Procès Verbal - pv cm 27032026 1670865

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Procès Verbal - pv cm 27032026 1670865 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Embrun. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 27032026 1670865)Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Démocratie, Procès-Verbal de la séance

du Conseil Municipal du 27 mars 2026

VILLE D’EMBRUN

Salle de la manutention

(Application de l'article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Soumis à approbation au cours de la prochaine séance du conseil municipal

Le Maire

Chantal EYMEOUD

Présents :

Madame Chantal EYMEOUD, Monsieur Marc AUDIER, Madame Audrey CEARD, Monsieur Franck BERNARD-BRUNEL, Madame Anne DHORNE, Monsieur Christian PARPILLON, Madame Zoïa DEPEILLE, Monsieur Olivier LEFRANCOIS, Madame Marie-Claude RYCKEBUSCH-LOZZA, Monsieur Denis GRAS, Madame Nathalie LEFEBVRE, Monsieur Alexandre DIDIER, Madame Hélène GOY, Monsieur Bruno ROUSSEY, Madame Nadine FORTOUL, Madame Jessica BOSSEINS, Monsieur Jean Claude DOU, Madame Sonia ASSIDI, Monsieur Alexandre MICHEL, Monsieur Christian GUENEAU, Madame Iseuline EYME, Monsieur Johan HAQUIN, Madame Amélie CAMIER-LONGEPIERRE, Monsieur Benjamin SABY, Madame Annabelle CONSTANT, Monsieur Aloïs EYMARD.

Représentés :

Madame Paméla BEAUVAIS donne pouvoir à Madame Chantal EYMEOUD Monsieur Jean-Luc MELGAZZA donne pouvoir à Madame Audrey CEARD

Madame Martine ASSANDRI donne pouvoir à Monsieur Aloïs EYMARD

- Début de séance : 18h00.

- Désignation du secrétaire de séance : Madame le Maire propose de désigner Mme Iseuline EYME, approuvé à l’unanimité.

- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026 : le procès-verbal est approuvé

à l’unanimité sans modification.

- Décisions:

Madame Le Maire rappelle à l’Assemblée les dispositions de l’article L.2122-23 du code général des collectivités territoriales, qui imposent au Maire de rendre compte, au conseil municipal, des décisions qu’elle a été amenée à prendre dans le cadre des délégations d’attributions accordées par le conseil municipal, en vertu de l’article L. 2122-22.

Décision n°2026-057 : Honoraires CDMF Avocats

Décision n°2026-058 : Convention d’occupation du domaine de Chauveton : Association Alps Epic Décision n°2026-059 : Convention d’occupation du domaine de Chauveton : Association ACCA Décision n°2026-060 : Convention d’occupation du domaine de Chauveton : Embrun Man Décision n°2026-061 : Convention d’occupation du domaine de Chauveton : Association 1Gson Décision n°2026-062 : Convention d’occupation du domaine de Chauveton : Association Handisport Décision n°2026-063 : Convention d'occupation du domaine de Chauveton : Association Kaya Décision n°2026-064 : Convention d’occupation du domaine de Chauveton : Thomas Voillaume Décision n°2026-065 : Convention d’occupation du domaine de Chauveton : We Are Hautes-Alpes Décision n°2026-066 : Contrat de location meublé pour hébergement d’artistes du centre d’ArtMadame Le Maire entendue, le Conseil Municipal prend acte, à l’unanimité, des décisions annexées

au présent compte rendu prises par Madame Le Maire.

