Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - P.V. CONSEIL du 5 JUIN 2025
Compte-Rendu - Conseil du 5 octobre
Compte-Rendu - Conseil du 02 Juin 2014
Déliberation - CONSEIL 1er JUIN 2015
Compte-Rendu - CONSEIL 3 JUIN 2019
Compte-Rendu - CONSEIL 4 JUIN 2018
Compte-Rendu - CONSEIL DU 5 Septembre
Procès Verbal - P.V. CONSEIL du 30 JUIN 2023
Procès Verbal - CONSEIL du 29 JUILLET 2022
Compte-Rendu - CONSEIL du 5 MARS 2018
Compte-Rendu - 5 CONSEIL du 24 JUIN 2022
Document publié le Vendredi 24 juin 2022 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 CONSEIL du 24 JUIN 2022)
Thèmes du document : Transports, Consommateurs, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 24 Juin 2022
Présents : Mmes & Mrs. : Régine REMILLON – Esther VACHOUX – Marie BAUD - Jacky DURET - Maryse MICHALAK – Ludovic TROTTET - Frédérick AESCHLIMANN - Sandrine REY - Sylvia DUSONCHET – Laurent FORT - Mickaël TISSOT - Etienne MERLIER -
Absente excusée : Mme Cinthya MIQUET-SAGE
Absentes : Mmes Marylène DAIGUEMORTE – Alexandra DUPANLOUP.
⦁ Public : Les 8 membres du Conseil municipal des jeunes (Boucher Lino – Dicara
Barre Charly – Duret Bertrand Judith – Pignol Julia – Cardinaux Charleen –
Vachoux Loris – Vachoux Salomé – Hammouda Noam) ont été invités à assister
au conseil municipal entre 20h.30 et 21h.30 afin d’observer le déroulement de ce
dernier. Un livret intitulé « Votre Commune comprendre son rôle et son
fonctionnement » a été remis à chaque jeune ainsi que les écharpes au Président
(Loris Vachoux) et aux 2 Adjoints (Charleen Cardinaux & Charly Dicara Barre)
qui avaient été élus lors de leur conseil des jeunes le 24 mai dernier.
⦁ Mme Moulin et Mme Assegond, du Cabinet UGUET mandaté par la commune d’Arbusigny pour la réalisation de son PCS ainsi que du DICRIM, sont intervenues auprès du conseil pour présenter la méthodologie et le cadre réglementaire pour l’élaboration de ce Plan Communal de Sauvegarde. Mme Le Maire, Mme Baud-Adjointe, Mrs. Trottet – Tissot et Merlier - Conseillers municipaux participeront à la commission de travail.
⦁ Après avoir pris connaissance du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 20 Mai 2022, celui-ci est approuvé à l’unanimité
⦁ Le conseil approuve le plan de financement présenté par le SYANE pour des travaux sur éclairage public «Col du Parc» pour un montant global estimé à 682 € avec une participation financière communale s’élevant à 420 €.
⦁ Le Conseil approuve le principe de la constitution d’un groupement de commande relatif à l’accord cadre à bons de commande pour la réalisation des prestations de signalisation verticale et horizontale entre la communauté de communes Arve et Salève et les communes membres.
⦁ Après en avoir délibéré et voté (Pour : 10 – Contre : 1 – Abstention : 1) le conseil
1 approuve le transfert de la compétence « IRVE : Création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables » au SYANE pour la mise en place d’un service, dont l’exploitation comprend l’achat d’électricité nécessaire à l’alimentation des infrastructures de charge.
⦁ Modalités de publicité des actes pris par la commune d’Arbusigny (moins de 3 500 habitants) – Dérogation à la publication électronique : Le conseil adopte la proposition de Mme Le Maire qui sera appliquée à compter du 1er juillet 2022 : soit la publicité par affichage papier ou publicité par publication papier à la mairie.
⦁ Le conseil accepte et prend note des devis et factures suivants : Tondeuse
Mulching : 740€ttc (reprise ancienne tondeuse : 400 €ttc) soit reste à payer 340
€ttc (Ets Contat) Réalisation du reprofilage de la route de la Tour et du chemin du
Péryl : 33 014 €ttc (Entreprise Colas) – Pêche de sauvetage avant travaux
« ruisseau de Chevranges » : 1 200 €ttc ( Assoc. Pêche et protection du milieu
aquatique du Chablais Genevois) - Projection Film Ciné plein air du 5 juillet :
831.20 €ttc (Cinébus) - Avenant n°1 modification de la durée des travaux
concernant le contrat de coordination SPS : 6 840 €ttc ( Bureau Véritas) –
Assistance Maitrise d’ouvrage Année 2022 : 27 000 €ttc (Sarl Amome) –
Fleurissement de la commune : 787,67 €ttc (Horticulture Gros) – location
annuelle Application Cityall : 954.06 €ttc (Lumiplan) – Réparation caniveaux
Route du Fresnay : 936.00 €ttc (Ent. Maulet) - Dictionnaires pour les élèves qui
partent en 6ème : 400.22 €ttc (Librairie Histoires Sans Fin) – Transport pour visite
du Collège : 170 €ttc (Voyages Gal) – Honoraires Avocat Affaires Mrs Varesano
& Magnard : 1 800 €ttc (Lexpartner).
⦁
⦁ Pour informations : Intervention de Mme Le Maire lors de l’incendie de la Ferme
« au Vagnys » : Petit-déjeuner pour 50 pompiers offert par elle-même & casse-
croute pour 30 pompiers offert par la commune. - Dépôt de bennes pour objets
encombrants sur parking du cimetière du Mercredi 12 Octobre 9h. au Vendredi 14
Octobre 12h. – Mardi 12 Juillet 2022 à 18h. : réunion publique d’information
concernant l’ouverture des services FIBRE OPTIQUE aux particuliers de la
commune.
⦁
⦁ Affiché en exécution du code général des Collectivités Territoriales Art. L2121-25 et
2 Code des Communes Art. R121-9.
⦁
Maryse MICHALAK Régine REMILLON
Secrétaire de séance Maire
3