Procès Verbal - PV CM 04 05 2026

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Procès Verbal - PV CM 04 05 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Voglans. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 04 05 2026)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Démocratie, VOGLANS

Mairie de

2023

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Du lundi 4 mai 2026 – 20h00

Présents : Yves MERCIER, Martine BERNON, Éric BURDET, Malika BOUZIANE, Adrien

WALERYSZAK, Jean NOIRAY, Daniel GUIGAZ, Julie MOULIN, Ophélie DEVEZE, Guillaume

GERARD, Amandine LEIRIA, Cédric POTHIER, Maëva CULOMA, Christine GIRAUD,

Dominique GHILARDI, Antoine ZAMIAR

Absents : Alain GOUJON, Sandrine CAVALLO, Mayalène GHILARDI

Pouvoirs : Mayalène GHILARDI donne pouvoir à Dominique GHILARDI

Secrétaire de séance : Malika BOUZIANE

Affaire

n° Objet Rapporteur de

l’Affaire

Application de l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Locales Y. MERCIER

01 Désignation des délégués pour siéger aux organismes extérieurs Y. MERCIER

02 Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés Y. MERCIER

03 Comité consultatif pour le périscolaire M. BERNON

04

Conventions de prestations de services de Grand Lac pour l’assistance

à la gestion et l'exploitation des points d'eau de la Défense Extérieure

Contre l’Incendie (DECI)

Y. MERCIER

05 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2027 Y. MERCIER

06 Point enfance – vie scolaire - culture M. BERNON

07 Point travaux en cours E. BURDET

08 Point vie associative M. BOUZIANE

Lecture des arrêtés de délégation des adjoints et conseillers délégués

Lecture de l’arrêté concernant le conseil d’administration du CCAS2

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal

du 1er avril 2026

Monsieur le Maire soumet au vote le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du

1er avril 2026, envoyé avec la convocation du Conseil Municipal.

Annexe 1 : Procès-Verbal de séance

POUR : 15

CONTRE : 0

ABSTENTION : 0

Application de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités

Locales

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des décisions qu’il a prises, par délégation

du Conseil Municipal, depuis la séance du 1er avril 2026 : Emprunt de 180k€ pour

l’acquisition d’une maison d’habitation élevée sur sous-sol et cave située au 80 Place de

l’Eglise à Voglans.

Affaire n° 01

Désignation des délégués pour siéger aux organismes extérieurs

Monsieur le Maire rappelle que l’article L 2121-33 du Code général des collectivités

territoriales prévoit que le conseil municipal « procède à la désignation de ses membres

ou des délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions

prévus par les dispositions du code et des textes régissant ces organismes »

- METROPOLE SAVOIE

Délégués titulaires Délégués suppléants

Yves MERCIER Martine BERNON

Adrien WALERYSZAK Christine GIRAUD

- SDES

REPRESENTANT : Yves MERCIER

- CNAS

Déléguée titulaire : Martine BERNON

- CORRESPONDANT Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) : Yves MERCIER

- CORRESPONDANT DEFENSE NATIONALE : Jean NOIRAY

- CORRESPONDANT FORETS : Jean NOIRAY

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

➢ APPROUVE les désignations de conseillers municipaux telles que proposées ci-

dessus.

POUR : 17 (dont 1 pouvoir)

CONTRE : 0

ABSTENTION : 03

Affaire n° 02

Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

Vu les articles L.2123-12 à L.2123-14 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant que dans les trois mois suivant son renouvellement, le conseil municipal est

appelé à délibérer sur l'exercice du droit à la formation de ses membres. Il détermine les

orientations et les crédits ouverts à ce titre.

Considérant par ailleurs que le droit à la formation en lien avec leur mandat est reconnu

au bénéfice des membres du conseil municipal qui ont droit à un congé formation de 24

jours au total pour la durée de leur mandat, quel que soit le nombre de mandats détenus

et qui ont la qualité de salarié ;

Considérant que les frais de formation incluant les frais de déplacement, de séjour et

d'enseignement donnent droit à remboursement, et constituent une dépense obligatoire

de la commune dès lors que l’organisme dispensateur est agréé par le ministère de

l’intérieur.

