Procès Verbal - PV 2025 12 08

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Procès Verbal - PV 2025 12 08 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sainte-Marthe. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2025 12 08)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois, 2025/051

Commune de Sainte-Marthe

Séance du 08 décembre 2025

Procès-verbal de séance du 08 décembre 2025, 18h30

L’an deux mil vingt-cinq,

le 08 décembre à 18h30,

Le Conseil Municipal de la Commune de Sainte-Marthe s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bernard MASSIAS, Maire,

Date de convocation du Conseil Municipal : 02 décembre 2025

Date d’affichage de la réunion du Conseil Municipal : 02 décembre 2025

Ordre du jour :

- Renouvellement du contrat de l’agent chargé de la cantine et de l’entretien, - Renouvellement de l’adhésion à la convention retraite CNRACL,

- Gestion de la forêt,

- Téléthon,

- Divers

Présent.e.s à l’ouverture de la séance : Bernard MASSIAS, Denis LAMOUROUX, Marie-Claire CASTETS, Gérard BOUSQUET, Nicolas DUBOT, David MOAL, Damien BAQUE, Jonathan BEAUPUY, Sandrine MARTINEAU, Magaly RINGEVAL, Claude LABBE

Excusé.e.s : Dominique LABARDIN (arrivée à 18h40), Céline BENTALIA (arrivée à 18h45)

Absent.e.s : Olivier ORMIERES,

Nombre de membres en exercice : 14

Nombre de membres présents à l’ouverture : 11

Nombre de membres absents, excusés à l’ouverture : 03

Nombre de pouvoirs : 00

Secrétaire de séance : Marie-Claire CASTETS

Monsieur le Maire rappelle que les élus ont reçu le procès-verbal de la séance du 27 octobre 2025. Il est adopté à l’unanimité.

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 Délibération n°032/2025

RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE L’AGENT CHARGÉ DE LA CANTINE ET DE L’ENTRETIEN

Monsieur le Maire fait part du contrat de l’agent chargé de la cantine et de l’entretien, Hélène

GRIMA, qui arrive à échéance le 31 mars 2026.

Compte-tenu des délais de publication de la vacance d’emploi, il convient que l’assemblée se

positionne sur le renouvellement.

Il s’agit du 5ème et dernier renouvellement possible compte-tenu que ce type de contrat ( L.332-8

3°, emploi permanent, quel que soit le temps de travail, dans les communes de moins de 1 000

habitants) est limité à 6 années. La prochaine municipalité devra se prononcer sur la suite à donner,

CDI ou stagiairisation.2025/052

VU le Code Général de la Fonction Publique notamment l’article L.332-8 3°,

VU le décret n°91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet ;

VU le décret n° 88-145 modifié du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale ;

Considérant que la commune employeur compte moins de 1 000 habitants tel qu'en atteste le dernier recensement,

Considérant le rapport de Monsieur le Maire,

Sur proposition du Maire et après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, par 11 voix « pour »,

- DECIDE Le renouvellement à compter du 01/04/2026 au tableau des effectifs d’un emploi permanent de « agent de cantine et d’entretien » à temps non complet, pour une durée de 27,28 heures hebdomadaires annualisées heures en référence à la nomenclature statutaire du cadre d’emplois des agents techniques, dans le grade d’agent technique, de la catégorie C ;

- PRECISE que cet emploi pourra être pourvu par le recrutement d’un fonctionnaire, ou le cas échéant, par un agent recruté par voie de contrat dans les conditions de l’article L.332-8 3° Code Général de la Fonction Publique ;

- PRECISE que ce dernier pourra être recruté dans les conditions de l’article L332-9 du Code Général de la Fonction Publique ;

- PRECISE que la rémunération de l’agent sera calculée par référence à la grille indiciaire du grade de recrutement ;

- PRECISE que Monsieur le Maire est chargé du recrutement de l’agent et habilité à ce titre à conclure un contrat d’engagement.

- DIT que les crédits correspondants seront prévus au budget

Monsieur le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité et informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.

 Délibération n°033/2025

RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION À LA CONVENTION DE RETRAIRE CNRACL

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que notre collectivité adhère depuis plusieurs années à la convention « Retraite CNRACL » proposée par le Centre de Gestion de Lot-et-Garonne (CDG 47).

La convention « Retraite » pour la période 2020-2022, renouvelée par tacite reconduction pour la période 2023-2025 arrivant à échéance le 31 décembre 2025, il nous est proposé de signer une nouvelle convention pour la période 2026-2028.

