Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CONSEIL du 1er JUILLET 2019
Compte-Rendu - CONSEIL 04 FEVRIER 2019
Compte-Rendu - CONSEIL 6 JUIN 2017
Compte-Rendu - CONSEIL 3 AVRIL 2017
Compte-Rendu - CONSEIL 7 MAI 2018
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 27 juin 2019
Déliberation - CONSEIL 1er JUIN 2015
Compte-Rendu - CONSEIL 4 JUIN 2018
Compte-Rendu - CONSEIL du 2 DECEMBRE 2019
Compte-Rendu - 5 CONSEIL du 24 JUIN 2022
Compte-Rendu - CONSEIL 3 JUIN 2019
Document publié le Lundi 3 juin 2019 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL 3 JUIN 2019)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 3 JUIN 2019
Présents : Mmes Mrs. Régine REMILLON – Marc BLETEAU - Marie BAUD – Vincent MOREAU – Jacky DURET – Maryse MICHALAK - Jannick GRANIER – Esther VACHOUX - Pierre MORETTI – Marjorie DUVERNEY-BOISIER
Absents excusés: Mme Sylvia DUSONCHET – Mr ; Serge JACQUEMOUD (pouvoir à Mme Marie BAUD) Absentes : Mme Marylène DAIGUEMORTE – Mme Sonia TAGLIOLI
1) Après lecture du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 6 Mai 2019, celui-ci est approuvé mais Mr. Pierre Moretti fait observer qu’il ne se souvient pas que le vote du droit de préemption urbain a eu lieu. Madame Le Maire et les conseillers présents lui rappellent que le vote sur ce point a bien eu lieu conformément à l’ordre du jour du conseil.
2) Sur proposition de la Commission des Finances et de Mme Le Maire, le conseil municipal a voté à l’unanimité les subventions aux associations : exercice 2019
Association des Parents d’Elèves d’Arbusigny : 2 700 € - Foyer Rural de Loisirs pour Tous d’Arbusigny : 1 000 € - Association Lou Ptiou Golus (cantine d’Arbusigny) : 5 500 € - USEP de l’Ecole d’Arbusigny : 200 € - Association d’Assistantes Maternelles d’Arbu : 100 € - A.D.M.R. Les Tourelles Reignier : 300 € - Moto-Club Arbusigny/La Muraz: 100 € - Association des Parents d’Elèves du Collège de Reignier (AIPE): 100 € - La Prévention Routière (comité 74) : 150 € - Association « Pages Ouvertes » (développement goût de la lecture) : 60 € - Harmonie municipale Reignier-Esery : 100 € - Association des Donneurs de Sang:150€ Croix-Rouge comité La Roche/Reignier : 100 € - Association des Jeunes Sapeurs Pompiers d’Annemasse : 100 € - Anciens A.F.N. canton de Reignier : 100 € - Association «Le Souvenir Français»: 100 € - Ecole de Musique de Pers-Jussy : 200 € - U.S.P.J. de Pers-Jussy (Foot) : 150 € - Association La Jonquille Sportive Reignier (Foot) : 50 € - Association Handi Festif Reignier : 100 € - REGAR (Réseau de Gérontologie Annemasse Reignier) : 80 € - Les Restaurants du Cœur de Haute-Savoie : 50 € - De l’Ombre à la Lumière (chiens guides aveugles) : 100 € - Les Amis des Sentiers : 200 € - Assoc. Lutte contre la faim agglo. Annemasse : 20 € - Banque alimentaire Haute-Savoie : 100€ -M.F.R. Cormaranche-En-Bugey : 100 € - Lycée Jeanne Antide Animation: 50 € - M.F.R. Antenne Les Ebeaux Cruseilles : 50 € - Lycée Guillaume Fichet (projet pédagogique) : 50 € - La Chamarette (Classe découverte) : 30 € - Mutame Savoie Mont- Blanc : 117 €. Foyer Sociao-Educatif Collège de Reignier : 110 € - Protection Civile 74 : 100 €
3) Le conseil accepte la création d’emploi saisonnier d’agent technique polyvalent pour l’embauche de 2 jeunes arbusigniens cet été.
4) Par arrêté municipal, les limites de l’agglomération du Chef-Lieu sur la route départementale n° 06 vont être modifiées (PR 44+720 et PR 45+200).
5) Accord pour devis / factures suivants :
Moteur VMC double flux salle des fêtes : 1 009,32€ (Ent. Montant) – Cinéma plein air : 825 € (Cinébus).
6) Informations :
Attribution d’une subvention de 31 605 € par le conseil départemental pour l’aménagement piéton. Plateau des Bornes : Mme Jannick Granier travaille sur le contrat des territoires dans le cadre de la poursuite dudit contrat.
La mise en jardinières des plantes à floraison estivale a été effectuée par les jeunes en formation horticulture de la M.F.R. de Bonne.
Affiché en exécution du Code Général des Collectivités Territoriales Art. L.2121-25 et Code des Communes Art. R121-9.
Secrétaire de séance Maire
Vincent MOREAU Régine REMILLON