Considérant que les pertes de revenu subies par l'élu du fait de l'exercice de son droit à

la formation sont compensées par la commune dans la limite de 21 jours par élu pour la

durée du mandat et d'une fois et demie la valeur horaire du salaire minimum de croissance

par heure.

Considérant que, par ailleurs, le montant prévisionnel des dépenses de formation des

élus ne peut être inférieur à 2 % du montant total des indemnités de fonction qui peuvent

être allouées aux membres du conseil municipal, sans que le montant réel des dépenses

de formation ne puisse excéder 20 % du même montant.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

➢ DECIDE d’inscrire au budget principal une enveloppe annuelle dédiée à la formation

des élus municipaux égale à 2% du montant total des indemnités de fonction

pouvant être allouées aux membres du conseil municipal. Le montant réel de ces

dépenses de formation ne peut excéder 20 % du même montant.

➢ PRECISE que les formations relatives à l'exercice du mandat doivent être

dispensées par un organisme agréé par le ministre de l’Intérieur et que la prise en

charge de la formation des élus sera subordonnée à une demande préalable de

remboursement précisant l'objet de la formation et l’adéquation avec les fonctions

électives exercées pour le compte de la collectivité, ainsi qu’à la fourniture d’un état

des justificatifs de dépenses ;

➢ PRECISE que les crédits relatifs aux dépenses de formation qui n'auront pas été

consommés à la clôture de l'exercice au titre duquel ils ont été inscrits seront

affectés en totalité au budget de l'exercice suivant, sans pouvoir être reportés au-

delà de l'année au cours de laquelle interviendra le renouvellement de l'assemblée

délibérante

POUR : 17 (dont 1 pouvoir)

CONTRE : 0

ABSTENTION : 04

Affaire n° 03

Comité consultatif pour le périscolaire

Mme Martine BERNON expose au Conseil Municipal :

Il est proposé d’officialiser une pratique existante depuis trois mandats, initiée par

M. Mercier, maire, et elle-même, élue à la vie scolaire. Cette pratique consistait à associer

les représentants des parents d’élèves à la commission de vie scolaire, trois fois par an,

afin d’aborder ensemble les problématiques liées au fonctionnement des activités financées

par la commune en lien avec l’école.

Ces réunions traitaient spécifiquement des sujets relevant de la compétence municipale,

tels que l’organisation de la garderie, du restaurant scolaire, des Temps d’Activités

Périscolaires (TAP) ou encore du transport. Les questions purement scolaires, relevant du

conseil d’école, n’étaient pas abordées dans ce cadre.

Aujourd’hui, il est possible de formaliser cette démarche par la création d’un comité

consultatif pour les temps périscolaires. Cette instance permettra :

• D’associer les parents d’élèves à la réflexion, à l’organisation et à l’amélioration des

temps périscolaires, afin de mieux répondre aux besoins des enfants et des familles.

• De recueillir leurs avis et propositions sur les projets et décisions municipaux

concernant ces temps.

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L2143-2,

Vu le règlement intérieur du Conseil Municipal,

Considérant qu’il est souhaitable d’associer les parents d’élèves à la réflexion sur

l’organisation et l’amélioration des temps périscolaires, afin de mieux répondre aux besoins

des enfants et des familles,

Considérant que la création d’un comité consultatif permettra de recueillir des avis et

propositions sur les projets et décisions municipaux concernant les temps périscolaires,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

DECIDE :

1. D’instituer un comité consultatif pour les temps périscolaires pour la durée

du présent mandat.

2. De fixer sa composition à 12 membres, désignés par le Maire comme suit :

o 4 représentants des parents d’élèves élus de l’école élémentaire

o 2 représentants des parents d’élèves élus de l’école maternelle

o 6 membres de la commission enfance-jeunesse et vie scolaire

Cette composition reprend exactement le modèle des réunions informelles organisées

jusqu’à présent, avec des représentants élus parmi les parents.

3. De préciser que ce comité consultatif pourra être consulté, à l’initiative du Maire,

sur tout projet communal intéressant les temps périscolaires, notamment

l’organisation, le contenu et l’évaluation des activités proposées.

Une réunion sera programmée prochainement, selon les modalités habituelles. Les dates

seront communiquées en fin de séance.

