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Procès Verbal - PV du CM du 19.06.23 approuve
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maretz.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 19.06.23 approuve)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois, le dix-neuf juin à neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune
de MARETZ, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monique LESNE SETIAUX, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Etaient présents : 8: Monique LESNE SETIAUX, Christelle LESNE, Didier DECOMBLE, Marie-Eve
GERVAIS, Thomas LECLERCOQ, Gwendoline OLIVIER, OLIVEIRA Maria, Jérôme FOSSE,
Absents ayant donné procuration : 2
Matthieu FOREST a donné procuration à Monique LESNE SETIAUX
Frédéric BLAVOET a donné procuration à Didier DECOMBLE
Absents : 5
Sandra CADET, Didier KEHL, Alexandra DECAMPS, Frédéric LEAL, Christelle NOE
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
3- Décision prise au titre de la délégation
4- Désignation du jury criminel
5- Nomination d’un référent déontologue
6- Attribution de compensation de la CA2C
7- Questions diverses
1-Désignation d’un secrétaire de séance
En application de l’article L.2121-15 du CGCT, est élue secrétaire de séance : Christelle LESNE
VOTE : 15 voix POUR
2-Approbation du compte-rendu de la dernière séance
Le compte-rendu de la séance du 8 avril 2023 est approuvé à l’unanimité.
3- décisions prises au titre de la délégation
Mme le Maire informe le conseil qu'au titre des délégations, un virement de crédit a été réalisé :
231 : immobilisations corporelles en cours : - 3553.37€
165 : cautions : + 453.37€
203 : frais d'étude, de recherche : + 3000€
2051 : concessions : + 100€
4- désignation du jury criminel
Afin de dresser la liste préparatoire annuelle des jurés pour l’année 2024, le Maire informe l'assemblée
qu’il y a lieu de procéder au tirage au sort de trois personnes sur la liste électorale communale. Après avoir procédé au tirage au sort public, la liste préparatoire de la commune de Maretz est établie
comme suit :
- LEFEVRE Marie-Yvonne
- DECAUX Jacques
- AUBEL Sandy
5- Nomination d’un référent déontologue
Une personne avait été sollicitée. Mme le Maire a eu connaissance de son refus juste avant le conseil
municipal.
Ce point sera revu ultérieurement. Comme toutes les communes, il y a une réelle difficulté à trouver
une personne correspondant à tous les critères.
6- Attribution de compensation de la CA2C
La CA2C a délibéré en séance du 6 avril 2023 sur la fixation des attributions de compensation pour
2023.
Le montant attribué pour Maretz est de 10 648€. Pour rappel, le montant 2022 est de 10 620€
Ce montant est approuvé à l'unanimité.
Questions diverses
Mme le Maire informe les membres du conseil municipal que :
- Les travaux pour l'implantation d’un city stade devraient débuter le 28 juin prochain
- L'appel d'offres pour les travaux d'accessibilité de l’église sont en phase de négociation
tarifaire, la date limite est fixée à ce jour, 14h00. Un rendez-vous est prévu prochainement
avec le maître d'œuvre pour un début des travaux fin juin
- Elle va prendre contact avec le SIDEC qui a en charge l'implantation de la borne, suite aux
travaux effectués sur la voirie
- Des devis ont été demandés pour refaire la façade du local qui va devenir la boulangerie
- La CA2C procède au remplacement des ampoules par des ampoules LED pour l'éclairage public
L'ordre du jour étant épuisé,
La séance est levée à 10h10
3 Le présent procès-verbal est établi, modifié et publié à Maretz, le 2 [4 | 2023
Le Maire, la secrétaire de séance,
Monique LESNE SETIAUX Christelle LESNE