Cette nouvelle convention prendra effet au 1er janvier 2026 pour 3 ans, renouvelable tacitement une fois pour la même durée et consistera en :

- L’information et la formation au titre des trois fonds : CNRACL, IRCANTEC et RAPFP ; - L’information de vos agents en activité sur leurs droits à la retraite ; - L’étude relative aux départs à la retraite avec estimation des pensions CNRACL ; - L’intervention et l’assistance sur les dossiers relatifs à la CNRACL : immatriculation, affiliation, régularisation, validation de services, rétablissement, liquidation de pension (y compris d’invalidité ou de réversion) ;

- Le droit à l’information : Relevés Individuels de Situation et Estimations Indicatives Globales.2025/053

Pour la bonne exécution de ces missions, le CDG 47 demande à la collectivité une contribution financière globale et forfaitaire dont le montant est fonction du nombre d'agents de droit public. Pour notre collectivité, cette participation annuelle s'élève à 165 € (contre 150€ auparavant).

VU l’article L 452-40 du Code Général de la Fonction Publique,

VU l’article L 452-41 du Code Général de la Fonction Publique,

Sur proposition du Maire et après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, par 11 voix « pour »,

- DECIDE d'adhérer à la convention « Retraite CNRACL » mise en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot-et-Garonne, à compter du 1er janvier 2026 ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer tout acte en conséquence.

 Délibération n°034/2025

GESTION DE LA FORÊT

Monsieur Guillaume BARUSSEAU, remplaçant de Monsieur SEGER, est venu lundi 1er décembre, présenter à Monsieur le Maire une proposition de coupes à réaliser sur 3 parcelles et pour un total de 3,13 ha.

Arrivée de Madame Dominique LABARDIN qui pourra prendre part aux délibérations.

Cette convention permettra de percevoir le bénéfice net entre dépenses et recettes car la commune n’aura pas à avancer les frais de coupe, contrairement à la méthode de son prédécesseur. Cela évite d’avancer de l’argent et Monsieur BARUSSEAU tient à ne pas pénaliser les communes.

Lors de cet entretien, il a été abordé le sujet de l’affouage pour les particuliers, mais selon une nouvelle gestion, c’est-à-dire que le bois serait ramené en bord de route et en longueur de 2m. L’affouagiste pourra choisir la quantité désirée lors de son inscription et n’aura pas à couper le bois en forêt, ce qui limitera le risque d’accident.

Quels seraient les bois proposés : du chêne et du châtaignier.

Où serait-il mis à disposition : en bord de route, ce qui sera plus facile que d’aller en forêt, et seulement la quantité demandée.

A quel prix : 35€ le stère, au lieu de 15€ car il n’y a plus à le couper en forêt, L’affouagiste récupèrera des troncs de 2 mètres. Pour comparaison, un stère de chêne se vend, rendu à domicile, aux environs de 80€.

Arrivée de Madame Céline BENTALIA qui pourra prendre part aux délibérations.

Pour informer les administrés, nous pouvons peut-être rajouter un feuillet dans le bulletin.

Et si personne n’est intéressé ? ce n’est pas très grave, le bois sera vendu autrement par l’intermédiaire de l’ONF.

Qui surveillera les opérations ? Personne. L’affouagiste devra récupérer le bois mis à sa disposition en bord de route en fonction de la quantité qu’il a demandé.

Combien récupère la commune ? 35€ le stère.

Mais combien cela lui coûte-t-il ? Les frais de préparation seront compris dans le global des autres travaux.

A-t-on une idée de la recette que va nous procurer la coupe de régénération ? Non car le cours du bois varie

Avant de procéder au vote, il est fait la remarque que le système n’est pas très clair, car le vote porte sur une quantité d’hectares à nettoyer, sans prix ni sans quantité de stères, ce qui ne permet pas de connaître la recette, même approximative.2025/054

VU le Code Forestier, en particulier les articles L212-2, L214-5 à 8, L214-10, L214-11 et L243-1 ;

VU la Charte de la Forêt Communale, en particulier les articles 14 à 23 ;

Considérant le document d’aménagement en vigueur pour la forêt communale ;

Considérant les éléments précédemment présentés par l’ONF, notamment la vue d’ensemble des coupes prévues à l’aménagement, celles reportés et anticipées ;

Considérant :

