Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu 06 mars 2025
Compte-Rendu - compte rendu 14 octobre 2024
Compte-Rendu - Compte rendu 19 mai 2025
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 10 NOVEMBRE 2021
Compte-Rendu - Compte rendu 30 Janvier 2025
Compte-Rendu - compte rendu 12 fevrier 2024
Compte-Rendu - compte rendu du 02 avril 2025
Compte-Rendu - Compte rendu 29 septembre 2025
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL DU 06 DECEMBRE 2021
Compte-Rendu - compte rendu du 07 novembre 2023
Compte-Rendu - compte rendu 06 octobre 2025
Document publié le Lundi 6 octobre 2025 par la commune de Mercus-Garrabet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 06 octobre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Transports,
1
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
Du 06 octobre 2025
Présents :
Patricia TESTA, Roseline RIU, Virginie ARSEGUEL, Albertina GUIU, Jessica ANNE
Germain FLORES, Auguste PEREIRA, Germain RAMIREZ, Christophe GONÇALVES
Procurations :
Patricia SAUMANDE donne procuration à Auguste PEREIRA
Philippe CARAUD donne procuration à Virginie ARSEGUEL
Absent Excusé :
Christophe ALAUZET
Absents :
Sébastien ROUGET, Jean François FONQUERGNE, Anna PAZ
Secrétaire :
Virginie ARSEGUEL
Madame la Maire ouvre la séance en donnant lecture des procurations et le l’ordre du jour.
1. Attribution du marché pour le transport scolaire
Madame la Maire nous rappelle que nous devons renouveler le marché du transport scolaire pour
la période 2025-2028.
L’appel d’offre a été effectué par voie de presse. La commission réunie ce jour a procédé à
l’ouverture des plis et à l’analyse des offres.
Seule la Société Kéolis a répondu au marché.
La commission a pris en compte la capacité et les moyens techniques de la société ainsi que l’offre
de prix.
Ceci se détaille comme suit :
Pour environ 140 jours d’écoles (les lundis, mardis, jeudis et vendredis : 35 635.60 euros HT)
Pour environ 35 mercredis : 5 886.30 euros HT
2 rotations piscine pour 10 séances : 1 972.60 euros HT
Soit un total annuel de 43 494.50 HT.
Total du marché 130 483.50 euros HT
La commission propose de retenir l’offre.
Le Conseil approuve à l’unanimité
2. Adressage : délibération dénomination des voies
Madame la Maire nous informe que le travail concernant la mise à jour de l’adressage a été
relativement laborieux car nous avons essayé de conserver le plus possibles les adresse actuelles. 2
Toutefois, afin d’éviter les doublons, il a fallu créer de nouvelles dénominations de voies et en
modifier certaines. Nous avions décidé d’être accompagnés par les services de la Poste dans cette
mission.
Un certificat d’adressage sera envoyé à tous ceux qui seront concernés par des changements de
numéro ou de nom de voie.
Sur Garrabet :- La Place Frederic Subra devient Place de la Liberté
- Le lotissement de L’Houm devient Lotissement Juliette GIRET
- La Place Henri Martin devient Place Madeleine BRES
Sur Amplaing :- Nouvelle Voie : Impasse Dominique RICARD
- Quartier Jardy devient Rue de Jardy
- Voie Nouvelle devient Rue Suzanne NOEL
-Quartier du Peyregat devient Route du Peyregat
-L’ancien Chemin Peyregat devient Impasse du PONT
Sur Mercus : -Le Clos du Lac prend la dénomination Impasse Clos du Lac
Chemin de la cité Pechiney devient chemin de l’usine
-La cité Péchiney devient Impasse Cité Péchiney
- Le lotissement Paul MARROT devient Lotissement MARROT PAUL
- Création de : ’Impasse du Serbel
Sur Croquié : - La route de Mercus devient la route de la Forêt
- La rue de la Métairie devient Rue de la Fontaine
- L’Impasse des jardins devient la rue des peintres
Sur Jarnat : - Le chemin de ROUY et le Route de Mercus deviennent la Route de Rouy
- La Place de Jarnat devient Place des Pastous
- Création du Chemin du Bois
Le Conseil approuve à l’unanimité
3. Projet de mise en place obligatoire de la complémentaire santé pour les agents
communaux
Madame la Maire nous explique que la Loi impose aux collectivités de mettre en place les
complémentaires santé pour les agents à partir du 01/01/2026.
Le centre de gestion nous informe qu’un partenariat a été mis en place et que les communes
peuvent proposer à leurs agents une adhésion auprès de la Mutuelle PREVIFRANCE à travers le
centre de gestion 09. Ceci permet de bénéficier de tarifs et de conditions négociés. La commune
peut opter pour un autre dispositif : les agents peuvent adhérer individuellement à un contrat
labellisé auprès de la compagnie de leur choix. La commune devra verser un minimum de 15 euros
par agent.
La collectivité devra se décider sur le dispositif à adopter.
Madame la Maire va réunir l’ensemble des agents pour échanger sur ce sujet.
4. Questions diverses 3
Madame la Maire est scandalisée par le ravage fait sur les jardins partagés (proposition d’offrir aux
deux jardiniers un panier de légumes en consolation). Encore un fait de vandalisme causé sur des
containers poubelle jetés dans le Serbel, bris des vitrages du local des ainés et intrusions dans
l’école de Mercus.
Germain RAMIREZ nous expose que le coût d’un maitre-nageur pour accompagner les enfants lors
des séances de piscine est de 23 € par séance, soit 460 euros pour cette année. Madame La Maire
est favorable à cette mesure.
Auguste PEREIRA demande s’il serait possible d’enlever les poubelles de la Maison de Santé qui
sont sur le trottoir : Madame La Maire explique qu’il serait compliqué de les déplacer pour les
usagers de la Maison de Santé mais qu’il faut étudier cette possibilité.
Madame la Maire nous informe qu’un cinquième médecin va s’installer sur la Maison de Santé très
prochainement.
Madame la Maire lève la séance à 20h50