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Procès Verbal - 69a9571ed40c6314913302
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jussac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 69a9571ed40c6314913302)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
COMMUNE
DE
JUSSAC
Accusé
de
réception
en
018-211800820
20200226 D2026-1.1-DE
Date
de
réception
préfecture
: 02/03/2026
GEANCE
on)
24
wi
104
délibération :
L'an
deux
mille
vingt
six,
le jeudi
26
février
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
D-2026-1-1
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
Salle
du
Conseil
Municipal
- Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
RODIER
Jean-François,
Le
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Date
de
convocation
du
: 20
Février
2026
Présents
: 7
Présents
: Monsieur ANDRE
Jean-Luc,
Madame
FOUSSAT
Françoise,
Monsieur
LACROIX
Michel,
Madame
LINARD
Danielle,
Madame
MALHERBES
Caroline,
Votants
: 9
Monsieur
RODIER
Jean-François,
Monsieur
VIOLLE
Willy
Pouvoirs
:
Madame
BASTIEN
Joëlle
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
LACROIX
Michel
Objet
:Procès-verbal
de
Madame
GANE
Cécile
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
RODIER
Jean-François
carence
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
26/02/2026
Absent(s)
:Madame
COLOMB
Yvette,
Monsieur
GRAFFOUILLERE
Pierrick,
Monsieur
ROFFY
Jacques,
Madame
DELHOSTAL
Anne,
Monsieur
PRIVAT
Jean
Excusé(s)
:Monsieur
ARNAL
André,
Madame
BASTIEN
Joëlle,
Madame
CLUSE
Nathalie,
Madame
GANE
Cécile,
Madame
PRADEL
Céline,
Monsieur
SCIORETO
Cyrille,
Monsieur
ROUX
Hervé
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Françoise
FOUSSAT
Pour
rappel
:ORDRE
DU
JOUR
|
1.
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
18
décembre
2025
:2.
BUDGET
:Comptes
financiers
uniques
2025
(Commune,
Ferme
Equestre,
Transport
scolaire)
3.
BUGDET
: Affectation
des
résultats
(Commune,
Ferme
Equestre,
Transport
scolaire)
4,
Fonds
Cantal
Solidaire
2026
- Confirmation
de
l'opération
réattribution
du
bloc
cuisine/cantine
5,
Convention
relative
aux
aides
aux
entreprises
avec
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
|6.
Subvention
exceptionnelle
:Ferme
Equestre
de
l'Authre
|
7.
Divers
:Indemnités
des
élus
(2025),
tableau
des
effectifs
|
|8.
Décisions
du
Maire
|9.
Questions
diverses
Le
Maire
de
la
Commune
de
Jussac
(Cantal),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
relatifs
aux
conditions
de
convocation
du
Conseil
Municipal,
et
notamment
l'article
L2121-17
du
CGCT
: «
Le
conseil
municipal
ne
délibère
valablement
que
lorsque
la
majorité
de
ses
membres
en
exercice
est
présente
»
Considérant
la
réunion
de
Conseil
Municipal
fixée
par
le
maire
au
jeudi
26
février
2026
à
18h30
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
la
Mairie,
Considérant
la convocation
adressée
le
20
février
2026
au
domicile
des
conseillers
municipaux
par
courriel,
Considérant
qu'à
l'heure
dite,
seulement
sept
(7)
conseillers
municipaux
sur
dix
neuf
étaient
présents,
Considérant
qu'à
18
heures
47
minutes
le quorum
n'était
toujours
pas
réuni,
En
conséquence,
l'assemblée
étant
dans
l'impossibilité
de
délibérer,
la
séance
a
été
ouverte
et,
après
appel
nominal
des
membres
présents,
nous
avons
constaté
l'absence
de
quorum
par
le
présent
procès-verbal
de
carence. Article
unique
:Le
présent
procès-verbal
de
carence
sera
affiché
sur
l'espace
prévu
à
cet
effet
et
transcrit
sur
le
registre
des
délibérations.
La
séance
est
levée
à
18
heures
48
minutes.
Pour
:0
Contre
: 0
Abstention
: 0
(.
€ fé
À
.
.
N
EAN
Le/La
secrétaire
CAE
L 7
En
»/
t
Jean-François
RODIER