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Compte-Rendu - CR 22012018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blainville-sur-l'Eau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 22012018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
lundi
22
janvier
2018
L’an
deux
mille
dix-huit,
le
lundi
vingt-deux
janvier
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Blainville-sur-l’Eau
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Olivier
MARTET.
Etaient
présents
:
Mesdames
: Martine
CLAUSSE
-
Sarah
CONCHERI
-
Delphine
CUDEY
-
Nadia
DORÉ
- Anne
Marie
FARRUDIJA
- Nadine
GALLOIS
-
Jacqueline
GENAY
-
Marie
Louise
HUSSON
-
Cécile
LANA
-
Catherine
MANGEOT
-
Monique
PETITDEMANDE
-
Evelyne
SASSETTI
-
Laetitia
SCHLEGEL. Messieurs
: Paul
BINDA
-
Paul
BRANDMEYER
-
Alain
COLLET
—
Bertrand
DANIEL
- Teddy
DELBE
-
Thierry
EVA
- Michel
GUTH
-
Abdulhalk
EL
OMARI
-
Hervé
LAHEURTE
-— Francis
LARDIN
—
Olivier
MARTET
- Christian
PILLER.
Avait
donné
procuration
:
Madame
Magali
THOMASSIN
avait
donné
procuration
à
Madame
Sarah
CONCHERI
-
Madame
Sandra
DEMOUGIN
avait
donné
procuration
à Mme
Nadia
DORE.
Monsieur
Olivier
MARTET
ouvre
la
séance
et
désigne
Monsieur
Paul
BINDA
comme
secrétaire
de
séance. Monsieur
le Maire
soumet
ensuite
le compte-rendu
de
la dernière
séance
au
vote.
Celui-ci
est
approuvé
à l'unanimité.
[L
Enfance/Jeunesse
—
Organisation
des
rythmes
scolaires
rentrée
2018-2019
|
Vu
le décret
2017-1108
du
27 juin
2017
relatif aux
dérogations
à l’organisation
de
la
semaine
scolaire
des
écoles
maternelles
et élémentaires
publiques,
Considérant
que
ce
même
décret
permet
au
directeur
académique
des
services
de
l’éducation
nationale,
sur
proposition
conjointe
d’une
commune
et
d’un
ou
plusieurs
conseils
d’école,
d’autoriser
des
adaptations
à
l’organisation
de
la semaine
scolaire,
Considérant
les
dérogations
demandées
par
les
différents
conseils
d’école,
Considérant
le Projet
Educatif Territorial
(PEDT),
Vu
Pavis
favorable
du
conseil
d’école
maternelle
Jean
Jaurès
en
date
du
11 janvier
2018
Vu
Pavis
favorable
du
conseil
d’école
élémentaire
Jules
ferry
en
date
du
11 janvier
2018,
Vu
Pavis
favorable
du
conseil
d’école
de
l’école
maternelle
du
Haut
des
Places
en
date
du
15
janvier
2018, Vu
Pavis
favorable
du
conseil
d’école
de
l’école
élémentaire
du
Haut
des
Places
en
date
du
15 janvier
2018,
Commune
de
Blainville-su
blainvillesurleau Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
l’organisation
suivante
pour
la
rentrée
de
septembre
2018:
+
Une
répartition
de
la
semaine
sur
4 journées
pour
les
écoles
élémentaires
et
demi
(5
matinées
et 4 après-midi)
+
4
jours
pour
les
écoles
maternelles
(4
matinées
et 4 après-midi).
Cette
proposition
de
dérogation
résulte
d'une
démarche
consultative
auprès
des
enfants,
parents,
enseignants
et
agents
au
travers
d’une
enquête
tout
d’abord
et
la
création
d’un
groupe
de
travail
associant
l’ensemble
des
personnes
intéressées
ensuite.
Monsieur
le
Maire
rappelle
également
que
la
municipalité
est
allée
à
la
rencontre
des
parents
d’élèves
et enseignants
dans
les
différents
conseils
d’écoles
afin
d’expliquer
la position
de
la Commune.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
c’est
l’intérêt
de
l’enfant
qui
a
été
au
centre
des
réflexions
et
qui
motive
cette
décision.
En
effet,
selon
les
enseignants
l'organisation
sur
5
matinées
d'enseignements
pour
les
élémentaires
permet
une
meilleure
répartition
des
apprentissages.
Ce
dont
ont
convenu
les
représentants
des
parents
d'élèves. Après
ces
explications,
le Conseil
Municipal
passe
au
vote,
et
valide
à 21
voix
pour
cette
organisation
du
temps
scolaire
à la rentrée
2018-2019.
Monsieur
le Maire
sollicitera
donc
une
dérogation
en
ce
sens
auprès
de
la DASEN.