- L'ordre du jour est ensuite abordé :

Rapport n°1 — Délibération n°2026-067

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Délégués de la commune à la SEMLORE

Considérant la nécessité de désigner des représentants de la commune d’Embrun auprès de la SEMLORE ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DESIGNE des représentants de la commune auprès de la SEMLORE : Deux représentants permanents : Mme Chantal EYMEOUD et M. Marc AUDIER

Un représentant légal : Mme Chantal EYMEOUD

Rapport n°2 — Délibération n°2026-068

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Délégués de la commune à TE05

Considérant la nécessité de désigner des représentants de la commune d’Embrun auprès de TEOS ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DESIGNE des représentants de la commune auprès de TEO5 :

Un représentant titulaire : M. Jean-Claude DOU

Un représentant suppléant : M. Marc AUDIER

Rapport n°3 — Délibération n°2026-069

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Obijet : Délégués de la commune au SyEP05

Considérant la nécessité de désigner des représentants de la commune pour siéger au sein du Syndicat

d’Eclairage Public Embrunais-Savinois (SYEPO5) :

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

+ DESIGNE des représentants de la commune auprès de SyEPOS : Quatre représentants titulaires :

M. Jean-Claude DOU

M. Marc AUDIER

M. Denis GRAS

M. Christian PARPILLON

Quatre représentants suppléants :

M. Olivier LEFRANCOIS

Mme Iseuline EYME

M. Bruno ROUSSEY

M. Franck BERNARD-BRUNELRapport n°4 — Délibération n°2026-070

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Obijet : Election des membres de la CAO et de la Commission MAPA

Considérant qu’il convient de constituer la CAO (Commission d’Appel d'Offres) et ce pour la durée du

mandat ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e PROCÉÈDE à l'élection des 5 membres titulaires et des 5 membres suppléants de la CAO

Président de la commission d’appel d’offres : Mme Chantal EYMEOUD

Membres titulaires :

- M. Christian PARPILLON

- M. Marc AUDIER

- M. Franck BERNARD-BRUNEL

- M. Denis GRAS

- M. Aloïs EYMARD

Membres suppléants :

- M. Olivier LEFRANCOIS

- M. Alexandre DIDIER

- Mme Anne DHORNE

- M. Jean-Claude DOU

- Mme Martine ASSANDRI

° PRÉCISE que les membres de la CAO seront également membre de la commission MAPA (Marché à Procédure Adaptée)

Rapport n°5 — Délibération n°2026-071

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Obiet : Constitution de la commission MAPA

Madame le Maire propose que la Présidente et les membres de la Commission MAPA soient les mêmes

membres élus que la commission d’appel d’offres (CAO).

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

° DIT que la commission MAPA se réunira pour traiter tous les marchés compris entre 40 000 et 5 350 000 € HT pour les marchés de travaux et pour les montants compris entre 40 000 € HT et 216 000 € HT pour les marchés de fournitures et services.

° DIT que les membres de la Commission MAPA sont les membres élus de la commission d’appel d’offres et la Présidente est la Présidente de la Commission d’appel d'Offres.

e DIT que les convocations seront adressées à leurs membres au moins 5 jours avant la date prévu de la réunion, les convocations pourront être adressées par voie électronique et aucun quorum n’est imposé.

Rapport n°6 — Délibération n°2026-072

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Détermination du nombre d’administrateurs du CCAS

Madame le Maire rappelle qu’à la suite du renouvellement du conseil municipal, il convient de déterminer le nombre de conseillers municipaux appelés à siéger au CCAS.

Elle propose que ce nombre soit fixé à sept.

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,e FIXE à SEPT le nombre d’administrateurs élus siégeant au CCAS.

Rapport n°7 — Délibération n°2026-073

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Election des administrateurs du CCAS

Madame le Maire rappelle qu’à la suite du renouvellement intégral du conseil municipal et du déroulement du

scrutin du 15 mars 2026, il y a lieu d’élire les administrateurs du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

° ELIT, au scrutin de listes, à la proportionnelle, comme membres du conseil d’administration du Centre

Communal d’Action Sociale :

Présidente :

- Mme Chantal EYMEOUD

Membres élus :

- Mme Zoïa DEPEILLE

- Mme Aurélie CAMIER-LONGEPIERRE

- Mme Hélène GOY

- M. Benjamin SABY

- Mme Jessica BOSSEINS

- M. Olivier LEFRANCOIS

- Mme Annabelle CONSTANT

Rapport n°8 — Délibération n°2026-074

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres du Comité Social Territorial (CST)

