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Déliberation - DEL 2026 43 Designation delegues syndicat du gymnase du lycee PRAVAZ a Pont de Beauvoisin
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-André-le-Gaz.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 43 Designation delegues syndicat du gymnase du lycee PRAVAZ a Pont de Beauvoisin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
Envoyé en préfecture le 18/05/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL N/hobi bn pétedure te 18/05/2026 S’LO
SÉANCE du 12 mai 2026 |""""° ID : 038-213803570-20260512-DEL202643REPRA-DE
L’an deux mil vingt-six, Le douze mai, à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de La commune de
SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ (Isère), dûment convoqués le six mai deux milles vingt-six se sont réunis en séance
ordinaire, salle du conseil en Mairie, sous la présidence de Monsieur Frédéric DUMOUCHEL, Maire.
PRESENTS: Frédéric DUMOUCHEL, Emilie CHAISSAN, Christophe VAGINAY, Chrystelle GERLAND (arrivée à 19h23), Jean-Marie BOSCH, Marie-Pierre MANGE, Patrick DUBOIS, Fabienne COTTAZ, Grégory JACQUOT,
Séverine VENNITTI, Malika ELQOBAI, Norman APOSTLE, Danièle PRIMARD, Amaury COCHET, Sylvie
LAVIEILLE, Joël EMONET, Anne-Céline BLONDEL, Laurent CHAISSAN, Manon PRIMARD, Coralie VERNEY,
Michael PRIMARD,
POUVOIRS : Julien COLAS donne pouvoir à Norman APOSTLE, Jean-Philippe MONIN-BONNARD donne pouvoir
à Manon PRIMARD
Secrétaire de séance : Emilie CHAISSAN
Nombre de conseillers
En exercice : 23
Présents : 20
Votants : 22
DEL2026 43 Désignation délégués syndicat du gymnase du Lycée Pravaz à Pont de Beauvoisin - 2 titulaires 2 suppléants
(Votée à l'unanimité)
Considérant la nécessité suite au renouvellement des conseils municipaux de procéder à la désignation de
nouveaux délégués titulaires et de nouveaux délégués suppléants, afin de représenter la commune au sein du
Conseil syndical du gymnase du Lycée Pravaz à Pont de Beauvoisin ;
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne au sein du Conseil syndical du gymnase du Lycée Pravaz à Pont de Beauvoisin :
- Déléguée titulaire 1 : Malika ELQOBAI
- Déléguée titulaire 2 : Fabienne COTTAZ
- Délégué suppléant 1 : Joel EMONET
- Délégué suppléant 2 : Grégory JACQUOT
Ainsi fait et délibéré les jours mois et an que dessus.
Pour copie conforme au registre le 13/05/2026 ;
Le Secrétaire, É aire, o \A
Emilie CHAISSAN dBUMOUCHEL (= / RS
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