Il rappelle
que
c'est
elle
seule
qui
prendra
la décision
sachant
que
la
loi prévoit
une
organisation
sur
4 jours
et demi.
6
conseillers
municipaux
ne
souhaitent
pas
prendre
part
au
vote
dans
la
mesure
où
ils
estiment
ne
pas
avoir
été
concertés
dans
le cadre
de
la commission
jeunesse.
Monsieur
le Maire
prend
acte.
(2.
Prévention
— Renouvellement
de
la convention
entre
la Commune
et le Centre
de
Gestion
Vu
le
code
des
communes,
et
notamment
les
articles
L.
417-26
à L.
417-28,
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
notamment
son
article
23,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
notamment
ses
articles
33-59
et
119-IIT,
Vu
la
loi
n°
84-594
du
12
juillet
1984
relative
à
la
formation
des
agents
de
la
fonction
publique
territoriale, Vu
le décret
n°
84-346
du
10
mai
1984
relatif au
Conseil
supérieur
de
la fonction
publique
territoriale,
Vu
le
décret
n°
85-565
du
30
mai
1985
relatif aux
comités
techniques
des
collectivités
territoriales
et
leurs
établissements
publics,
Vu
le
décret
n°85-603
du
10
juin
1985
relatif
à
l'hygiène
et
à
la
sécurité
du
travail
ainsi
qu'à
la
médecine
professionnelle
et préventive
dans
la fonction
publique
territoriale,
L'employeur
public
a l’obligation
de
veiller
à la sécurité
et à la protection
de
la santé
des
agents
placés
sous
leur
autorité.
Afin
de
les
accompagner
dans
cette
mission
de
prévention,
le
Centre
de
Gestion
de
Meurthe-et-
Moselle
propose
une
convention
de
partenariat.
Cette
convention
détermine
les
conditions
de
mise
en
œuvre
ainsi
que
les
moyens
proposés
par
le Pôle
Prévention
du
Centre
de
Gestion.
Monsieur
le Maire
précise
les
missions
dans
le cadre
de
cette
convention:
—
bien
être
et sécurité
au
travail
—
intervention
de
l'ergonome
ere
IE
Ta
ll EE
ainvillesurleau.f —
intervention
médecine
du
travail.
—
etc.
Après
explication,
le
Conseil
Municipal
passe
au
vote
et
autorise
à
l'unanimité
Monsieur
le
Maire
à
signer
la convention
et toute
pièce
afférente.
(3.
Informations
et questions
diverses
>
Communication:
La
municipalité
s’excuse
pour
la
distribution
tardive
du
Blainvillois.
Ce
retard
est
dû
à
un
retard
de
livraison
des
disques
de
stationnement
distribué
ce
mois-ci
avec
le
bulletin
municipal.
Il
est
précisé
que
chaque
foyer
bénéficiera
d’un
disque
gratuit,
charge
aux
personnes
qui
en
voudraient
davantage
d’en
acheter
dans
le commerce.
Un
trombinoscope
des
élus
est
prévu
sur
le
nouveau
site
internet.
Pour
cela,
à
compter
de
la
semaine
prochaine,
les
conseillers
municipaux
pourront
se
faire
photographier
en
Mairie.
Pour
les
élus
qui
rencontrent
des
difficultés
à
se
rendre
disponibles,
il
leur
est
demandé
de
prendre
contact
avec
le
service
communication. >
Finances:
>
Suite
à
un
rendez-vous
de
travail
avec
le
cabinet
F2E2A,
Monsieur
le
Maire
fait
un
point
d'étape
sur
le
contentieux
entre
la
Commune
et
les
établissements
SFIL
et
Crédit
Mutuel.
Les
propositions
du
cabinet
permettrons
de
réunir
à nouveau
la commission
de
finances.
>
Plan
de
circulation:
La
prochaine
réunion
est
organisée
le
mercredi
24
janvier
à
17h30.
Une
réunion
avec
MMDS54
sera
également
organisée
prochainement.
>
Animations:
—
27
janvier
20h30
MFC
: spectacle
EMEA
autour
du
thème
de
la
nature
en
partenariat
avec
l’association
Entre
deux
Eaux,
Natura
passion
et
Kalink'art.
=
10
février
20h30
MFC :
soirée
théâtre
avec
la Compagnie
Tamalou.
—
18
février
: les
Boucles
du
Haut
des
Places.
Monsieur
PILLER
demande
à ce
qu’une
fiche
avec
les
personnes
à contacter
soit
affichée
dans
la salle
Cabu
pour
les
personnes
qui
louent
cette
salle
le week
end.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance.
le-sur-l'Eau
'
Commun
ele
Blain
il
tee