POUR : 17 (dont 1 pouvoir)

CONTRE : 0

ABSTENTION : 05

Affaire n° 04

Conventions de prestations de services de Grand Lac pour l’assistance à la gestion et l'exploitation des points d'eau de la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI)

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que,

Conformément aux articles L 2212-2, L 2213-32, L 2225-1 à 4 du Code Général des

Collectivités Territoriales (CGCT), les communes sont compétentes en matière de Défense

Extérieure Contre l’Incendie (DECI). Cette compétence vise à assurer l’alimentation en eau

des moyens des Services d’Incendie et de Secours, par l’intermédiaire des Points d’Eau

Incendie (PEI).

Dans une optique de cohérence et d’homogénéité de gestion des PEI, Grand Lac propose

une assistance à la gestion et à l’exploitation des PEI pour le compte de ses communes

membres, afin de fiabiliser et maîtriser les interventions sur le réseau d’eau potable.

Monsieur le Maire précise les termes de la convention cadre annexée à la présente

délibération, ayant pour objet de définir l’ensemble des prestations effectuées par Grand

Lac, les conditions d’intervention ainsi que les modalités financières de leur réalisation.

Les prestations d’assistance seront facturées à la commune de manière annuelle, en

application du montant forfaitaire adopté en Conseil communautaire de Grand Lac le 24

février 2026. Ce montant comprend les prestations définies à l’article 3.1 de la convention,

hors travaux de maintenance et de renouvellement.

Pour l’année 2026, ce tarif est voté à 34 € HT par PEI, sur la base d’une périodicité de

contrôle des PEI de 5 ans. Le nombre de PEI sur la commune de Voglans est de 65, soit

un montant annuel de 442 € HT.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

➢ APPROUVE le présent rapport,

➢ APPROUVE la convention de mise à disposition à conclure avec Grand Lac,

➢ AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention et tous les actes

nécessaires à son exécution.

POUR : 17 (dont 1 pouvoir)

CONTRE : 0

ABSTENTION : 0

Affaire n° 05

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2027

Monsieur le Maire de la Ville de Voglans expose les dispositions des articles L.2333-6 et

suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT) ainsi que les articles L.454-

39 et suivants du Code des impositions sur les biens et services (CIBS) portant sur les

modalités d’instauration et d’application par le conseil municipal de la Taxe Locale sur la

Publicité Extérieure (TLPE).

La TLPE s’applique sans exception à tous les supports publicitaires fixes exploités et visibles

de toute voie ouverte à la circulation publique, situés sur l’ensemble du territoire de la

commune. On distingue trois catégories de supports : les dispositifs publicitaires, les pré

enseignes et les enseignes.6

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée délibérante la délibération n° 2024-002 du 29

janvier 2024 et la délibération n° 2024-043 du 2 septembre 2024 relatives à l’instauration

de la TLPE sur le territoire communal.

En effet, et pour rappel, les tarifs de droit commun sont les tarifs maximaux figurant aux

articles L.454-60 à L.454-62 du Code des impositions sur les biens et services. Ces tarifs

varient selon la nature du support et la taille de la collectivité.

Par ailleurs, ces tarifs sont relevés chaque année dans une proportion égale au taux de

croissance de l’indice des prix à la consommation hors tabac de la pénultième année (article

L.454-58 du même code), sauf délibération contraire de la commune.

Toutefois, selon l’article L454-59 du CIBS, l’augmentation annuelle d’un tarif normal ne

peut excéder 5€ par mètre carré d’un support.

Le taux de variation applicable aux tarifs de la TLPE pour 2027 s’élèvera ainsi à

+ 0.9 % (source INSEE). Le tarif maximal de référence pour la détermination des différents

tarifs fixés aux articles L.454-60 à L.454-62 du CIBS s’élèvera en 2027 à 25€/m2 pour les

communes faisant partie d’un EPCI de plus de 50 000 habitants.

En conséquence, il est proposé au conseil municipal d’augmenter les tarifs maximaux selon

ce taux d’indice des prix à la consommation à compter du 1er janvier 2027.

Ainsi, il est proposé de fixer comme tarif de référence, le tarif de 25 €/m².