Madame le Maire propose de procéder à la désignation des représentants de la collectivité du Comité Social

Territorial (CST) ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE comme membres représentants de la collectivité du Comité Social Territorial (CST) : Membres titulaires :

- Mme EYMEOUD Chantal

- M. Franck BERNARD-BRUNEL

- Mme Hélène GOY

- Mme Zoïa DEPEILLE

- M. Aloïs EYMARD

Membres suppléants :

- Mme Marie-Claude RYCKEBUSCH-LOZZA

- Mme Audrey CEARD

- Mme Aurélie CAMIER-LONGEPIERRE

- Mme Anne DHORNE

- Mme Martine ASSANDRI

Rapport n°9 — Délibération n°2026-075

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation d’un délégué élu au CNAS (Comité National d’Action Sociale)

Madame le Maire propose de de désigner le délégué élu de la collectivité qui représentera la commune

d’Embrun au sein des instances du CNAS.Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’Punanimité,

e DÉSIGNE pour représenter la commune au sein des instances du Comité National d'Action Sociale (CNAS) :

La déléguée élue :

- Mme Zoia DEPEILLE

Rapport n°10 — Délibération n°2026-076

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Obijet : Désignation des membres du SIVU de l'Eau de 'Embrunais

Madame le Maire propose de procéder à la désignation de sept élus de la commune pour siéger au conseil

syndical du SIVU de l’Eau de l’Embrunais ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

> DÉSIGNE pour siéger au conseil syndical du SIVU de l’Eau de l’Embrunais :

Membres élus titulaires :

- _ M. Marc AUDIER

- M. Alexandre MICHEL

- Mme Iseuline EYME

- M. Jean-Claude DOU

- M. Christian GUENEAU

- M. Olivier LEFRANCOIS

- Mme Martine ASSANDRI

Rapport n°11 — Délibération n°2026-077

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation d’un membre de la RAM (Radio Alpine Meilleure)

Madame le Maire propose de procéder à la désignation d’un élu de la commune pour siéger au conseil

d’administration de la RAM (Radio Alpine Meilleure).

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE pour siéger au conseil d’administration de la RAM (Radio Alpine Meilleure) : Membre titulaire :

- Mme Marie-Claude RYCKEBUSCH-LOZZA

Rapport n°12 — Délibération n°2026-078

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Obijet : Désignation des membres du collège des Ecrins et du lycée Honoré Romane

Madame le Maire propose de procéder à la désignation de deux élus de la commune pour siéger au conseil

d’administration du collège des Ecrins et du lycée Honoré Romane.

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE pour siéger au conseil d'administration du collège des Ecrins et du lycée Honoré Romane : Membre titulaire :

- M. Bruno ROUSSEYMembre suppléant :

- Mme Anne DHORNE

Rapport n°13 — Délibération n°2026-079

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres du lycée Professionnel Alpes et Durance

Madame le Maire propose de procéder à la désignation de deux élus de la commune pour siéger au conseil

d’administration du lycée Professionnel Alpes et Durance.

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE pour siéger au conseil d'administration du lycée Professionnel Alpes et Durance :

Membre titulaire et délégué de la commission permanente :

- M. Denis GRAS

Membre suppléant :

- M. Jean-Claude DOU

Rapport n°14 — Délibération n°2026-080

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation du représentant de la commune au conseil de surveillance du centre hospitalier d’Embrun

Madame le Maire propose de désigner un représentant de la commune au conseil de surveillance du centre

hospitalier d’Embrun.

