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Arrêté - 024 053 Modification arrete 023 182 portant reglementation de la circulation avenue Simone de Beauvoir rue du Bois Joli et rue de Sarlieve
Document publié le Mercredi 7 juin 2023 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Arrêté - 024 053 Modification arrete 023 182 portant reglementation de la circulation avenue Simone de Beauvoir rue du Bois Joli et rue de Sarlieve)
Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Sécurité publique,
(C2 COURNON
d'Auvergne
Ville de Cournon-d’Auvergne
EXTRAIT
so uno daueen tx DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE Tél. : 04 73 69 90 00 - Fax : D4 73 69 34 05 contact@cournon-auvergne.fr
024/053
POLICE MUNICIPALE: MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ MUNICIPAL 023/182 EN DATE DU 07 JUIN 2023 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION AVENUE SIMONE DE BEAUVOIR, RUE DU BOIS JOLI ET RUE DE SARLIÈVE À COURNON-D’AUVERGNE.
Le Maire de la commune de Cournon-d’Auvergne,
- Vu le Code général des collectivités territoriales,
- Vu les articles du Code de la route,
- Vu l'arrêté interministériel du 6 juin 1977 relatif à la signalisation routière,
- Vu l'arrêté municipal 023/182 en date du 07 juin 2023 portant réglementation de la circulation avenue Simone de Beauvoir, rue du Bois Joli et rue de Sarliève à Cournon-d’Auvergne,
- Considérant qu'afin de rendre homogène les entrées et sorties de l’agglomération seion les caractéristiques des voies et de l'urbanisation environnante, il y a lieu de déplacer les limites d'agglomération sur la RM 137.
ARRÊTÉ
Article 1°
L'arrété municipal 023/182 en date du 07 juin 2023 est modifié comme suit :
La vitesse sera limitée à 70km/h sur les voies suivantes:
- rue du Bois Joli dans sa portion comprise entre le giratoire rue de Sarliève jusqu’au chemin rural,
-rue de Sarliève dans sa portion comprise entre le giratoire reliant l'avenue Simone de Beauvoir jusqu'à son intersection avec le boulevard Danielle Mitterrand, - avenue Simone de Beauvoir dans sa portion comprise entre le giratoire Robert Marchadier jusqu'au pont ferroviaire.
Les panneaux B14 de limitation de vitesse en signalisation avancée seront implantés 50m avant l'ouvrage de part et d'autre conformément à la réglementation en vigueur.
Article 2°"°
La signalisation horizontale et verticale sera mise en place par les services de Clermont Auvergne Métropole.
Article 3°7° Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal
administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois, à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr .
Article 4°
La Police Nationale, la Police Municipale, le Directeur Général des Services en lien avec Clermont Auvergne Métropole sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté, lequel sera affiché sur le site concerné par la réglementation.
Fait à Cournon-d'Auvergne, le 15 février 2024.
Publié le
19 FEV, 2024