VU l’article 171 de la loi n°2008-776 du 4 août 2008 de Modernisation de l’Economie,

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2333-6 et

L.2333-14 et L.2333-15 et R.2333-12 à R.2333-17,

VU le Code des impositions sur les biens et services, notamment ses articles L.454-58 à

L.454-62-1 et L.454-63 à L.454-71 ;

VU le Décret n°2013-206 du 11 mars 2013 relatif à la taxe locale sur la publicité extérieure,

VU l’article 100 de la loi 2021-1900 du 30 décembre 2021 apportant des modifications à

la procédure d’application de la TLPE à partir de l’année de taxation 2022,

VU la délibération n° 2024-002 du 29 janvier 2024 et la délibération n° 2024-043 du 2

septembre 2024 du Conseil municipal fixant les modalités de la TLPE sur le territoire

communal,

VU le taux de variation de l’indice des prix à la consommation hors tabac de la pénultième

année et l’actualisation des tarifs maximaux applicables en 2027.

VU l’article A.454-10 du Code des Impositions sur les Biens et Services faisant état des

tarifs normaux fixés pour 2027.

Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide :

➢ De fixer le tarif de référence à 25 €/m² ;

➢ De fixer les tarifs à :7

Enseignes Dispositifs publicitaires et préenseignes

(supports non

numériques)

Dispositifs publicitaires et

préenseignes (supports

numériques

Superficie

inférieure ou

égale à 7m²

Superficie

supérieure à

7m² et

inférieure ou

égale à 12m²

Superficie

supérieure

à 12m² et

inférieure

ou égale à

50m²

Superficie

supérieure

à 50m²

Superficie

inférieure

ou égale à

50m²

Superficie

supérieure

à 50m²

Superficie

inférieure

ou égale à

50m²

Superficie

supérieure à

50m²

Exonération 25 € /m² 50.10 €/m² 91.60€/m² 25 €/m² 50.10 €/m² 61.20 €/m² 112.40 €/m²

➢ De donner tous pouvoirs au Maire pour prendre toutes les mesures nécessaires au

recouvrement de cette taxe ;

➢ De charger le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux.

POUR : 17 (dont 1 pouvoir)

CONTRE : 0

ABSTENTION : 0

Point enfance – vie scolaire - culture

Actualités de Planèt’Jeunes

1. Composition du bureau du syndicat intercommunal Planèt’Jeunes

À la suite des élections du 21 avril 2026, la présidence du syndicat intercommunal

Planèt’Jeunes a été attribuée à Odile VALLET, élue de MERY. La répartition des vice-

présidences est la suivante :

• Première vice-présidence (chargée des actions envers les habitants) : Martine

BERNON

• Vice-présidence chargée de la petite enfance : Nassim MEKEDDEM (élu de Viviers-

du-Lac)

• Vice-présidence chargée de l’enfance et de la jeunesse : Sylvaine FLEURIAU (élue

de Drumettaz Clarafond)Venez découv

La langue

des signes

AO:

mn:

Atelier adultes :

Animé par

Mardi 5 mai 2026

18h-20h à Planet'Jeunes

445 rue Louis Armand 73420 MERY

famillesäplanetjeunes.fr

04 79 63 67 96

7e

Visite ad Gèrenu Éÿe

-de Montrottier et

AIN EAN 6” PHARE DE CHAMBERY N

MARDI 02.JUIN/2026 - 20h30 « …

ALES

PlanetJeunes: Gratuit

Extérieurs: 5 €

INSCRIPTIONS

jeunesse@planetjeunes.fr

8

Planet’ Jeunes

ACTIONS ENVERS LES HABITANTS

2. Actions en cours dans le cadre de la vice-présidence « Actions envers les habitants »

Dans le cadre du projet Espace de Vie Sociale (labellisé par la CAF), plusieurs initiatives

sont proposées aux habitants des quatre communes membres. Ces actions visent à

promouvoir la cohésion sociale et à répondre aux attentes exprimées par les habitants.

Ateliers et animations

• Ateliers pour adultes :

o Découverte de la langue des signes : Un atelier est prévu demain. Les

enfants des participants sont pris en charge par les animateurs de

Planèt’Jeunes pendant la durée de l’atelier.

o Alternance des ateliers : Un atelier « parents-enfants » est programmé tous

les deux mois. Le prochain portera sur la construction de cabanes à oiseaux.

• Sorties et événements :

o Visite du château de Montrottier et des gorges du Fier : Proposée le samedi

30 mai 2026, cette sortie permet de découvrir un site proche et riche en

intérêt.

o Match d'handball (Chambéry vs Paris) le 2 juin 2026 : Les places sont

offertes pour les habitants des quatre communes (inscription obligatoire).