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

°__ DÉSIGNE un représentant de la commune au conseil de surveillance du centre hospitalier d’Embrun : Membre titulaire :

- Mme Chantal EYMEOUD

Rapport n°15 — Délibération n°2026-081

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres de l’OICS (Office Intercommunal des Sports)

Madame le Maire propose de procéder à la désignation d’un élu pour siéger au conseil d’administration de

POICS ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE pour siéger au conseil d’administration de l’OICS :

Membre titulaire :

- M. Franck BERNARD-BRUNEL

Rapport n°16 — Délibération n°2026-082

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres au sein de l’association Communes Forestières

Madame le Maire propose de procéder à la désignation d’un élu pour siéger au sein de l’association des

communes forestières des Hautes AlpesMadame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

° DÉSIGNE pour siéger au sein de l’association des communes forestières des Hautes Alpes :

Membre titulaire :

- M. Jean Claude DOU

Membre suppléant :

- M. Christian GUENEAU

Rapport n°17 — Délibération n°2026-083

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation d’un délégué pour la SCIC Le Gabion

Madame le Maire propose de procéder à la désignation d’un élu représentant la commune pour siéger à la

SCIC Le GABION ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

° DÉSIGNE pour siéger à la SCIC Le GABION :

Membre titulaire :

- M. Chritian PARPILLON

Rapport n°18 — Délibération n°2026-084

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation d’un correspondant défense

Madame le Maire propose de procéder à la désignation d’un élu en qualité de correspondant défense ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE en qualité de correspondant défense :

Membre titulaire :

- M. Chritian PARPILLON

Rapport n°19 — Délibération n°2026-085

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres de la Régie Bois

Madame le Maire propose de procéder à la désignation des élus de la commune pour siéger au Conseil

d'Administration de la Régie Bois ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

° DÉSIGNE pour siéger au Conseil d’Administration de la Régie Bois :

Membres élus titulaires :

- Mme Chantal EYMEOUD

- M. Marc AUDIER

- M. Jean-Luc MELGAZZA- M. Jean Claude DOU

l représentant abonné : Mme Amandine DOU (Square Habitat)

1 représentant de l’'OFFICE HLM : M. Julien DESOLME (OPHO05)

Rapport n°20 — Délibération n°2026-086

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres du Conseil d’exploitation du Camping municipal de la Clapière Madame le Maire propose de procéder à la désignation des représentants de la commune pour siéger au Conseil

d'exploitation du Camping municipal de la Clapière ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE pour siéger au Conseil d'exploitation du Camping municipal de la Clapière :

Membres élus titulaires :

- M. Denis GRAS

- M. Alexandre DIDIER

- M. Franck BERNARD-BRUNEL

- Mme Audrey CEARD

Membre extérieur :

- M. Alexis AUBESPIN, Directeur OTI (Office de Tourisme Intercommunal)

Rapport n°21 — Délibération n°2026-087

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres du comité de suivi de site de stockage des déchets ultimes d’Embrun

Madame le Maire propose de procéder à la désignation des élus pour représenter la commune au sein du comité

de suivi de site de stockage des déchets ultimes d’Embrun ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE pour représenter la commune au sein du comité de suivi de site de stockage des déchets ultimes

d’Embrun :

Membres titulaires :

- M. Marc AUDIER

- Mme lÏseuline EYME

Rapport n°22 — Délibération n°2026-088

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres de la CCID

Madame le Maire propose, pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs, une liste de membres

titulaires et de membres suppléants :

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e PROPOSE comme membres de la CCID :

1 représentant de la commission, adjoint délégué : M. Marc AUDIERTitulaires :

M. Franck BERNARD-BRUNEL

M. Chrisitan PARPILLON

M. Marc AUDIER

M. Lionel LAGIER

M. Marc MORBELLI

Mme Francoise FERRIER

M. Jean-Claude DOU

Mme Sophie GALLETTI-GARCIA

Mme Jessica BOSSEINS

Mme Hélène GOY

Mme Aurélie CAMIER-LONGEPIERRE

Suppléants :

