Déliberation - CONSEIL 1er JUIN 2015

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Déliberation - CONSEIL 1er JUIN 2015 Document publié le Lundi 1 juin 2015 par la commune d'Arbusigny. Lien du pdf (Déliberation - CONSEIL 1er JUIN 2015)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques, COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 1er JUIN 2015

Présents : Mmes Mrs. Régine REMILLON – Marie BAUD – Vincent MOREAU - Marylène DAIGUEMORTE – Serge JACQUEMOUD - Jacky DURET – Maryse MICHALAK – Jannick GRANIER - Esther VACHOUX – Pierre MORETTI – Marjorie BOISIER – Jean BOCHET – Sylvia DUSONCHET Absents excusés: Mr. Marc BLETEAU (pouvoir à Mme Régine REMILLON) – Mr. Laurent DELIEUTRAZ (pouvoir à Mr. Jean BOCHET)

Public : 3 personnes

1) Après lecture du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 4 mai 2015, celui-ci est approuvé à l’unanimité.

2) Madame Le Maire expose à l’assemblée le contenu de la délibération ayant pour objet l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme et la définition des modalités de concertation. Le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve cette délibération. Une information à la population paraîtra dans l’Arbu Info de Juin 2015.

3) Projet d’épicerie : Lecture faite du courrier de Mme Rasolfo et Mr Grassone qui souhaitent une subvention pour leur projet. Aucune subvention ne peut être accordée pour leur projet (en effet les fonds publics ne servent pas à l’attribution de subvention aux privés).

4) Questions / informations / interventions diverses

Changement de fenêtres : appartement et bureau direction école par l’entreprise CV Charpente coût : 5.322,19 € TTC.

Acquisition tondeuse Etablissement Vaudaux : 1800,00 € TTC

Vandalisme : W.C. publics cassés (devis Loncan : 454,00 € TTC). En attente de devis pour des toilettes «turques» (fermeture de ces W.C. jusqu’à réparation)

Suite à la demande du FN74 concernant la réservation d’une salle communale pour organiser leur réunion mensuelle départementale et convier leurs électeurs ; après discussion, à l’unanimité le conseil municipal ne souhaite pas donner une suite favorable à leur demande.

L’assemblée écoute plusieurs élus qui ont participé à différentes réunions, assemblées ou manifestations (Syndicat des Usses/SMECRU – Commission Fleurissement de la commune – CCAS – Commission communication)

Feux d’artifice du 14 Juillet : budget communal de 3.700 €.

3 juin à 19 heures : Réunion de hameaux Vernay-Dessous/La Magne/Chez Boget/Chez Pérou 6 et 7 juin : Salon des vins «Le vin dépasse les Bornes»

10 juin à 14 h 30 : Réunion des élus avec le CAUE concernant le projet du groupe scolaire 13 juin : sortie des ainés à Manigod

18 juin à 19 h 30 Arbusigny : Formation plantes invasives pour les élus et grand public 20 juin : rallye des Bornes, route fermée de 9 h 00 à 17 h 15 dans le sens « Les Chavannes – Le Vernay- Chef-Lieu » les riverains en seront informés.

27 juin : journée des Marais à l’étang de Mouille Marin à Menthonnex en Bornes 30 juin : Ciné plein air

Containers des ordures ménagères au Souget : un camion d’artisan a déchargé des gravats, recherche du propriétaire du véhicule…

Affiché en exécution du Code Général des Collectivités Territoriales Art. L.2121-25 et Code des Communes Art. R121-9.

Secrétaire de séance, Maire,

Marie BAUD Régine REMILLON