Gratuité : La plupart des activités (matchs, ateliers) sont gratuites, sauf pour certaines

sorties où une participation aux frais de transport ou d’entrée peut être demandée (ex. :

visite du château). Les tarifs négociés restent toujours inférieurs à ceux pratiqués en

individuel.

Réservations : Les places sont limitées et partent rapidement. Les inscriptions se font

auprès de Planèt’Jeunes.

Public concerné : Les activités s’adressent aussi bien aux enfants qu’aux adultes, y compris

aux grands-parents ou aux habitants sans enfants.9

À noter : Toutes ces propositions sont accessibles à tous les habitants, sans condition

d’adhésion à Planèt’Jeunes ni d’avoir des enfants inscrits. Une réflexion est en cours pour

renommer Planèt’Jeunes afin de refléter cette ouverture à l’ensemble des habitants.

D’autres actions sont en cours de construction, en réponse aux demandes des habitants :

• Sorties à vélo,

• Ateliers d’apprentissage à la réparation de vélos,

• Autres activités variées pour tous les publics.

3. Perspectives

Un point détaillé sera présenté après la réunion lors de la prochaine commission « actions

envers les habitants » de Planet’ Jeunes. Les informations sur les activités seront relayées

dès qu’elles seront finalisées.

Médiathèque :

• Installation d’un mobilier prototype (conçu par Cédric POTHIER) pour la machine à

café, incluant une poubelle intégrée et un espace pour les tasses. Ce mobilier, testé

à la médiathèque, a reçu des retours très positifs des usagers, qui apprécient ce

temps de convivialité.

• Conférence sur Césaria Évora : Une soirée réussie, suivie d’un moment d’échange

sur la terrasse de la médiathèque, avec projection des futures animations.

Point travaux en cours

Point sur l’avancement des travaux de la micro-crèche

Rappel : la micro-crèche a été endommagée par un incendie fin août 2025. Les travaux de

rénovation sont en cours et devraient s’achever à la fin de cette semaine. La semaine

prochaine sera dédiée au nettoyage du chantier.

Les photos présentées permettent de visualiser les espaces rénovés. Voici les principaux

éléments :

Salle d’accueil des enfants : Espace central dédié à l’accueil et aux activités des enfants :10

Salle de préparation des repas : Située derrière la salle d’accueil, elle permet le réchauffage des repas :

Entrée : Ces placards permettent aux parents de déposer les affaires, les repas et les vêtements de leurs enfants :11

Les professionnels ont un accès direct à ces placards depuis les sanitaires pour récupérer les vêtements si nécessaire :

Espace de rangement : Réservé aux dossiers administratifs :12

La salle de jeu a été séparée pour intégrer une salle d’allaitement aménagée,

conformément aux exigences de la PMI (Protection Maternelle et Infantile) :

Buanderie :13

Calendrier prévisionnel :

• 13 mai 2026 : Passage de la PMI pour validation.

• 27 mai 2026 : Réception des travaux

• 15 juin 2026 : Contrôle de la qualité de l’air (validation indispensable pour

l’ouverture).

• Fin juin/début juillet 2026 : Réintégration des locaux par l’équipe éducative, avec

une période d’adaptation pour se familiariser avec les nouveaux espaces.

• Août 2026 : Fermeture habituelle de la structure.

• Septembre 2026 : Ouverture définitive et retour à un fonctionnement normal.

L’objectif est de ré-ouvrir la micro-crèche dans les meilleurs délais, en respectant les

normes de sécurité et les exigences réglementaires (PMI, qualité de l’air).

Point vie associative

Manifestations à venir et bilan des événements récents

Bilan du Trail (3 mai 2026) :

• Participation : 1 800 participants pour cette édition.

• Parcours : Le niveau de difficulté a été augmenté, ce qui a allongé la durée moyenne

de parcours (5h16 au lieu de 4h habituellement).