M. Gérard MARCELLIN

M. Jacques POTIN

M. Christian VERCOUTRE

M. André DIDIER

M. Jacques FORTOUL

M. Denis GRAS

Mme. Nathalie SERRES

M. Marc PORCIERO

M. Jean-Claude LAGIER

M. Fabrice RIDRDA

M. Claude PELLAT

Rapport n°23 — Délibération n°2026-089

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres du comité consultatif « sports »

Madame le Maire propose, pour siéger au comité consultatif « sports », de désigner des membres élus et des

membres extérieurs ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE comme membres du comité consultatif « sports » :

Membres élus Membres extérieurs

M. Franck BERNARD-BRUNEL M. Claude RAPIN

M. Olivier LEFRANCOIS Mme Laure BOSQ

Mme Nathalie LEFEBVRE M. Jocelyn AUFFRET

Mme Pamela BEAUVATS Mme Sophie GALLETTI-GARCIA

M. Jean-Luc MELGAZZA M. Thierry PHILLIPE

M. Alexandre DIDIER M. Gabin GUEDON

M. Benjamin SABY M. Christophe SAILLANT

M Johan HAQUIN M. Bruno ANCEL

Mme Nadine FORTOUL Mme Michele PHILIP

M. Didier RENNER

Rapport n°24 — Délibération n°2026-090

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres du comité consultatif « culture et patrimoine »

Madame le Maire propose, pour siéger au comité consultatif « culture et patrimoine », de désigner des membres

élus et des membres extérieurs ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE comme membres du comité consultatif « culture et patrimoine » :

Membres élus Membres extérieurs

Mme Marie-Claude RICKEBUSCH-LOZZA Mme Odile TURCAN

M. Jean-Luc MELGAZZA Un représentant de l’harmonie municipale M. Christian PARPILLON M. Michel BAUDRY

Mme Paméla BEAUVAIS M. Patrick CANNETMme Audrey CEARD Mme Sylvie CHASSAIN

Mme Nathalie LEFEBVRE M. Jean-Bernard OURY

Mme Annabelle CONSTANT M. Richard SADOK

Rapport n°25 — Délibération n°2026-091

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres du comité consultatif « Ruralité-Agriculture-Forêt »

Madame le Maire propose, pour siéger au comité consultatif « Ruralité-Agriculture-Forêt », de désigner des

membres élus et des membres extérieurs ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

°__ DÉSIGNE comme membres du comité consultatif « Ruralité-Agriculture-Forêt »:

Membres élus Membres extérieurs

Mme Iseuline EYME M. Thomas FORTOUL

M. Alexandre MICHEL Mme Isabelle MARTIN-ISAIA

M. Chrisitan GUENEAU M. Stéphane LAGIER

M. Olivier LEFRANCOIS M. Philippe BONNABEL

M. Marc AUDIER Mme Mireille SERRES

M. Christian PARPILLON M. Hervé GASDON

M. Denis GRAS M. Kitouan BOISSINOT Mme Martine ASSANDRI Mme Dominique HERBELOT

Rapport n°26 — Délibération n°2026-092

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres du comité consultatif « environnement - biodiversité — transition énergétique »

Madame le Maire propose, pour siéger au comité consultatif « environnement - biodiversité — transition

énergétique » de désigner des membres élus et des membres extérieurs ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE comme membres du comité consultatif « environnement - biodiversité — transition

énergétique » :

Membres élus Membres extérieurs

M. Olivier LEFRANÇOIS M. Bernard FANTI

Mme Aurélie CAMIER-LONGEPIERRE M. Julien RIPAUD M. Jean-Claude DOU M. Jean-Paul COULLOMB

Mme Iseuline EYME M. Ewan NOVOYAN

Mme Hélène GOY M. Michel BLANCHET

M. Bruno ROUSSEY Mme Louisette FRECCERRO

Mme Martine ASSANDRI M. Richard SADOK

Rapport n°27 — Délibération n°2026-093

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres du comité consultatif « Urbanisme-Travaux-Accessibilité »

