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Déliberation - election des adjoints au maire
Déliberation - AR 08 2026 Election DES Adjoints 5f5d
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Quincey.
Lien du pdf (Déliberation - AR 08 2026 Election DES Adjoints 5f5d)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
08/2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
OUINCEY
70000
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
15
présents
:
15
votants :
15
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
vingt-six,
et
le
vingt
du
mois
de
mars
à
19
heures
et
30
minutes,
en
application
du
III
de
l’article
19
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mai
2020
et
des
articles
L2121-7
et
L2122-8
du
CGCT
(code
général
des
collectivités
territoriales),
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
QUINCEY,
proclamé
par
le
bureau
électoral
à
la
suite
des
opérations
de
vote
du
15
mars
2026,
sur
la convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
16
mars
2026,
conformément
aux
articles
L2121-10
et
L2121-11
du
CGCT. Etaient
présents
Mesdames
et Messieurs
les conseillers
municipaux
suivants
:
M.
Bruno
BIDOYEN,
Mme
Lucie
REYNAUD,
M.
Christian
CHAUSSALET,
Mme
Véronique
BATISSE,
M.
Gilles
GARDIENNET,
Mme
Céline
RENARD,
M.
Pierre
ARTAUX,
Mme
Anne
ROUSSEY,
M.
EI
Houssaïne
AMENHAR,
Mme
Amandine
PILLOT,
M.
Philippe
MARIOTTE,
Mme
Estelle
HURET,
M.
Jean-Christophe
TRIMAILLE,
Mme
Marion
LECONTE,
M.
Christian
FEDI
;
La
séance
a été
ouverte
par
Monsieur
Bruno
BIDOYEN,
Maire,
qui
après
l'appel
nominal,
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et a déclaré
installés :
M.
Bruno
BIDOYEN,
Mme
Lucie
REYNAUD,
M.
Christian
CHAUSSALET,
Mme
Véronique
BATISSE,
M.
Gilles
GARDIENNET,
Mme
Céline
RENARD,
M.
Pierre
ARTAUX,
Mme
Anne
ROUSSEY,
M.
EI
Houssaïne
AMENHAR,
Mme
Amandine
PILLOT,
M.
Philippe
MARIOTTE,
Mme
Estelle
HURET,
M.
Jean-Christophe
TRIMAILLE,
Mme
Marion
LECONTE,
M.
Christian
FEDI;
dans
leur
fonction
de
conseillers
municipaux.
Mme
Véronique
BATISSE a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire.
M.
Bruno
BIDOYEN,
le
doyen
d'âge
des
membres
du
conseil,
a
pris
ensuite
la
présidence
de
l’assemblée
(article
2122-8
du
CGCT)
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L2121-17
du
CGCT
était
remplie.
ELECTION
DES
ADJOINTS
Monsieur
le Maire
rappelle
que
dans
les
communes
de
1 000
habitants
et plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel,
conformément
à l'article
L
2122-7-2
du
CGCT.
Un
appel
à candidatures
est
effectué.
Il est
constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'Adjoints
au
Maire
est déposée :
Liste
1 —- Mme
Lucie
REYNAUD
Monsieur
le Maire
invite
les
conseillers
municipaux
à passer
au
vote.
Chaque
conseiller
municipal
a déposé
son
bulletin
dans
l'urne.
Accusé de réception en préfecture 070-217004332-20260320-D-08-2026-DE Date de télétransmission : 23/03/2026 Date de réception préfecture : 23/03/2026 à ou à Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a donné
ci-après :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
15
A-déduire:-Bulletins-itigieux-énumérés-aux-articles
ü
=
L.65
et L
66
du
Code
électoral
Reste,
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés
15
Majorité
absolue
8
Ont
obtenu
: Liste
1
: 15
voix
La
liste
1 ayant
obtenue
la majorité
absolue
des
suffrages,
sont
proclamés
Adjoints
au
Maire
et prennent
rang
dans
l'ordre
de
la liste,
telle
que
présentée :
- 1
Adjoint
: Mme
Lucie
REYNAUD
- 2m
Adjoint
: M.
Christian
CHAUSSALET
- 3°%e
Adjoint
: Mme
Véronique
BATISSE
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jours
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Affiché
le
23
mars
2026
Pour
copie
conforme
:
La
Secrétaire
de
Séance