O
ABSTENTIONS : 0
IV- ENFANCE JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
Mme Bernon prend la parole pour faire un point sur la vie de l'école.
La rentrée s ‘est bien déroulée avec des effectifs de :
72 élèves pour 3 classes en maternelle
144 élèves en élémentaire pour 6 classes
La fréquentation du restaurant scolaire est en moyenne de 100 enfants en élémentaire et 45
en maternelle. Les activités péri-éducatives se déroulent avec 10 groupes d'enfants, une
trentaine d'activités différentes sont proposées.
3 groupes d'études sont organisés de 17h à 18h
Une réunion de la commission vie scolaire est prévue après les élections de parents d'élèves au
conseil d'école. 30 enfants sont inscrits au transport en bus.
M. Garon-Guinaud prend la parole pour faire remonter le mécontentement de quelques parents
d'élèves de moyenne et grande section. Ils déplorent qu'il n'y ait plus d'arbre dans la cour, plus de préau, et expriment une incompréhension vis-à-vis des travaux en cours et le manque de
communication avec la mairie.
Mme Bernon répond que tout a été expliqué en détail dans la lettre de Voglans ainsi que dans
les conseils d'école et en commission vie scolaire (où le projet a été présenté aux parents) mais
cela n'étant apparemment pas suffisant, la municipalité va envoyer un mail à tous les parents
d'élèves pour réexpliquer le contexte et les objectifs à terme (ainsi que le budget conséquent
déployé pour le groupe scolaire et les enfants)
Mme Bernon poursuit en présentant un bilan de l’activité de Planet Jeunes pendant l'été.
BILAN VACANCES D'ETE 2021
2018 2019 2020 2021
|
‘enfant Nombr ifférents les v n
MERY
IVIERS DU LAC 31 | 29 11 71 21% \S TE CB Lèe sr, +, (Euvos r|beT LE, 18
SAVOIE HEXAPOLE 3 4 0 7 2% SONNAZ 7 10 3 20 6% Autres 9 8 8 25 7% TOTAL 133 137 63 333 100%
39% 41% 18% Nombre d'enfants différents les vacances d'été 2020
3-5 ANS 6-8 ANS | 9-11ANS TOTAL
IDRUMETTAZ- | CLARAFOND 31 29 26 86 | 29%
-
[MER 32 18 1i 61 21%
VIVIERS DU | AORERS CIRE 22 21 11 54 18%
oO N PASSART 17 23 10 50 17%
SONNAZ 11 6 1 18 6%
Autres 13 6 5 24 8%
TOTAL
126 103 64 293 100%
43% 35% 21%
Une dizaine de familles ont été refusées certains jours du mois de juillet, la capacité maximum
d'accueil ayant été atteinte.
9 journées à plus de 90 enfants sur 17 journées
Les sorties extérieures ont permis de désengorger le centre.
Le problème se répercute également sur les mercredis de septembre puisque dès le premier
mercredi du mois, 80 enfants ont été accueillis et des enfants ont été refusés dès le mercredi
22 septembre ; d'où la nécessité urgente d'agrandir le bâtiment.
V- VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE
nouvelle médiathèque
M. le maire rappelle à l’assemblée la construction une nouvelle médiathèque, sur l'actuelle école
maternelle.
3 axes forts structurent ce projet :
- Un équipement ouvert sur l'extérieur
- Une action culturelle éclectique et à destination de tous les publics.
- Un rayonnement optimal de la structure
Ce projet d’un montant de 1.3 million fait l’objet de soutiens financiers : l'Etat via là DRAC et
la DETR et le Département via Savoie biblio. Pour cette raison, un Projet Culturel Scientifique
Educatif et Social (dit PCSES) a été rédigé pour assurer et animer le suivi des différentes étapes de la réflexion et pour formaliser les différents enjeux et les priorités politiques en matière
d'action culturelle ; qu'il convient de faire valider par délibération.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
- APPROUVE les termes du P.C.S.E.S annexé
- AUTORISE le maire à signer l'ensemble des pièces nécessaires à la bonne exécution de la
présente délibération.
POUR : 14 (dont 1 pouvoir)
CONTRE : O
ABSTENTIONS : OC
Mme Bernou enchaîne en présentant les animations pour le mois d'octobre.
