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Déliberation - DEL 2026 24 Designation dun delegue represetnant de la commune Epage de la Bourbre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-André-le-Gaz.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 24 Designation dun delegue represetnant de la commune Epage de la Bourbre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 30/03/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL NRésuen prefere re vers ç LOF ; Publié le
SÉANCE du 27 mars 2026 | h . 538 18808570 20260827.0EL202824EPAGE-DE
L'an deux mil vingt-six, Le vingt - sept mars, à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil municipal de la
commune de SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ (Isère), dûment convoqués Le vingt-trois mars deux milles vingt-six se sont
réunis en séance ordinaire, salle du conseil en Mairie, sous la présidence de Monsieur Frédéric DUMOUCHEL,
Maire.
PRESENTS: Frédéric DUMOUCHEL, Emilie CHAISSAN, Christophe VAGINAY, Chrystelle GERLAND, Jean-
Marie BOSCH, Marie-Pierre MANGE, Patrick DUBOIS, Fabienne COTTAZ (arrivée à 19h36), Grégory JACQUOT,
Séverine VENNITTI, Julien COLAS, Malika ELQOBAI, Norman APOSTLE (arrivé à 19h37), Danièle PRIMARD,
Amaury COCHET (Arrivé à 19h43) , Sylvie LAVIEILLE, Joël EMONET, Anne-Céline BLONDEL, Laurent
CHAISSAN, Coralie VERNEY, Michael PRIMARD, Jean-Philippe MONIN-BONNARD
POUVOIR : Amaury COCHET donne pouvoir à Emilie CHAISSAN
Secrétaire de séance : Emilie CHAISSAN
Nombre de conseillers
En exercice : 23
Présents : 22
Votants : 23
DEL2026 24 Désignation d'un délégué représentant de la commune au sein du Syndicat
Epage de la Bourbre hors GEMAPI
(Votée à l'unanimité)
Considérant la nécessité suite au renouvellement des conseils municipaux de procéder à la désignation d'un
nouveau délégué titulaire afin de représenter la commune au sein du Conseil syndical mixte d'aménagement du
bassin de la Bourbre (hors GEMAPI),
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne, au sein du Conseil syndical mixte d'aménagement du
bassin de la Bourbre,
Délégué titulaire : Chrystelle GERLAND
Ainsi fait et délibéré les jours mois et an que dessus.
Pour copie conforme au registre le 30/03/2026 ;
Le Secrétaire, Le Maire,
Emilie CHAISSAN Frédéric DUMOUCHEL