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Déliberation - deliberations 2024 09 16 liste
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Laplume.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 2024 09 16 liste)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Travail et emploi,
Liste des délibérations Délibération n° 37/2024 – Divers – Carte jeunes 12/25 ans : approuvée à l’unanimité Délibération n° 38/2024 – Autres catégories de personnels – Contrat d’Engagement Éducatif (CEE) : approuvée à l’unanimité Délibération n° 39/2024 – Personnel contractuel – Recrutement d’agents contractuels de droit public de remplacement : approuvée à l’unanimité Délibération n° 40/2024 – Personnel contractuel – Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à temps non complet : approuvée à l’unanimité Délibération n° 41/2024 – Personnels titulaires et stagiaires de la FPT – Nomination d’une secrétaire de mairie : approuvée à l’unanimité Délibération n° 42/2024 – Divers – Contrat d’assurance des risques statutaires : approuvée à l’unanimité Délibération n° 43/2024 – Divers – Erreur de comptabilisation de cession de terrain – N) d’inventaire 166/2021 : approuvée à l’unanimité Délibération n° 44/2024 – Divers – Absence d’amortissement – N° d’inventaire 222/2017 : approuvée à l’unanimité Délibération n° 45/2024 – Décisions budgétaires – Décision modificative n°1 : approuvée à l’unanimité Délibération n° 46/2024 – Divers – Rapport de la CLECT de l’Agglomération d’Agen : 3 abstentions, 10 voix pour Délibération n° 47/2024 – Divers – Finances – Correction d’erreurs : approuvée à l’unanimité Délibération n° 48/2024 – Divers – Convention de prestation de services de gestion des voiries communales entre l’AA et la commune : approuvée à l’unanimité Délibération n° 49/2024 – Divers – Adhésion à la convention « Système d’information géographique INFOGEO 47 » proposée par TE 47 : 1 abstention, 12 voix pour Délibération n° 50/2024 – Urbanisme – Modification simplifiée n° 20 du PLU de l’agglomération d’Agen : approuvée à l’unanimité Délibération n° 51/2024 – Urbanisme – Projet lotissement de Roquemaure – Prestation de la SEM47 : approuvée à l’unanimité A Laplume, le 20/09/2024 Le Maire, Séverine COUDERT SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2024