Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 25 sept 2023
Déliberation - delib 25 03 2025
Déliberation - delib 19 11 2024
Compte-Rendu - cr 19 nov 2024
Déliberation - delib 09 02 2023
Déliberation - delib 26 05 2026
Déliberation - Delib du 20 03 2026
Compte-Rendu - cr cm 25 03 2025
Procès Verbal - PV 22 SEPT 2023 2
Déliberation - delib 08 avril 2024
Déliberation - delib 25 sept 2023
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune d'Auriac.
Lien du pdf (Déliberation - delib 25 sept 2023)
Thèmes du document : Humanitaire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en pr
see LT SEP. { à\
COMMUNE D ’AURIA ID : 019-211901400-20230925-0452023-DE
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq Septembre, le Conseil Municipal d’AURIAC, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole BARDI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 Septembre 2023
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Mr Michel CAZE, Mr Bernard SELVES, Mr Olivier
DUCLAUX, Mr Bernard BATTEUX, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés : Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Bernard SELVES), Mme Sophie GREZE (procuration à Mr Pierre AUTIERE), Mr Jean-Yves LAPEYRE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX), Absent : Mr Philippe DUBOIS.
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance.
2023/045 - CAMPING MUNICIPAL - TARIFS 2024
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de fixer ainsi qu’il suit les tarifs journaliers au Camping Municipal pour l’année 2024 :
HT TTC
Ÿ” Adultes 4.09 € 4,50 € Ÿ”_ Enfants (- de 7 ans) 2.27 € 2.50 € Ÿ” Emplacement 2.27 € 2.50 € "Véhicule 2.27 € 2.50 € Ÿ”_ Branchement électrique 4.09 € 4,50 €
Tarif promotionnel camping du 06/04/2024 au 06/07/2024 et du 24/08/2024 au 12/10/2024, remise de 20 % sur l’ensemble des tarifs (sauf camping-car).
% Camping-car (la nuitée) du 01/07/2024 au 31/08/2024 pour 2 personnes : 9.09 € 10.00 €
Au-delà de 2 personnes : 5.00 € TTC par adultes et 3.00 € TTC par enfant (de - de 7 ans).
Branchement électrique en sus 4.55 € 5.00 €
%# Camping-car (la nuitée) du 01/04/2024 au 30/06/2024 et du 01/09/2024 au 04/11/2024 Sans branchement électrique 7.27 € 8.00 € Avec branchement électrique 11.82 € 13.00 €
Au-delà de 2 personnes : 4.00 € TTC par adultes et 2.00 € TTC par enfant (de - de 7 ans). Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en PpTre le 27/09/2023
Publié le
ID : 019-211901400-20230925-0452023-DE
PT
Pour tout client réservant quatre semaines ou plus dans l’année une remise de 10 % sera effectuée, non cumulable avec le tarif promotionnel.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures,
Pour extrait conforme,
Auriac, le 25 Septembre 2023
Le Maire,
Nicole BARDI Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
pubiéle 2 7 SEP. 2073
COMMUNE D’AURIA! ID : 019-211901400-20230925-0462023-DE
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
y"
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq Septembre, le Conseil Municipal d’AURIAC, dûment convoqué,
s’est réuni à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole BARDI, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 Septembre 2023
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Me Michel CAZE, Mr Bernard SELVES, Mr Olivier
DUCLAUX, Mr Bernard BATTEUX, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés : Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Bernard SELVES),
Mme Sophie GREZE (procuration à Mr Pierre AUTIERE), Mr Jean-Yves LAPEYRE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX).
Absent : Mr Philippe DUBOIS.
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance.