10Madame le Maire propose, pour siéger au comité consultatif « Urbanisme — Travaux - Accessibilité » de

désigner des membres élus et des membres extérieurs ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e _ DÉSIGNE comme membres du comité consultatif « Urbanisme — Travaux - Accessibilité » :

Membres élus Membres extérieurs

M. Christian PARPILLON M. Lionel LAGIER

M. Marc AUDIER Mme Caroline FROIDCOURT

M. Johan HAQUIN Mme Sylvie CHASSAIN

M. Denis GRAS Mme Anne-Chantal DESCAMPS

M. Alexandre DIDIER M. Vincent ESMIEU

M. Alexandre MICHEL M. Gérard MARCELLIN

M. Aloïs EYMARD M. Jules RICHARD

Rapport n°28 — Délibération n°2026-094

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres du comité consultatif « mobilité douce - transports »

Madame le Maire propose, pour siéger au comité consultatif « mobilité douce - transports » de désigner des

membres élus et des membres extérieurs ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

° DÉSIGNE comme membres du comité consultatif « mobilité douce - transports »:

Membres élus Membres extérieurs

M. Bruno ROUSSEY M. Julien ESMIEU

M. Franck BERNARD-BRUNEL M. Jocelyn AUFFRET

M. Marc AUDIER M. Guillaume LAVAUR

Mme Audrey CEARD Mme Sylvie CHASSAIN

Mme Nathalie LEFEBVRE Mme Amandine BERNARD

M. Christian PARPILLON Mme Gaelle CELLAURO

Mme Martine ASSANDRI M Jules RICHARD

Rapport n°29 — Délibération n°2026-095

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres de la commission « finances - budgets »

Madame le Maire propose, pour siéger à la commission municipale « finances - budgets » de désigner des

membres élus ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE comme membres de la commission municipale « finances - budgets » :

Membres élus

M. Franck BERNARD-BRUNEL

M. Marc AUDIER

M. Christian PARPILLON

M. Jean-Claude DOU

M. Jean-Luc MELGAZZA

11Mme Audrey CEARD

Mme Marie-Claude RYCKEBUSCH-LOZZA

M. Aloïs EYMARD

Rapport n°30 — Délibération n°2026-096

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres du comité consultatif « commerce et animation »

Madame le Maire propose, pour siéger au comité consultatif « commerce et animation » de désigner des

membres élus et des membres extérieurs ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE comme membres du comité consultatif « commerce et animation » :

Membres élus Membres extérieurs

Mme Audrey CEARD M. Frederic ROMAN Mme Paméla BEAUVAIS 1 représentant d’Embrun Commerce

Mme Nadine FORTOUL M. François LONGEPIERRE

M. Bruno ROUSSEY Mme Sophie GALLETTI-GARCIA

Mme Marie-Claude RYCKEBUSCH-LOZZA Mme Cristelle MASSE Mme Jessica BOSSEINS Mme Margaux PROCRASTINE

Mme Lauren GARRIC

Rapport n°31 — Délibération n°2026-097

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Obiet : Désignation des membres du comité consultatif « Tourisme et numérique »

Madame le Maire propose, pour siéger au comité consultatif « Tourisme et numérique » de désigner des

membres élus et des membres extérieurs ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE comme membres du comité consultatif « Tourisme et numérique »:

Membres élus Membres extérieurs

Mme Anne DHORNE M. Julien RIPAUD

M. Bruno ROUSSEY M. Joris SUSSET

Mme Hélène GOY M. Morgan NEVIERE

Mme Sonia ASSIDI M. Olivier CARRE M. Benjamin SABY Mme Sandrine MARCHIANO

Mme Audrey CEARD M. Julien RODIER

M. Olivier COURTOIS

Rapport n°32 — Délibération n°2026-098

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres du comité consultatif « Affaires scolaires »

Madame le Maire propose, pour siéger au comité consultatif « Affaires scolaires » de désigner des membres

élus et des membres extérieurs :

