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Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 13 juin
Document publié le Vendredi 13 juin 2025 par la commune de Laventie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 13 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Logement,
Ville de Département du Pas de Calais “Et
Ml ayenite Arrondissement de Béthune Neturellement moderne | a
al, - ä
Mairie de Laventie
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 13 juin 2025
18 heures et 00 minutes
Salon Montmorency, rue Delphin Chavatte, Laventie
1/
2/
3/
a/
5/
6/
7/
8/
9/
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 avril 2025
2025.26 Délibération relative à la désaffectation et déclassement du domaine public
de la parcelle cadastrée AK 183- avenue Henri Puchois
2025.27 Délibération relative à la Redevance d'Occupation du Domaine Public
télécommunication
2025.28 Délibération relative à la fixation des aides financières pour les écoliers et les
collégiens de Laventie pour l'année scolaire 2025-2026
2025. 29 Délibération relative à la signature de la convention fixant les modalités
d'interventions financières de la Commune pour l'année 2025-2026 en faveur des
écoles privées maternelles et primaires sous contrat d'association
2025.30 Délibération rectificative d'erreur matérielle dans la délibération n°2025-017
du 03 avril 2025 relative à l'attribution des subventions aux associations Laventinoises
au titre de l’année 2025
2025.31 Délibération relative à la tarification en cas de badge électronique perdu ou
non restitué
2025.32 Délibération pour l'attribution d’une aide à la production de logements à
loyer modéré à Flandre Opale Habitat dans le cadre de la politique communale en
faveur du logement social
10/ 2025.33 Délibération relative à la création de postes pour accroissement saisonnier
d'activité (Jobs d'été)
11/2025.34 Délibération relative à la composition de l'organe délibérant de la
Communauté de Commune Flandre Lys 12/ 2025.35 Délibération relative à la décision modification n°1 du budget 2025 de la
commune
13/ 2025.36 Délibération relative à la présentation du budget vert de la commune pour
l'année 2025
14/ 2025.37 Délibération relative à l’évolution des forfaits des contrats d'engagement
éducatif
15/ 2025.38 Délibération relative à la signature d'un protocole d'accord transactionnel
avec les consorts VANDENBUSSHE
16/ 2025.39 Délibération relative à la cession de la parcelle cadastrée AK 183 au profit de
la Société Nacarat dans le cadre d’un projet d'aménagement avenue Henri Puchois.
17/ Questions diverses
Le conseil municipal prendra connaissance des décisions de Monsieur le Maire par
voie de délégation suite à la délibération 2020.056 du conseil municipal en date du
22 septembre 2020.
Jean-Philippe BOONAERT
Maire de la commune de Laventie
Le 05 juin 2025