2023/046 - CAMPING MUNICIPAL LOCATION MOBIL’'HOMES - TARIFS 2024
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de fixer ainsi qu’il suit les tarifs de location des mobil” homes pour l’année 2024 :
HT
BASSE SAISON :
Du 23/03/2024 au 06/07/2024 et du 31/08/2024 au 26/10/2024
21213 €
Ÿ HAUTE SAISON :
Du 06/07/2024 au 31/08/2024
381.82 €
Ÿ PAR JOUR BASSE SAISON :
50.00 €
Ÿ PAR JOUR HAUTE SAISON :
68.18 €
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures,
Auriac, le 25 Septembre 2023
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Nicole BARDI ;
TTC
300.00 €/semaine
420.00 €/semaine
593.00 €
75.00 € Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
COMMUNE D’AURI"""
2 7 SEP, 2073 7"
ID : 019-211901400-20230925-0472023-DE
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq Septembre, le Conseil Municipal d'AURIAC, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole BARDI, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 Septembre 2023
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Mr Michel CAZE, Mr Bernard SELVES, Mr Olivier
DUCLAUX, Mr Bernard BATTEUX, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés: Mme Clémentine ESCURE (procuration à Monsieur Bernard SELVES), Mme Sophie
GREZE (procuration à Mr Pierre AUTIERE), Mr Jean-Yves LAPEYRE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX).
Absent : Mr Philippe DUBOIS.
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance
2023/047 - LOCATION DU CENTRE DES CLASSES VERTES - ANNEE 2024
Madame le Maire expose au Conseil Municipal qu’elle est régulièrement contactée pour la location du centre des classes vertes, hors période d’accueil des classes de découverte de la ville de Paris et de l'association des Vertes Côtes.
Il serait donc souhaitable de déterminer un tarif de location pour les organismes, associations ou les personnes privées intéressées.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents décide de fixer les tarifs suivants pour l’année 2024 :
Prix en pension complète par jour et par personne pour les groupes d’enfants (jusqu’à 14 ans) : 42.00 €.
Ou au détail :
- Le petit-déjeuner : 4 €
- Le repas du midi : 11 € (ou panier pique-nique : 9 €)
- Le repas du soir : 11 €
- _ Hébergement la nuitée : 16 €
Prix en pension complète par jour et par personne pour les groupes d’adultes (plus de 14 ans) : 46.00 €.
Ou au détail :
- Le petit-déjeuner : 4 €
- Le repas du midi : 12 € (ou panier pique-nique : 10 €)
- Le repas du soir : 12 €
- _ Hébergement la nuitée : 18 €
Le Conseil Municipal donne tous pouvoirs à Madame le Maire pour effectuer toutes les démarches
administratives associées.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures,
Auriac, le 25 Septembre 2023
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Nicole BARDI et Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le? 7 SEP, 2073
ID : 019-211901400-20230925-0482023-DE
COMMUNE D’AURIAC
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le 25 Septembre, le Conseil Municipal d'AURIAC, dûment convoqué, s’est réuni à la salle des classes vertes, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole BARDI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 Septembre 2023
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Mr Michel CAZE, Mr Bernard
SELVES, Mr Olivier DUCLAUX, Mr Bernard BATTEUX, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés : Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Bernard SELVES), Mme Sophie GREZE (procuration à Mr Pierre AUTIERE), Mr Jean-Yves LAPEYRE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX).
Absent : Mr Philippe DUBOIS
Mme Brigitte MARC a été élue secrétaire.
2023/048 - RENOUVELLEMENT CONVENTION SAUR
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que le contrat souscrit le 12/06/2020 pour une durée de 3 ans avec la Société SAUR pour la maintenance des installations de production, traitement et distribution d’eau potable est arrivé à échéance le 11/06/2023.
Madame le Maire expose au Conseil Municipal la proposition de la Société SAUR.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité ce renouvellement de
contrat el :
-__ décide de le reconduire pour une durée de trois ans, pour un montant HT annuel forfaitaire de 9 200.00 €, répartis ainsi :
e Maintenance électromécanique : 1 205.00 €
e Conduite, surveillance des installations : 3 300.00 €
e Permanence de service : 950.00 €
e Réseau et clientèle : 3 745.00 €
Les prix seront révisés chaque année comme défini à l’article 4 de ladite convention.
