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Déliberation - DEL 2026 27 Designation dun delegue Ambroisie
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-André-le-Gaz.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 27 Designation dun delegue Ambroisie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 30/03/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL M Fécienpréfesrure le Ses 167 , Publié le
SÉANCE du 27 mars 2026 |, .526215803570.20260827-DEL202827aM8RO1DE
L'an deux mil vingt-six, le vingt — sept mars, à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil municipal de la
commune de SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ (Isère), dûment convoqués Le vingt-trois mars deux milles vingt-six se sont
réunis en séance ordinaire, salle du conseil en Mairie, sous La présidence de Monsieur Frédéric DUMOUCHEL,
Maire.
PRESENTS: Frédéric DUMOUCHEL, Emilie CHAISSAN, Christophe VAGINAY, Chrystelle GERLAND, Jean-
Marie BOSCH, Marie-Pierre MANGE, Patrick DUBOIS, Fabienne COTTAZ (arrivée à 19h36), Grégory JACQUOT,
Séverine VENNITTI, Julien COLAS, Malika ELQOBAI, Norman APOSTLE (arrivé à 19h37) , Danièle PRIMARD,
Amaury COCHET (Arrivé à 19h43) , Sylvie LAVIEILLE, Joël EMONET, Anne-Céline BLONDEL, Laurent
CHAISSAN, Coralie VERNEY, Michael PRIMARD, Jean-Philippe MONIN-BONNARD
Secrétaire de séance : Emilie CHAISSAN
Nombre de conseillers
En exercice : 23
Présents : 23
Votants : 23
DEL2020 27 Désignation d'un délégué Ambroisie
(Votée à l'unanimité)
Considérant la nécessité suite au renouvellement des conseils municipaux de procéder à la désignation d'un
délégué Ambroisie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne comme délégué Ambroisie :
e Patrick DUBOIS
Ainsi fait et délibéré les jours mois et an que dessus.
Pour copie conforme au registre le 30/03/2026 ;
Le Secrétaire, Le Maire, € OR
Frédérié DUI Ï Emilie CHAISSAN