☒ La proposition d’état d’assiette des coupes faite par l’ONF le 01/12/2025 pour l’exercice 2026, avec les propositions de destination pour ces coupes ou leurs produits. ☐ Le programme pluriannuel de coupes pour la période 20...…- 20……, consultable dans l’aménagement en vigueur ainsi que dans le portail des collectivités

Sur proposition du Maire et après avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 12 voix « pour », et 1 abstention,

- APPROUVE l’inscription à l’état d’assiette de la coupe de l’exercice 2026, pour laquelle l’ONF procédera à la désignation, comme suit :

UG Programme Proposition Justif. Type Coupe Surf. à Dés. (ha) V. Total (m3)

1.b 2026 Régénération 0.56

6.b 2026 Régénération 1.38

11.d 2026 Régénération 1.19

- VALIDE les orientations de mise en marché

Dénomination du

chantier forestier

ou UG

Produits

majoritaires

Bois façonnés Bois sur pied

Contrat

d’appro

Vente

simple

Délivrance Vente

simple

Délivrance

1.b x

6.b x

11.d x

Dans le cadre de produits façonnés proposés en vente, la commune de Sainte-Marthe accepte que ses bois soient regroupés avec des bois similaires provenant d'autres propriétaires et ainsi améliorer leur attractivité pour les potentiels acheteurs et maximiser sa probabilité de recette.

x Oui □ Non

- APPROUVE les modalités de mise à disposition à l’ONF des bois destinés à être vendus façonnés par contrat d’approvisionnement

Dénomination du chantier

forestier ou UG

Mise à disposition à l’ONF des

bois bord de route (1)

Mise à disposition à l’ONF des

bois sur pied (2)

1.b, 6.b, 11.d x

(1) Dans le cas d’une mise à disposition à l’ONF de bois façonnés bord de route, le Propriétaire se charge, conformément à l’article L.214-11 du code forestier, de l’ensemble des opérations d’exploitation (abattage, débardage, remise en état, cubage / classement) soit en Régie, soit en faisant appel à une ou plusieurs ETF. Il a la possibilité de confier à l’ONF une prestation d’assistance technique à donneur d’ordres.

(2) Dans le cas d’une mise à disposition à l’ONF de Bois sur pied destinés à être vendus façonnés, l’ONF se charge conformément à l’article L.214-7 du code forestier de l’ensemble des opérations liées à l’exploitation (abattage, débardage, remise en état, cubage / classement…).2025/055

- APPROUVE le nouveau système d’affouage, bois coupé à 2 mètres rendu en bord de route, au prix de 35€ le stère.

- PRECISE que la présente délibération sera transmise à l’ONF

 Délibération n°035/2025

TÉLÉTHON

TELETHON

Comme chaque année, l’association sportive de Fourques sollicite la commune afin d’obtenir une participation financière pour le Téléthon.

Lors du vote des subventions au moment du vote du budget, celle-ci, n’avait pas été accordée. Monsieur le Maire renouvelle la demande de l’association.

Pour information, voici un rappel des subventions votées en séance du 17 février 2025 :

ADOT 47 30€ Amicale laïque de Tonneins 100€ Chrysalides 47 50€ Comité des fêtes 900€ Coopérative scolaire 1000€ FNACA 50€ Recherche contre le cancer 50€ UFMAC 70€ Divers 1000€ Sous total 3250€

La discussion s’ouvre sur la remarque que cette demande est réitérée tous les ans. Monsieur le Maire explique qu’il y a longtemps la commune participait, mais tout ne s’est pas toujours très bien passé. Le don avait été supprimé car cela abondait la commune de Fourques. Les élus ne sont pas d’accord, c’est une cause nationale, les entités ne doivent pas entrer en jeu. Certes, le mot est mal choisi. Les élus se rappellent qu’une grosse coupe dans les subventions avait été faite au moment où les subventions ont commencé à baisser, et ils restent sur leur position.

VU la demande de l’Athlétic Club Fourquais, association « Gym muscu », club organisateur du Téléthon,

Ouï l’exposé du Maire et après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, par 13 voix « pour »,

- DECIDE de ne pas verser de subvention à l’AFM TELETHON pour l’année 2025.

 DIVERS

- DATES À RETENIR :

Les 15 et 22 mars 2026, Monsieur le Maire demande aux élus d’être disponibles pour la tenue des bureaux de vote.

- PROJETS AGRIVOLTAÏQUES :

Monsieur le Maire fait un récapitulatif des dossiers.