- donne pouvoir à Madame le Maire pour signer l’exécution de la présente délibération
et des formalités administratives associées.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures,
Auriac, le 25 Septembre 2023
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Nicole BARDI COMMUNE D’AURIA
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
en PRES RS 1 Over ID : 019-211901400-20230925-0492023-DE
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq Septembre, le Conseil Municipal d’AURIAC, dûment convoqué,
s’est réuni à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole BARDI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 Septembre 2023
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Me Michel CAZE, Mr Bernard SELVES, Mr Olivier
DUCLAUX, Mr Bernard BATTEUX, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés : Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Bernard SELVES), Mme Sophie GREZE (procuration à Mr Pierre AUTIERE), Mr Jean-Yves LAPEYRE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX). Absent : Mr Philippe DUBOIS.
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance.
2023/049 - DESIGNATION DES REFERENTS DEONTOLOGUES
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.1111-1-1, ainsi que les articles R. 1111.-1-A et suivants dans leur rédaction à venir au 1° juin 2023,
Vu la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale,
Vu le décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l’élu local et notamment son article 1* dont les dispositions entrent en vigueur le 1° juin 2023,
Vu l'arrêté du 6 décembre 2022 pris en application du décret n° 2022- 1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l’élu local.
Article 1 - Désignation des référents déontologue
.vay(æorange.fr : Jacques VAYLEUX
mge(amgde-avocats.fr : Martine GOUT
Sont désignés en tant que référents déontologues pour les membres du Conseil Municipal.
Article 2 - Modalités de saisine du référent.
Le référent déontologue pourra être saisi par voie écrite, par mail.
En cas de saisines par courrier, elles devront être cachetées et porter la mention « confidentiel ».
Toute demande fera l’objet d’un accusé de réception par le référent déontologue qui mentionnera la date de réception et rappellera le cadre règlementaire de la réponse. Article 3 - Rémunération
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le À 1 SEP, 2073 PT
ID : 019-211901400-20230925-0492023-DE
Le référent sera rémunéré par la commune conformément aux textes en vigueur et dans l’attente d’éléments complémentaires fournis par la DGCL.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures,
Auriac, le 25 Septembre 2023
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Nicole BARDI Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
COMMUNE D’AURI 27 SEP. 2073 il ID : 019-211901400-20230925-0502023-DE
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq Septembre, le Conseil Municipal d'AURIAC, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole BARDI, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 Septembre 2023
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Mr Michel CAZE, Mr Bernard SELVES, Mr Olivier DUCLAUX, Mr Bernard BATTEUX, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés : Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Bernard SELVES), Mme Sophie GREZE
(procuration à Mr Pierre AUTIERE), Mr Jean-Yves LAPEYRE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX). Absent : Mr Philippe DUBOIS.
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance.
2023/050 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMCOM XV’D
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que des modifications des statuts de la Communauté de
Communes Xaintrie Val’ Dordogne sont nécessaires.
Ils consistent à modifier l’annexe 1 de la liste des itinéraires de randonnées.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
> Approuve le projet de modifications des statuts présenté, concernant la liste des itinéraires de randonnées.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures,
Auriac, le 25 Septembre 2023
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Nicole BARDI Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publiéle 2 7 SEP. 2073 224
ID : 019-211901400-20230925-0502023-DE
ANNEXE 1
Nom du sentier Type de sentier Commune(s) traversée(s)
Les Cascades de Murels PR Albussac