Madame le Maire propose de passer au vote,

12Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE comme membres du comité consultatif « Affaires scolaires » :

Membres élus Membres extérieurs

Mme Anne DHORNE M. Olivier CARRE

M. Bruno ROUSSEV M. Rémi DENIS

Mme Hélène GOY Mme Florence MARCELLI

Mme Zoïa DEPEILLE Mme Loulia ZIGA

M. Benjamin SABY Mme Sophie GALLETTI GARCIA

Mme Audrey CEARD Mme Amandine BERNARD

Mme Martine ASSANDRI Mme Véronique SCHELTIEN

Rapport n°33 — Délibération n°2026-099

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Désignation des membres du comité consultatif « Jeunesse »

Madame le Maire propose, pour siéger au comité consultatif « Jeunesse » de désigner des membres élus et des

membres extérieurs ;

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e DÉSIGNE comme membres du comité consultatif « Jeunesse » :

Membres élus Membres extérieurs

M. Benjamin SABY Mme Lilou CIADELLA

Mme Zoïa DEPEILLE Mme Lily MELGAZZA

Mme Hélène GOY

Mme Audrey CEARD M. Mathew MOLNAR

Mme Jessica BOSSEINS M. Kylian CHANEL

Mme Iseuline EVME M. Julien ESMIEU

Mme Annabelle CONSTANT M. Didier RENNER

Rapport n°34 — Délibération n°2026-100

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Obijet : Adoption d’une délibération rectificative d’erreur matérielle dans la délibération n° 2026-048

du 26 février 2026 « Modifications du tableau des effectifs »

Il convient de prendre une délibération rectificative afin de corriger la date de création du poste de gardien-

brigadier de Police Municipale.

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e APPROUVE la rectification de la date de création du poste de gardien-brigadier de Police Municipale mentionnée dans la délibération n° 2026-048 du 26 février 2026 au 1° octobre 2026 en la remplaçant par le 1% juin 2026.

Rapport n°35 — Délibération n°2026-101

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Cession d’actions de la Société d’économie Mixte Locale des Orres (SEMLORE) et exercice du

droit de préemption conformément à l’article 14 des statuts de ladite société.

13Il est proposé au Conseil municipal de ne pas faire valoir son droit de préemption sur le projet de cession d’une

action de la SEMLORE détenue par Mme Véronique GARNIER au profit de M. Pierre VOLLAIRE.

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

+ _ APPROUVE je renoncement à son droit de préemption dans le projet de cession d’une action de la SEMLORE détenue par Mme Véronique GARNIER au profit de M. Pierre VOLLAIRE, personne physique.

Rapport n°36 — Délibération n°2026-102

Rapporteur : Madame Chantal EYMEOUD

Objet : Demande d’autorisation d’ouverture du magasin SUPER-U d’Embrun les dimanches du 31 mai 2025 au 30 Aout 2026

La Préfecture des Hautes Alpes sollicite l'avis du Conseil Municipal de la ville d’Embrun au regard de l'ouverture de SUPER U les dimanches du 31 mai 2026 au 30 Aout 2026 (journées complètes).

Madame le Maire propose de passer au vote,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

e APPROUVE la demande exprimée,

e EMET un avis favorable à la mise en œuvre de cette demande.

- Questions diverses et prises de parole

> Madame le Maire félicite toutes celles et ceux qui composent les comités consultatifs et leur souhaite

la bienvenue. Elle rappelle que ces commissions ne sont pas décisionnaires, ce sont des instances de

dialogue, de concertations, et de travail entre élus et membres extérieurs qui émettent des avis sur les

différents projets de la commune. Les réunions seront présidées par l’adjoint en charge des dossiers

ou le conseiller délégué.

> Madame Le Maire rappelle enfin la date du prochain conseil municipal qui se tiendra le 5 mai 2026.

La séance est levée à 18h40.

Madame Le Maire Madame La Secrétaire de Séance

Chantal EYMEOUD Iseuline EYME

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