Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - FEUILLE AFFICHAGE PUBLIC VOTE
Déliberation - FEUILLE AFFICHAGE PUBLIC VOTE 1
Conseil Municipal - FEUILLE AFFICHAGE PUBLIC VOTE – cm 09 12 24 1
Conseil Municipal - FEUILLE AFFICHAGE PUBLIC VOTE – cm 0611231
Conseil Municipal - FEUILLE AFFICHAGE PUBLIC VOTE – cm 250923
Conseil Municipal - FEUILLE AFFICHAGE PUBLIC VOTE – cm 08 07 24 1 1
Conseil Municipal - FEUILLE AFFICHAGE PUBLIC VOTE – cm 27 05 24
Conseil Municipal - FEUILLE AFFICHAGE PUBLIC VOTE – cm 23 02 24
Conseil Municipal - FEUILLE AFFICHAGE PUBLIC VOTE – cm 29 03 24 1
Conseil Municipal - FEUILLE AFFICHAGE PUBLIC VOTE – cm 18 12 23 1
Déliberation - Feuille Affichage Public Vote – Copie 2
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
Lien du pdf (Déliberation - Feuille Affichage Public Vote – Copie 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Éducation,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 juin 2023
N°
DELIBERATION
OBJET POUR CONTRE ABSTENTION
DEL2023_055 DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET
DEFINITION DU RANG DU NOUVEL ADJOINT
23 0 10
DEL2023_056 ELECTION D’UN ADJOINT AU MAIRE SUITE A LA
DEMISSION DE MADAME CHANTAL GREAU DE SES
FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE
22 11
DEL_2023_057 COMMUNICATION DES RAPPORTS DES
DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC, AUTORISATION
D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE
PUBLIC ET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC "ST
HILAIRE NAUTISME" POUR L’EXERCICE 2022.
Le Conseil municipal prend acte
DEL_2023_058 MISE A JOUR DU PLAN COMMUNAL DE
SAUVEGARDE.
33
DEL_2023_059 APPROBATION DE LA CONVENTION DE
PARTENARIAT ENTRE LA MUNICIPALITE DE SAINT-
HILAIRE-DE-RIEZ ET LE COMITE DE VENDEE DE LA
LIGUE CONTRE LE CANCER – INSTAURATION
D’ESPACES SANS TABAC.
33
DEL_2023_060 AVENANT N°2 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU SERVICE
DES MARCHES FORAINS PORTANT CREATION D’UN
MARCHE DES CREATEURS DE FAÇON PERMANENTE
ET L’EVOLUTION DU MARCHE DES MOUETTES AVEC
LA MISE EN PLACE D’UN MARCHE NOCTURNE DE
FAÇON EXPERIMENTALE.
33
DEL2023_061 RECOUVREMENT DES FRAIS D’ACTES – ECHANGE
BRET - CHEMIN DU MARAIS JACQUES
33
DEL2023_062 RECOUVREMENT DES FRAIS D’ACTES –
ACQUISITION RESIDENCE RIEZ - PARKING DEVANT
CABINET MEDICAL - 51 RUE G. CLEMENCEAU
33
DEL2023_063 RECOUVREMENT DES FRAIS D’ACTES – NOTORIETE
ACQUISITIVE - CHEMIN DU GRAND VIRGOURD
33
DEL_2023_064 CHASSE AUX ŒUFS – SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION SECOURS
POPULAIRE FRANÇAIS.
33
DEL_2023_065 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE CLUB
NAUTIQUE CONCERNANT LA REPARATION DU
BATEAU DE LA VILLE, LE SALICORNE 5 700 €.
26 7
DEL_2023_066 REVISION DE LA CONVENTION D’IMPREVISION
ENTRE LA VILLE DE SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ ET LA
SOCIETE SAS POISSONNET TP.
33
DEL_2023_067 AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU
CENTRE-VILLE (HORS ZAC) – LANCEMENT DE LA
CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNER LES
MARCHES DE TRAVAUX – MODIFICATION COUT
ESTIMATIF DE TRAVAUX ET FORFAIT DE
REMUNERATION DE MAITRISE D’ŒUVRE.
26 7
DEL_2023_068 MARCHE PUBLIC DE SERVICES POUR LES
SPECTACLES ET EVENEMENTIELS– LANCEMENT DE
LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNER
LE MARCHE.
33 DEL_2023_069 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A
DISPOSITION DU SERVICE CONSTRUCTION
COMMUNAUTAIRE AUPRES DE LA COMMUNE DE
SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ POUR LE PROJET DE
RENOVATION ENERGETIQUE DE LA SALLE DE LA
FAYE ET DE L’ECOLE HENRY SIMON.
33
DEL_2023_070 MODIFICATION DU PERIMETRE D’EXERCICE DU
DROIT DE PREEMPTION URBAIN (DPU).
33
DEL_2023_071 CLASSEMENT D'EMPRISES DE VOIRIE DANS LE
DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
33
DEL_2023_072 ACQUISITION DES ESPACES COMMUNS DE LA
RESIDENCE "LE PATIO D’HENRY" - CONVENTION DE
TRANSFERT.
32
DEL_2023_073 RETROCESSION PAR LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION DES ANCIENS LOCAUX DE
GENDARMERIE ESTIVALE DES BECS - 45 AVENUE
DES BECS.
33
DEL_2023_074 ACQUISITION D’UNE MAISON SITUEE 27 A-B-C RUE
GEORGES CLEMENCEAU.
33
DEL_2023_075 DESAFFECTATION/DECLASSEMENT ET ALIENATION
D’UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC – RUE DU
MARAIS DOUX.
33
DEL_2023_076 AVENANT N°1 BAIL DE LOCATION D’UNE MAISON
APPARTENANT A LA COMMUNE.
33
DEL_203-077 MISE EN PLACE DE L’ECO PATURAGE AU
MULTIPLEXE AQUATIQUE : SIGNATURE D’UNE
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-GILLES-
CROIX-DE-VIE ET LA COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-
DE-RIEZ.
33
DEL_2023_078 MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DES
TEMPS PERISCOLAIRES.
25 8
DEL_2023_079 CONTRAT D’ASSOCIATION DE L’ECOLE « LE MARAIS
BLEU » A L’ENSEIGNEMENT PUBLIC –
PARTICIPATION MUNICIPALE.
29
DEL_2023_080 APPROBATION DE L’ADHESION A L’ASSOCIATION
DES MAIRES POUR LE CIVISME.
30 3
DEL_2023_081 APPROBATION DE L’ADHESION A LA CONVENTION
DE « GESTION DU RISQUE CHOMAGE » DU CENTRE
DE GESTION DE LA VENDEE.
33
DEL_2023_082 ACCOMPAGNER LES PARCOURS PROFESSIONNELS
ET LES TRANSITIONS : MODALITES
D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PRISE EN CHARGE
DES FRAIS PEDAGOGIQUES ET FRAIS ANNEXES.
33
DEL_2023_083 SUPPRESSION, CREATION D’EMPLOIS ET
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
26 7
DEL_2023_084 ADOPTION D’UN PLAN DE FORMATION
PLURIANNUEL.
23 10
DEL_2023_085 SERVICE CIVIQUE : RENOUVELLEMENT
D’AGREMENT.
33
DEL_2023_086 APPROBATION DE L’ADHESION AU DISPOSITIF DE
CONSEILLER NUMERIQUE FRANCE SERVICES.
33