• Bilan :

o Aucune blessure signalée.

o Conditions météo idéales.

o Ambiance : Très conviviale, avec une forte implication des participants et

des bénévoles.

o Départs des enfants : Trois vagues de départs, incluant des enfants dès 3

ans, très motivés.

o Bénévoles : Entre 200 et 220 bénévoles ont travaillé sans relâche du jeudi

matin jusqu’au lendemain de l’événement. Une mobilisation remarquable,

bien que le président de l’association ait souligné un vieillissement des

bénévoles, nécessitant un renouvellement à moyen terme.

o Dons : Un chèque de 3 000 € a été remis à l'association Handisport (1 € par

participant + dons complémentaires).Manifestations à venir. à VOSLANS

er #0 MUULAR D CEREDEATRERE ERA PA: 32ème EDITION

… Organisée par .

L'Association des Pa rents d'Elèves

1)

a MM Rage: { Eu

- A = CR

BUVETTE

Pour toutes questions:

brocantevoglans@gmail.com

ELAN VOGLANAIS l APE

TRAIL NIVOLET-REVARD Commémoration Brocante - Vide grenier Dimanche 3 mai Vendredi 8 mai Dimanche 10 mai 11h30 À partir de 7h30

Complexe Noël Mercier Monument aux morts É (11h15 devant la mairie) Complexe Noël Mercier

Manifestations à venir. à VOGSLANS

FC SUD LAC

TOURNOI PETANQUE

Dimanche 30 mai

Complexe Noël Mercier

14MEDIA LA Lieu d'Accueil Cultural

VOGLANS

CONCERT

\à

PE GUITARES DU MONDE

+

CHORALE LES ZUNES ET LES ZUNS

, Fr. 50 Chemin de Sonnaz

MEDIA LAC es VOGLANS 04 79 5449 21 medialac®voglans.fr

MEDIWLAC

est exceptionnellement

fermé les

samedi 2, samedi 9,

vendredi 15 et samedi 16 mai

1516

1. Réunion exceptionnelle du Conseil Municipal vendredi 5 juin 2026 à 8h30 :

élections sénatoriales.

Cette séance sera dédiée uniquement à cette délibération. Une autre réunion du conseil

municipal sera organisée ultérieurement pour les autres sujets.

2. Dates des commissions à venir

• Commission Enfance et Vie Scolaire :

o Mercredi 20 mai 2026 à 18h00

• Comité consultatif pour le périscolaire avec les parents d’élèves :

o Mercredi 27 mai 2026 à 18h30

• Commission Vie Associative :

o Lundi 12 mai 2026 à 18h30

• CCAS (Conseil Communal d’Action Sociale) :

o Une date sera fixée prochainement pour l’installation du conseil

d’administration. Les convocations seront envoyées dès que la date sera

arrêtée.

• Commission Finances :

o Une date sera déterminée en juin 2026, probablement en début d’après-

midi pour faciliter la présence de la comptable ou de la DGS.

3. Visite des bâtiments communaux

• Une visite guidée des bâtiments communaux sera organisée le samedi 30 mai

2026 (matin) pour permettre aux élus de découvrir ou redécouvrir les

infrastructures communales.

4. Question posée par M. GHILARDI

Au regard du règlement intérieur, cette question posée sans respect des délais d'envoi, ne

peut pas être prise en compte dans le présent PV.

5. Clôture de la séance

La séance du conseil municipal est levée à 20h54.PV de la séance du 4 mai 2026

NOM - PRENOM FONCTION SIGNATURE

MERCIER Yves Maire

BERNON Martine 1° adjointe

BURDET Eric 2ème adjoint

BOUZIANE Malika 3ème adjointe

WALERYSZAK Adrien 4ère adjoint LIFE |

GOUJON Alain Conseiller municipal KRKKKEKRERERERRREERERREERREREREE

NOIRAY Jean Conseiller municipal PF long

GUIGAZ Daniel Conseiller municipal

CAVALLO Sandrine Conseillère municipale Re He ee Re ee he ee ee ee ee ee

(2 — MOULIN Julie Conseillère municipale ee ”

DEVEZE Ophélie Conseillère municipale

GERARD Guillaume Conseiller municipal

LEIRIA Amandine Conseillère municipale

POTHIER Cédric Conseiller municipal

CULOMA Maëva Conseillère municipale

GIRAUD Christine Conseillère municipale

GHILARDI Dominique Conseiller municipal

ZAMIAR Antoine Conseiller municipal

GHILARDI Mayalène Conseillère municipale

a

KAKRKAKRRRERkRKRERERRRERRRELARERRE