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Déliberation - V DCM 20260304 03 DGS
Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - V DCM 20260304 03 DGS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 09/03/2026
Reçu en préfecture le 09/03/2026
Publié le 0 9 MARS 2026
{D : 084-218400307-20260309-VDCM26030403DGS-DE
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE REPUBLIQUE FRANCAISE
CAROM3
DIRECTION DES SERVICES GENERAUX
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE CAROMB N°V-DCM-20260304-03-DGS
L'an deux mille vingt-six, le mercredi 4 mars à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Ville
de CAROMB, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du
Conseil Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.
Date de convocation : 27 février 2026
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
Présents : (19) MICHELIER Valérie. METZGER Olivier. FROGER-DROZ Daisy. MASSONNET Christine.
BONNAVENTURE Richard. AGNELLI Eva. BELLENGER Elisabeth. MICHELIER Pierre. MONTAGARD
Monique. BOONAVENTURE Magali. ENDERLIN François. MARCELLIN Valérie. AUGIER Magali. BRUN
Jean-Pierre. MORARD Christian. MEYNARD Delphine. VANDENBERGHE Séverine. CEREZUELA- REYNAUD Marina. MARI Anne-Laure.
Absents ayant donné procuration : (3) BRAQUET Jean-Pierre (procuration à AGNELLI Eva). BOULON
Marc (procuration à BONNAVENTURE Richard). JAUME François (procuration à MICHELIER Valérie) Absent :(1} LANTENOIS Geoffrey.
Assistaient également à la réunion : Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services M. André MORALES, responsable des services financiers
MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME DE LA COLLECTIVITE
Mme Le Maire, rapporteur, expose à l'assemblée :
Par délibération du 17 décembre 2024, le conseil municipal a adopté la modification de
organigramme de la collectivité pour répondre, notamment, à la mise en place d’une nouvelle organisation des services techniques opérationnels.
Aujourd’hui, la commune procède au recrutement d’une assistante de direction, responsable du service Etat-Civil, Elections et Administration Générale.
Cet agent devrait être positionné sous l'autorité directe de la Direction Générale des Services
afin de constituer un binôme nécessaire à la continuité de ces services.
Il convient donc de modifier l’organigramme.
Vu l'avis favorable à l’unanimité des deux collèges du Comité Social Territorial réuni le 24
février 2026, Envoyé en préfecture le 09/03/2026
Reçu en préfecture le 09/03/2026
Pubiéle D 9 MARS 2026
ID : 084-218400307-20260309-VDCM26030403DGS-DE
Ce nouvel organigramme, joint en annexe à la présente délibération, entrera en vigueur à la
date du 9 mars 2026 et vous est communiqué pour information.
Le Conseil Municipal, entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
DE PRENDRE ACTE DE L'ORGANIGRAMME SOUMIS A SON EXAMEN
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus,
Pour expédition certifiée conforme,
à Caromb, transmise et publiée le 9 mars 2026 Envoyé en préfecture le 09/03/2026
Reçu en préfecture le 09/03/2026
0 9 MARS 2026
ID : 084-218400307-20260309-VDCM26030403DGS-DE
Publié le
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