Rencontre littéraire:
M. et Mme Buffin-Parry (couple savoyard)
pour leur roman policier « La Femme du
Kilimandjaro > polar scientifique et 10h30
écologique avec le partenariat de la librairie
des Danaïdes
Entrée libre
Bibliothèque Vogl'en
Lyre
Samedi
2 octobre
Jeudi Conférence -débat: « Le rythme de l'enfant 18h30 7 octobre à l’école et à la maison »
Vendredi
15 octobre
Complexe Noël Mercier
Salle Terre-Nue Accueil des nouveaux habitants 19h Complexe N. Mercier
Samedi « Après-midi Halloween » organisé par À partir de Complexe Noël Mercier 23 octobre BEI 14h30 Salle Belle EAU
Le mois Bleu du 4 octobre au 2 novembre
À l'occasion de la semaine nationale des retraités et personnes
âgées, le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) et ses
partenaires vous proposent un programme haut en couleurs sur
les communes de Grand Lac ! 5148 ©
Danse country, conférence sur le sommeil, tournoi de belote, visite des gorges du Sierroz
ou du Chêteau de Pomboz, chorale traditionnelle savoyarde et bien d’autres encore …
Octobre rose est une campagne annuelle et national de communication destinée à sensibiliser
au dépistage du cancer du sein et à récolter des fonds pour la recherche. A ce titre, la mairie
sera illuminée en rose tous les soirs du mois d’octobre. Q À
Mme Bernou conclut en informant de la date de la prochaine commission communication : le
19/10 à 18h30.
Mme Bernon reprend la parole lors de ce point communication pour informer les élus d'une
nouvelle application en ligne : « voglans.infos-municipales.fr >» permettant de lire et de faire
défiler toutes les informations diffusées sur le nouveau panneau lumineux de la commune.
Mme Cherpin constate qu'il n'y a plus de points lumineux dans le centre bourg (chemin de
Sonnaz) et que l’obscutité peut être pénalisante pour certaines personnes.
M. le maire explique que c'est à cause des travaux mais qu'il va demander à ce qu'on ‘installe
des projecteurs pendant leur durée.
VI - DIVERS
5°) Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche pour l'année 2022
M. le maire explique que pour l’année 2022, et comme les années précédentes, il convient,
après avoir consulté les commerces pour une ouverture à des actions commerciales (type
portes ouvertes), et conformément aux dispositions de l'article L 3132-26 du Code du Travail,
de délibérer sur les dimanches d'ouverture exceptionnelle.
Il est proposé pour 2022 les dates suivantes :
- 16 janvier 2022 - 09 et 16 octobre 2022
- 13 et 20 mars 2022 - 27 novembre 2022
- 12 et 26 juin 2022 - 04, 11 et 18 décembre 2022
- 18 septembre 2022
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
EMET un avis favorable sur le calendrier 2022 relatif aux ouvertures dominicales.
POUR : 14 (dont 1 pouvoir)
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 0 1
L'ordre du jour étant épuisé, M. le maire demande à l'assemblée s'il y a des
questions/remarques.
Mme Cherpin se réjouit du système efficace de débarrassage des gros encombrants. Le
calendrier des prochains passages va être diffusé.
La séance est levée à 22h06. Séance du 24 septembre 2021
RE - PRENOM FONCTION SIGNATURE ES
MERCIER Yves Maire
BERNON Martine 1%" adjointe —#- UE
CONVERT Jacques 2ère adjoint «D «
CAVALLO Sandrine 3ème adjointe AE LL — 27 +}
BURDET Eric give Adjoint LAIT
BERNOU Malika 5ème adjointe ÉÉ—
f
CHERPIN Anne Conseillère municipale £ TL )
Be En
CROSET Mathieu Conseiller municipal Absent
DEVEZE Ophélie Conseillère municipale
GARON-GUINAUD Sylvain Conseiller municipal
GOUJON Alain Conseiller municipal
NOIRAY Jean Conseiller municipal
PALUMBO Floriane Conseillère municipale Absente
POTHIER Cédric Conseiller municipal Absent
POULLILIAN Jean-Claude Conseiller municipal
PULLI Nadia Conseillère municipale Absente
SICOLI Carmela Conseillère municipale
TETAZ Isabelle Conseillère municipale Absente
THERME Sébastien Conseiller municipal Absent