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PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
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Déliberation - 85d5a150ec83cce19824f6982099228e
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Pern.
Lien du pdf (Déliberation - 85d5a150ec83cce19824f6982099228e)
Thèmes du document : Ruralité, Économie et finances, Consommateurs,
COMMUNE DE PERN (Lot)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
de la séance du 05 mars 2024
NUMÉRO OBJET Décision
D 2024 001 |Vote du Compte de Gestion 2023 - Budget Principal APprovée à
D 2024 002 Vote du Compte Administratif 2023 de la Commune de Pern - Budget Approuvée à — — Principal l'unanimité
D 2024 003 Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 - Budget Approuvée à
— — Principal l'unanimité
D 2024 004 |Vote du Compte de gestion 2023 - Budget Annexe "Logement Palulos" Appronvee à
D 2024 005 Vote du Compte Administratif 2023 - Budget Annexe "Logement Approuvée à
— — Palulos" l'unanimité
D 2024 006 Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 - Budget Approuvée à
— — Annexe "Logement Palulos" l'unanimité
D 2024 007 |Choix de l'architecte pour le projet "Café-Restaurant-Multiservices" Appronvée à unanimité
D 2024 009 Café-Restaurant-Multiservices - Plan de financement actualisé - Fonds Approuvée à — — Vert - Recyclage Foncier l'unanimité
D 2024 010 |Mise en place d'une garderie le matin à Pern - Période test ppronvée à unantmité
D 2024 011 Participation financière voyage scolaire en Angleterre classe de 3ème - | Approuvée à
_ _ 2024 l'unanimité
D 2024 012 Participation financière voyage scolaire pédagogique de Périgueux à Approuvée à
TT Oléron - Elèves avec option culture antique - 2024 l'unanimité
D 2024 013 Participation financière voyage scolaire à Najac - Elèves de 6ème et de Approuvée à — ” Sème - 2024 l'unanimité
D 2024 014 Vente d'une portion de chemin au lieu-dit Pech Sec avec références Approuvée à
— — cadastrales - Lancement de la procédure de cession d'un Chemin Rural | l'unanimité
D 2024 015 Vente d'une portion de chemin rural "de Pern à Terry" au lieu-dit Ferre +Approuvée à
T — Lancement de la procédure de cession d'un Chemin Rural l'unanimité
D 2024 016 Vente d'une portion de chemin rural "de Pern à Pélissié" au lieu-dit Le Approuvée à
— — Poujal - Lancement de la procédure de cession d'un Chemin Rural l'unanimité
D 2024 017 Vente d'une portion de chemin rural "de Service" au lieu-dit Sagnet-Est | Approuvée à
- Lancement de la procédure de cession d'un Chemin Rural l'unanimité
Affiché le : 12 mars 2024 {