Les Berges PR Argentat-sur-Dordogne
Les Crêtes PDIPR Ârgentat-sur-Dordogne
Les Moulinots PDIPR Argentat-sur-Dordogne
De Selves au Puy Murat PDIPR Auriac
Le Mystère de Reygades PR Bassignac-le-Bas
Entre terre et eaux PDIPR Camps-Saint-Mathurin-Léobazel / Mercoeur
La Chapelle d'Artiges PDIPR Darazac / Saint-Privat
Les cascades de Murel PDIPR Forgès
Le secret de Carbonnières PDIPR Goulles
riens le Soc an avisé sen GR 652 Goulles 'Slot-fotterisle- Plein
Vers la Maronne PDIPR Hautefage
Vieilles Pierres et Paysages PDIPR La Chapelle Saint Géraud
Combejean PDIPR Monceaux sur Dordogne
Les Chansèves PR Monceaux sur Dordogne
Les Deux Puys PR Monceaux sur Dordogne
Le Puy Brezou PDIPR Neuville / Saint-Hilaire-Taurieux
Entre Auvergne et Limousin PDIPR Rilhac-Xaintrie
La Chapelle des Deux Egaux PDIPR Saint-Bonnet-Elvert
Le sentier de la Croix de Laval PDIPR Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle / Sexcles
L'école buissonnière PDIPR Saint-Chamant
Le Puy Bouret PDIPR Saint-Cirgues-la-Loutre
Les Tours de Merle PDIPR Saint-Geniez-ô-Merle
Les Chemins des Marchands de Parapluies PDIPR Saint-Julien-aux-Bois
Les Balcons de la Cère PDIPR Saint-Julien-le-Pèlerin
Le Roc Castel PR Saint-Martial Entraygues
Les Hameaux de Gramond PR Saint Martin La Méanne
Chemin de fer, Chemin de terre PDIPR Saint-Sylvain
Les Chapelles PDIPR Servières-le-Château
Le Puy d'Embesse PR Sexcles
Accusé de réception en préfecture
019-200066751-20230601-038-DE
Date de télétransmission : 06/06/2023
Date de réception préfecture : 06/06/2023 Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le? 7 SEP, 2073 157
ID : 019-211901400-20230925-0502023-DE
Nom du sentier Type de sentier Commune(s) traversée(s)
Les Crêtes d'Argentat BASE VTT Argentat-sur-Dordogne
Les Berges d'Argentat BASE VTT Argentat-sur-Dordogne
Chemin de la Biodiversité BASE VTT Argentat-sur-Dordogne
La Souvigne Rau BASE VTT Argentat-sur-Dordogne / Saint Chamant
Le Fidèle BASE VTT Argentat-sur-Dordogne / Saint Chamant
D'Argentat à Saint Chamant BASE VTT mar Doit /
Les Vignes de Monceaux BASE VTT Argentat-sur-Dordogne / Monceaux Sur Dordogne
Oppidum du Puy du Tour BASE VTT Argentat-sur-Dordogne / Monceaux Sur Dordogne
Vasipalaitrodur BASE VTT Argentat-sur-Dordogne
Entre Doustre et Dordogne BASE VTT Argentat-sur-Dordogne
Le Puy Brezou BASE VTT Neuville
Variante Puy Brezou BASE VTT Neuville
Grand Tour du Lac de Feyt BASE VTT Servières Le Château
Petit Tour du Lac de Feyt BASE VTT Servières Le Château
Le Lavoir du Rieu BASE VTT Servières Le Château
Ferme du Moyen-Âge BASE VTT Servières Le Château
Les Tours de Merle BASE VTT Servières Le Château
Les Gorges de la Dordogne BASE VTT Servières Le Château
Petit Tour des Gorges BASE VTT Servières Le Château
Le Goullois BASE VTT Goulles
Maronne BASE VTT Goulles
La Xaintrie Noire BASE VTT Goulles / Saint Bonnet Les Tours de Merle
Entre Carbonnières et Cère BASE VTT Goulles / Saint Julien Le Pèlerin
Le Plateau BASE VTT Goulles / Saint Julien Le Pèlerin
La Croix Laval BASE VTT Saint Bonnet Les Tours de Merle
Autour du Château BASE VTT Goulles / Saint Bonnet Les Tours de Merle
Puy d'Embesse BASE VTT Sexcles
Les 4 Puys BASE VTT Sexcles
Entre Terre et Eaux BASE VTT Mercœur
Le Rocher du Peintre BASE VTT Camps-Saint-Mathurin-Léobazel / Mercœur
Entre Sexcles et Saint Bonnet BASE VTT Sexcles
Les Ruisseaux BASE VTT Saint Julien Le Pèlerin
Accusé de réception en préfecture
019-200066751-20230601-038-DE
Date de télétransmission : 06/06/2023
Date de réception préfecture : 06/06/2023 Envoyé en préfecture le 27/09/2023
C UNE D AURIAC Reçu en préfecture le 27/09/2023 — ,
ou Pubiéle 2 7 SEP, 2023 — LOST ID : 019-211901400-20230925-0512023-DE
Budget : PRINCIPAL
D UPS EEE NN
Objet : DECISION MODIFICATIVE Exercice 2023 DM001/2023 - 051
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq Septembre, le Conseil Municipal d'AURIAC, dûment convoqué, s'est réuni à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole BARDI, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 Septembre 2023
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Me Michel CAZE, Mr Bernard SELVES, Mr Olivier DUCLAUX, Mr Bernard BATTEUX, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés : Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Bernard SELVES), Mme Sophie GREZE (procuration à Mr Pierre AUTIERE), Mr Jean-Yves LAPEYRE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX).