1 dossier a été approuvé par l’assemblée délibérante, le long de l’autoroute. 1 dossier a été refusé par l’assemblée, d’une surface de 11/12ha, le long de la forêt, près du bourg. La société cherche à relancer ce projet mais est bloquée par l’interdiction au véhicules de + de 3.5t sur le chemin de ronde.

1 dossier supplémentaire est en cours : 62ha, sur la route de Sainte-Gemme, à cheval sur la commune de Grézet-Cavagnan. Une réunion a déjà eu lieu, Monsieur le Maire demande aux conseillers ce qu’ils en pensent, si la commune conserve la ligne de conduite qu’elle s’était fixée,2025/056

à savoir de ne pas accepter d’autres projets sur notre territoire déjà bien réduit à cause de la zone inondable de l’avance et l’emprise de l’autoroute.

Les élus sont fermement opposés à un projet d’une telle envergure, qui plus est contre la forêt, avec le risque d’incendie que cela comporte.

D’autant plus que aucun raccordement ne sera possible avant 2036, car des postes sources doivent être crées pour le raccordement au réseau. Ces projets ne pourront pas rapporter d’argent avant 10 ans.

Les installations individuelles sur les maisons ne sont pas concernées.

- CÉRÉMONIE DES VŒUX :

La date du 10 janvier à 17h30 a déjà été fixée, il faut maintenant finaliser la préparation. Le traiteur a été retenu, comme l’an dernier. Est-il prévu un service en salle ? non, le devis ne comprend pas cette prestation.

Rendez-vous est donné à 16h30 à la salle, et à 10h00 le lendemain pour le rangement. Un dispatch est ensuite fait sur les tâches de chacun.

- CITYSTADE :

Avant la décision du Tribunal Administratif, une période de conciliation est prévue. La commune a donné son accord, mais la partie adverse a conditionné sa participation à la prise en charge par la commune de leurs frais d’avocats. La commune ayant refusé, ils n’ont pas donné suite et le délai est désormais expiré. Désormais le dossier sera examiné par le Tribunal Administratif, le délai sera donc très long. Pendant ce temps-là, le stade est inutilisable car les propriétaires du Château ont installé une barrière, empêchant la commune de jouir de la servitude et d’accéder au terrain. Une demande sera faite par nos avocats pour avoir un droit d’utilisation en attendant le jugement. Il faut rappeler que les enfants courent toujours sur le parking non sécurisé. Il semblerait que l’origine du litige soit l’utilisation du chemin et la prise en charge de son entretien. LA nouvelle autorisation d’urbanisme sera déposée très prochainement.

- BULLETIN MUNICIPAL :

Monsieur le Maire remercie la commission communication pour le bulletin à paraître qui est d’une grande qualité. Il associe à ces remerciements Madame ARMELLIN et sa société de communication.

Le bulletin sera livré le 15 décembre et sera distribué par les conseillers entre Noël et le 1er janvier. Un plan de distribution leur sera fourni.

- CONSEIL D’ÉCOLE DU 04 NOVEMBRE :

Après un détail des effectifs sur le RPI, le règlement intérieur a été validé. La coopérative de Sainte- Marthe a 2000€ dans sa caisse. Le marché de Noël aura lieu vendredi 12, sous le préau. A cet effet, Monsieur le Maire demande des volontaires pour amener des tables et des chaises vendredi matin.

Le spectacle de fin d’année aura lieu également à Sainte-Marthe.

Les remarques et demandes faites : 1 porte-manteaux adulte, 1 estrade, rehausser le grand portail, et le fait que le personnel parle trop fort.

- INTERVENTIONS DIVERSES :

- Un petit chat a été trouvé, quelqu’un souhaite-il le récupérer ?

- Les coupures électriques intempestives recommencent et deviennent fréquentes. Les appareils domestiques sont endommagés. Cette fois, il semble que toute la commune soit impactée. Monsieur le Maire appellera notre correspndant.

- Le local de l’infirmière : sa plaque est toujours installée mais elle n’habite plus la commune. IL y a un sentiment de malaise qui s’exprime, avec l’impression qu’elle s’est servi de la commune. Il n’est pas normal qu’elle puisse conserver le local gratuitement. La commune doit pouvoir le récupérer, ce que valide Monsieur le Maire.

- Un kiné serait intéressé pour s’installer sur la commune en aménageant une maison d’habitation.

Monsieur le Maire remercie l’assemblée et lève la séance à 19h20

La secrétaire, Marie-Claire CASTETS Le Maire, Bernard MASSIAS