Absent : Mr Philippe DUBOIS.
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance.
Virement à la section d'investissement. -106,00 042
Dotations aux amortissements, aux Lou 106,00
dépréciations et aux 042
Virement de la section de
fonctionnement 040
Bâtiments et 040
installations - Organismes publics 2804182
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures,
Auriac, le 25 Septembre 2023
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Nicole BARDI
Page 1 sur 1 Envoyé en préfecture le 27/09/2023
| nn ES
1 Or COMMUNE D’AURIA ID : 019-211901400-20230925-0522023-DE
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq Septembre, le Conseil Municipal d’AURIAC, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole BARDI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 Septembre 2023
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Me Michel CAZE, Mr Bernard SELVES, Mr Olivier
DUCLAUX, Mr Bernard BATTEUX, Mme Brigitte MARC.
Absents_excusés: Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Bernard SELVES), Mr Jean-Yves
LAPEYRE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX), Mme Sophie GREZE (procuration à Mr Pierre AUTIERE).
Absent : Mr Philippe DUBOIS.
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance.
2023/052 - SUPPRESSION DE LAMPADAIRES ET EXTINCTION PARTIELLE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
Madame le maire rappelle aux membres du Conseil Municipal la volonté d’initier des actions en faveur de la maîtrise des consommations d’énergie.
Une réflexion a ainsi été engagée en partenariat aves la FDEE 19 (Fédération Départementale
d’Electrification et d’Energie de la Corrèze) dans le cadre du projet « Eclairons Demain » sur la pertinence et les possibilités de procéder à une extinction nocturne partielle ou totale de l’éclairage public.
Les modalités de fonctionnement de l’éclairage public relèvent du pouvoir de police du Maire, qui dispose de la faculté de prendre à ce titre des mesures de limitation du fonctionnement compatibles avec la sécurité des usagers de la voirie, le bon écoulement du trafic et la protection des biens et des personnes.
L'enquête réalisée auprès de la population fait ressortir qu’une majorité d’administrés sont favorables à un abaissement général de 23 h 00 à 06 h 00.
Par ailleurs, plusieurs lampadaires jugés inutiles sont à supprimer :
- JOB - PEUCH DE JOB : virage après la maison SCHAPIRA
- LE MONS : Face au N°21
- LA BOULDOIRE : 1 en descendant à gauche
- LE COUDERT : Après maison ADELINE en descendant
- __ VIALAURE : Les deux
- _ GROUSSAC
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal :
> Décide que l’éclairage public sera abaissé à 80 % de 23 h 00 à 06 h 00.
> Décide de la suppression des lampadaires suivants : Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
| | puise 12 7 SEP, 2023 TT - JOB - PEUCH DE JOB : virage après la maison SCHAPIRA ID : 019-211901400-20230925-0522023-DE
- LE MONS : Face au N°21
- LA BOULDOIRE : 1‘ en descendant à gauche
- LE COUDERT : Après maison ADELINE en descendant
- __ VIALAURE : Les deux
- . GROUSSAC
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures,
Auriac, le 25 Septembre 2023
Pour extrait conforme,
Le Maire, Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le 2 1 SEP, 2023
3"
COMMUNE D ’AURIA ID : 019-211901400-20230925-0532023-DE
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq Septembre, le Conseil Municipal d’AURIAC, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole BARDI, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 Septembre 2023
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Me Michel CAZE, Mr Bernard SELVES, Mr Olivier DUCLAUX, Mr Bernard BATTEUX, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés : Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Bernard SELVES), Mme Sophie GREZE (procuration à Mr Pierre AUTIERE), Mr Jean-Yves LAPEYRE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX). Absent : Mr Philippe DUBOIS.
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance.
2023/053 - TRAVAUX DE RENOVATION DU BATIMENT DES CLASSES VERTES EN GITE D’ETAPE
La commune d’'AURIAC souhaite réaliser des travaux de rénovation du bâtiment des classes vertes en gîte d’étape.
S’agissant d’un projet incluant de nombreux enjeux (techniques, administratifs, financiers, calendaires,) et en l’absence de personnel communal disponible ayant les qualifications nécessaires, la commune souhaite sécuriser la bonne mise en œuvre de ce projet en mobilisant un prestataire externe, en tant qu’ Assistant à Maîtrise d’Ouvrage (AMO), pour l’accompagner dans l’ensemble des démarches incluant notamment selon les besoins :
e Aider à l’identification des besoins et des usagers,
e Apprécier les procédures à mettre en œuvre et leurs délais,
e Identifier et missionner si besoin le prestataires complémentaires, pour assurer le bon déroulement
des études à venir (diagnostics, géomètre, topographe, géotechnicien, bureau de contrôle, coordonnateur, SPS,...)
e Elaborer les marchés pour consulter puis retenir un maître d'œuvre,
e Assister dans le suivi des études et éventuellement des travaux.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
” DECIDE d’engager les études préalables nécessaires à la réalisation du projet de rénovation du bâtiment des classes vertes en gîte d’étape.
# AUTORISE Mme le Maire à solliciter l’ Agence départementale Corrèze Ingénierie, en tant qu’Assistant de Maîtrise d’Ouvrage (AMO).
“AUTORISE Mme le Maire à engager toutes les démarches nécessaires à la mise en œuvre du projet visé, dont notamment, dans le cadre de la procédure de passation des marchés publics, à consulter tous prestataires nécessaires (maître d’œuvre, géomètre ou topographe, géotechnicien, diagnostics, bureaux de contrôle, coordonnateur SPS, diagnostics.….). # AUTORISE Mme le Maire à intervenir auprès de partenaires finand
correspondantes.
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publiéle |? 7 SEP, 2023
ID : 019-211901400-20230925-0532023-DE
VTT
“DONNE TOUS POUVOIRS à Mme le Maire pour signer les marchés correspondants et assurer l’exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures,
Auriac, le 25 Septembre 2023
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Nicole BARDI Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le 2 1 SEP, 2073 kyg7
COMMUNE D’AURIAC : 019-211901400-20230925-0542023-DE
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq Septembre, le Conseil Municipal d’AURIAC, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole BARDI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 Septembre 2023
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Me Michel CAZE, Mr Bernard SELVES, Mr Olivier DUCLAUX, Mr Bernard BATTEUX, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés : Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Bernard SELVES),
Mme Sophie GREZE (procuration à Mr Pierre AUTIERE), Mr Jean-Yves LAPEYRE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX).
Absent : Mr Philippe DUBOIS.
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance.
2023/054 - DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION SOLIDARITE ENFANTS AMGHRASS (MAROC)
Mme le Maire donne lecture d’une demande de subvention de l’ Association Solidarité Enfants AMGHRASS représentée par sa Présidente Mme Anita TURQUET, cette association intervient
régulièrement pour la scolarisation des enfants isolés dans le Haut Atlas Marocain, région située à l’épicentre du séisme qui a frappé le Maroc le vendredi 08 septembre dernier.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, les membres du Conseil Municipal décident d’allouer une subvention d’un montant de 200 € à cette association.
Les crédits sont prévus au budget primitif 2023 à l’article 65748.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures,
Auriac, le 25 Septembre 2023
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Nicole BARDI